# Permis de construire de Plaimbois-Vennes (Doubs) : 17 autorisations

De 2013 à 2023 : 5 de logement, 12 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/10/2023 ; permis de construire 02545723V0002 ; Au Village ; parcelle ZE 85 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 161 m² ; autorisé
- 17/10/2023 ; permis de construire 02545723V0002 ; Au Village ; parcelle ZE 85 ; 70 m² ; terrain 1 161 m² ; autorisé
- 21/09/2022 ; permis de construire 02545722V0003 ; 18 Rue Principale ; parcelles ZE 82, ZH 29 ; 593 m² ; terrain 14 553 m² ; commencé ; GAEC DES CERISIERS
- 04/07/2022 ; permis de construire 02545722V0002 ; Rue du Village ; parcelle ZE 90 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 154 m² ; annulé ; CESTVENNES
- 05/09/2021 ; déclaration préalable 02545721V0004 ; 20 Rte de la Chapelle ; parcelle ZD 43 ; 10 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 10/02/2021 ; permis de construire 02545720V0002 ; 4 Rue des Jonquilles ; parcelles ZE 87, ZE 88, ZE 8 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 3 490 m² ; autorisé
- 17/10/2020 ; déclaration préalable 02545720V0003 ; 16 Route de la Chapelle ; parcelle ZD 40 ; 7 m² ; terrain 1 806 m² ; autorisé
- 03/08/2020 ; permis de construire 02545720V0001 ; Champ Vuillemin ; parcelles ZD 5, ZD 4 ; 2 675 m² ; terrain 235 880 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA VALLEE
- 31/12/2018 ; permis de construire 02545718V0001 ; Le Verboz ; parcelles ZB 56, ZB 57, ZB 45 ; 464 m² ; terrain 146 786 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU VIVOT DU VERBOZ
- 13/11/2017 ; permis de construire 02545717V0003 ; 11 Route de la Chapelle ; parcelle ZE 86 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 797 m² ; terminé
- 27/04/2017 ; permis de construire 02545717V0001 ; 4 Chemin du Collot ; parcelle ZE 83 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 475 m² ; terminé
- 09/02/2017 ; permis de construire 02545716V0004 ; 4 Chemin des Pre Bouton ; parcelles ZH 17, ZH 16 ; 1 912 m² ; terrain 35 195 m² ; terminé ; GAEC DES BOUTONS D'OR
- 28/11/2016 ; permis de construire 02545716V0002 ; Le Grand Champ ; parcelles ZH 82, ZH 29 ; 369 m² ; terrain 14 553 m² ; commencé
- 07/03/2016 ; permis de construire 02545715V0001 ; 4 Chem de Prebouton ; parcelle ZH 17 ; 824 m² ; terrain 14 702 m² ; commencé ; GAEC DES BOUTONS D OR
- 20/03/2015 ; permis de construire 02545714V0004 ; Le Verboz ; parcelle ZB 25 ; 451 m² ; terrain 146 741 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU VIVOT DU VERBOZ
- 14/07/2014 ; permis de construire 02545714V0001 ; Pre Madeleine ; parcelle ZH 14 ; 1 333 m² ; terrain 12 198 m² ; annulé ; GAEC DES BOUTONS D OR
- 06/12/2013 ; permis de construire 02545713V0003 ; Au Village ; parcelle ZE 12 ; 28 m² ; commencé ; BASSIGNOT-MONNOT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/plaimbois-vennes-25457/permis
La commune : https://aucadastre.fr/plaimbois-vennes-25457.md
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