# Impasse du Moulin, 13750 Plan-d'Orgon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.81105, 5.00622 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13076_0063.

## La parcelle

- Parcelle : AY 560
- Contenance : 804 m²
- Identifiant : 13076000AY0560
- Feuille : 000 AY 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 2,6 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 74 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,8 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 667 kWh par an, pour 1 970 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, zone affectée principalement à l'habitat ainsi qu'aux établissements et services qui en sont le complément habituel, du PLU Plan-d'Orgon, en vigueur depuis le 27/01/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 11/05/2026 ; 75 Impasse du Moulin 13750 Plan-d'Orgon ; maison, 120 m² ; énergie B, climat A
- 03/04/2026 ; 62 Impasse du Moulin 13750 Plan-d'Orgon ; maison, 110 m² ; énergie C, climat B
- 26/03/2024 ; 82 Impasse du Moulin 13750 Plan-d'Orgon ; maison, 130,9 m², construit en 2002 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Plan d'Orgon (Ecole, REP) ; Ecole maternelle PLAN D'ORGON (Ecole, REP)
- Voies voisines : Rue des Romarins (55 m) https://aucadastre.fr/plan-d-orgon-13076/rue-des-romarins-0043.md ; Chemin Moulin du Plan (64 m) https://aucadastre.fr/plan-d-orgon-13076/chemin-moulin-du-plan-0025.md ; Impasse les Coquelicots (80 m) https://aucadastre.fr/plan-d-orgon-13076/impasse-les-coquelicots-0009.md ; Lotissement Clos du Moulin (83 m) https://aucadastre.fr/plan-d-orgon-13076/lotissement-clos-du-moulin-a005.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/plan-d-orgon-13076/impasse-du-moulin-0063
La commune : https://aucadastre.fr/plan-d-orgon-13076.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13076_0063