# Permis de construire de Plasne (Jura) : 14 autorisations

De 2014 à 2026 : 4 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/06/2026 ; permis de construire 03942626J0001 ; 1 du Fied ; parcelles AI 451, ZA 175, ZA 177 ; 372,78 m² ; terrain 6 746 m² ; autorisé ; SOC COOP AGRI FRUITIERE PLASNE BARRTAINE
- 22/12/2023 ; permis de construire 03942623J0002 ; 66 Rue de la Croix Probis ; parcelles AH 26, AH 27, AH 61 ; terrain 1 488 m² ; autorisé
- 17/08/2022 ; permis de construire 03942622J0002 ; 340 Chemin des Allus ; parcelle ZC 140 ; 112 m² ; terrain 2 697 m² ; autorisé
- 11/06/2022 ; permis de démolir 03942622J0001 ; 41 Rue de la Bascule ; parcelle AI 228 ; autorisé
- 21/03/2022 ; permis de construire 03942621J0003 ; 126 Route de Plasne ; parcelle AI 434 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 4 264 m² ; terminé
- 09/10/2019 ; permis de construire 03942619J0002 ; 1 Hameau de Bougelier ; parcelle AE 15 ; 182 m² ; terrain 9 690 m² ; terminé ; EARL MONNERET
- 27/07/2019 ; permis de construire 03942619J0004 ; Au Village ; parcelle AI 14 ; 47 m² ; terrain 4 824 m² ; autorisé
- 17/04/2018 ; permis de construire 03942618J0001 ; Rte de Poligny ; parcelle AI 464 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 820 m² ; terminé
- 26/07/2017 ; permis de construire 03942617J0002 ; Champ du Tilleul ; parcelles AH 26, AH 91, AH 27 ; 216 m² ; terrain 5 470 m² ; terminé
- 15/05/2017 ; permis de construire 03942617J0001 ; Les Rechassons ; parcelles ZC 95, ZC 84, ZC 93 ; 1 027 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA BASCULE
- 05/03/2016 ; déclaration préalable 03942616J0002 ; Rte de Poligny ; parcelle AH 51 ; 19 m² ; terrain 1 130 m² ; terminé ; ASSOCIATION D EDUCATION POPULAIRE DE PLASNE
- 29/04/2015 ; permis de construire 03942615D0002 ; Rte de Bougelier ; parcelles ZC 143, ZC 142 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 6 450 m² ; autorisé
- 11/02/2015 ; permis de construire 03942614D0003 ; 1 Rte de le Fied ; parcelles ZA 164, ZA 388, ZA 312 ; 588 m² ; commencé ; SOC COOP AGRI FRUITIERE PLASNE BARRTAINE
- 26/06/2014 ; permis de construire 03942614D0001 ; 1 logement, 156 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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