# Rue Stendhal, 39800 Poligny : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.83663, 5.70222 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39434_1390.

## La parcelle

- Parcelle : AP 1070 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 657 m²
- Identifiant : 39434000AP1070
- Feuille : 000 AP 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 1,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 315,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,2 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 562 kWh par an, pour 1 494 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, zone d'habitat pavillonnaire, du PLU Poligny, en vigueur depuis le 23/03/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre d'application du Droit de Préemption Urbain

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Eglise de Mouthier-le-Vieillard
- Ancien couvent des Ursulines

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 19/02/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 7 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Jules Grévy (Collège, ULIS) ; Collège privé Notre-Dame (Collège, privé) ; Ecole élémentaire Jacques Brel (Ecole, ULIS) ; École nationale de l'innovation, des laboratoires, de l'eau et de l'alimentation - campus de Poligny (Lycée, internat) ; Ecole primaire privée Saint Louis (Ecole, privé) ; Ecole Thomas Pesquet (Ecole) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Jules Grévy (Collège)
- Voies voisines : Rue Charles de Gaulle (58 m) https://aucadastre.fr/poligny-39434/rue-charles-de-gaulle-v5q5cm.md ; Rue de la Miséricorde (80 m) https://aucadastre.fr/poligny-39434/rue-de-la-misericorde-1040.md ; Rue de l’Egalité (88 m) https://aucadastre.fr/poligny-39434/rue-de-l-egalite-0440.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/poligny-39434/rue-stendhal-1390
La commune : https://aucadastre.fr/poligny-39434.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39434_1390