# Chemin du Bos, 40360 Pomarez : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (15 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.62502, -0.82266 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 40228_0057.

## La parcelle

- Parcelle : G 664
- Contenance : 877 m²
- Identifiant : 402280000G0664
- Feuille : 000 G 01, échelle 1:2500, édition 4
- Bâtiment au point : 3,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 53 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,5 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 720 kWh par an, pour 1 588 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine de densité moyenne, du PLUi Coteaux et Vallees des Luys.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur de mixité sociale

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 21/06/2024 ; vente ; 15 Che de Bos ; Maison ; 250 000 € ; 102 m² bâtis, 1 005 m² de terrain, 2 451 €/m²
- 09/09/2022 ; vente ; 205 Che de Bos ; Maison ; 215 000 € ; 91 m² bâtis, 796 m² de terrain, 2 363 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 09/04/2026 ; 72 Chemin du Bos 40360 Pomarez ; maison, 99,3 m² ; énergie A, climat A
- 06/09/2024 ; 28 Chemin du Bos 40360 Pomarez ; maison, 100,8 m² ; énergie C, climat A
- 26/03/2024 ; 15 Chemin du Bos 40360 Pomarez ; maison, 102 m², construit en 2019 ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 16/10/2024.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 13, dont SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/343059564) ; SOC GERANCE DISTRIBUTIONS EAU (SOGEDO) (eau et déchets, https://auregistre.fr/entreprise/301192803) ; PERSPECTIVES NOTAIRES (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/333230506) ; SCI PAULBAPT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/529546467) ; POMAREZ MOTOCULTURE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/521373209) ; S.A.JE PORTE BONHEUR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/821534013)
- Voies voisines : Route du Conte (46 m) https://aucadastre.fr/pomarez-40228/route-du-conte-0112.md ; Route de Lestage (90 m) https://aucadastre.fr/pomarez-40228/route-de-lestage-0255.md ; Impasse du Conte (95 m) https://aucadastre.fr/pomarez-40228/impasse-du-conte-0113.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pomarez-40228/chemin-du-bos-0057
La commune : https://aucadastre.fr/pomarez-40228.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/40228_0057