# Impasse Aux Bubles, 39800 Poligny : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.84850, 5.69570 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39434_kff4i4.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 280,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,9 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 582 kWh par an, pour 1 506 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UY, zone spécifique d'activités artisanales, tertiaires et/ou industrielles, du PLU Poligny, en vigueur depuis le 23/03/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre d'application du Droit de Préemption Urbain

### Informations (1)

- Périmètre soumis à la loi sur le bruit

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 201 de la commune

- 17/09/2024 ; permis de construire 03943424C0015 ; 1 Impasse aux Bubles ; parcelles ZI 373, ZI 397, ZI 398 ; 1 070 m² ; terrain 6 608 m² ; autorisé ; S.C.I. ESPACE GRIMONT .
- 01/07/2024 ; permis de construire 03943424C0009 ; 3 Impasse aux Bubles ; parcelle ZI 374 ; 303 m² ; terrain 3 217 m² ; commencé ; SCI DES BULLES
- 17/05/2022 ; déclaration préalable 03943422C0032 ; Aux Bubles ; parcelles ZI 304, ZI 382, ZI 385 ; terrain 9 419 m² ; autorisé ; IMMO COLRUYT FRANCE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/poligny-39434/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 19/02/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 5 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 19 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 89, dont ELIOR RESTAURATION FRANCE (ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/662025196) ; CLAUGER (CLAUGER) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/971506191) ; SOGETREL (construction, https://auregistre.fr/entreprise/397767831) ; DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES EST (DIR) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/130001530) ; COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/775570955) ; COLRUYT RETAIL FRANCE (DATS) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/789139789)
- Voies voisines : Rue Nicolas Appert (84 m) https://aucadastre.fr/poligny-39434/rue-nicolas-appert-0015.md ; Rue Claude Nicolas Ledoux (86 m) https://aucadastre.fr/poligny-39434/rue-claude-nicolas-ledoux-0890.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/poligny-39434/impasse-aux-bubles-kff4i4
La commune : https://aucadastre.fr/poligny-39434.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39434_kff4i4