# Permis de construire de Pommiers (Rhône) : 143 autorisations

De 2013 à 2026 : 105 de logement, 33 de locaux, 3 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 34 autorisations et 44 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/06/2026 ; permis de démolir 0691562600001 ; 48 Chemin des Bonnetieres ; parcelle AT 6 ; terrain 479 m² ; autorisé
- 11/03/2026 ; déclaration préalable 0691562600021 ; 767 Montee de Chalier ; parcelle AY 250 ; 39 m² ; terrain 912 m² ; autorisé
- 05/03/2026 ; permis de construire 0691562600001 ; 210 Chemin de la Grande Gonthière ; parcelle AS 63 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 566 m² ; autorisé
- 19/12/2025 ; permis de construire 0691562500015 ; 225 Montee de Chalier ; parcelle AY 230 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 894 m² ; autorisé ; FONC'INVEST
- 15/12/2025 ; permis de démolir 0691562500001 ; 225 Montee de Chalier ; parcelle AY 230 ; terrain 894 m² ; autorisé ; FONC'INVEST
- 05/12/2025 ; permis de construire 0691562500012 ; 49 Chemin de Champagne ; parcelles BA 98, BA 97 ; 3 logements, 73 m² ; terrain 1 585 m² ; autorisé
- 26/11/2025 ; permis de construire 0691562500011 ; 606 Chemin de saint Pre ; parcelles AN 153, AN 140 ; 148 m² ; terrain 3 438 m² ; autorisé
- 23/07/2025 ; permis de construire 0691562500008 ; 364 Chemin des Granges ; parcelles AB 147, AB 149 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 625 m² ; commencé
- 23/07/2025 ; permis de construire 0691562500009 ; 225 Montee de Chalier ; parcelle AY 230 ; 4 logements, 166 m² ; terrain 894 m² ; autorisé
- 10/07/2025 ; permis de construire 0691562500010 ; 234 Chemin des Pothieres ; parcelles AR 176, AR 175 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 579 m² ; commencé
- 27/06/2025 ; permis de construire 0691562500007 ; 66 Allee de Montclair ; parcelle BA 165 ; 1 logement ; terrain 344 m² ; autorisé
- 13/06/2025 ; permis de construire 0691562500004 ; 234 Chemin des Pothieres ; parcelle AR 175 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 507 m² ; autorisé
- 09/05/2025 ; déclaration préalable 0691562500024 ; 446 Route de Carry ; parcelle AB 39 ; 5 logements, 505 m² ; terrain 2 964 m² ; autorisé ; DU CARRY
- 30/04/2025 ; permis de construire 0691562500002 ; 130 Chemin de la Fontaine ; parcelles AS 35, AS 34, AS 36 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 4 555 m² ; autorisé
- 29/04/2025 ; permis de construire 0691562500001 ; 178 Chemin de Gyre ; parcelle AL 73 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 971 m² ; autorisé
- 15/03/2025 ; permis de construire 0691562400013 ; 49 Chemin de la Champagne ; parcelles BA 98, BA 97, BA 96 ; 3 logements, 221 m² ; terrain 3 649 m² ; autorisé
- 21/06/2024 ; permis de construire 0691562400004 ; 6 Place des Associations ; parcelles AR 3, AR 2, AR 4 ; 643 m² ; terrain 8 163 m² ; autorisé ; COMMUNE DE POMMIERS
- 21/06/2024 ; permis de construire 0691562400005 ; 6 Place des Associations ; parcelles AR 4, AR 2, AR 3 ; 643 m² ; terrain 8 163 m² ; autorisé ; COMMUNE DE POMMIERS
- 05/04/2024 ; déclaration préalable 0691562400019 ; 93 Allee Sarron ; parcelle AK 1 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 566 m² ; autorisé
- 22/03/2024 ; permis de construire 0691562400001 ; 333 Rue de la Mairie ; parcelle AM 92 ; 15 logements, 1 231 m² ; terrain 3 253 m² ; commencé ; SLCI DEMEURES
- 22/03/2024 ; permis de construire 0691562300020 ; 1107 Route de la Crete de Chali ; parcelle AZ 34 ; 71 m² ; terrain 4 181 m² ; autorisé ; BERGER DES VIGNES
- 22/01/2024 ; permis de construire 0691562300012 ; Chemin des Gondoins ; parcelle AT 1 ; 763 m² ; terrain 26 397 m² ; terminé ; COMMUNE DE POMMIERS
- 06/12/2023 ; permis de construire 0691562300005 ; 1648 Route National 6 ; parcelles AK 118, AK 44, AK 45 ; 2 906 m² ; terrain 5 748 m² ; autorisé ; AVENIR PARK
- 01/12/2023 ; permis de construire 0691562300017 ; Allee ; parcelle AW 211 ; 80 m² ; terrain 1 516 m² ; terminé
- 24/11/2023 ; permis de construire 0691562300013 ; 461 Chemin du Parozet ; parcelles AE 53, AE 54, AE 52 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 325 m² ; autorisé
- 05/07/2023 ; permis de construire 0691562300008 ; 370 Chemin des Carrieres ; parcelle AD 97 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 2 394 m² ; autorisé
- 02/05/2023 ; déclaration préalable 0691562300041 ; 15 Chemin de Pommerieux ; parcelle AN 90 ; 1 logement ; terrain 512 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE
- 17/02/2023 ; permis de construire 0691562200012 ; 1766 Route Nationale 6 ; parcelles AK 50, AK 104, AK 106 ; 568 m² ; terrain 3 627 m² ; autorisé ; XS
- 07/02/2023 ; permis de construire 0691562200021 ; 556 Chemin saint Jean ; parcelles AY 142, AY 143, AY 144 ; 54 m² ; terrain 16 587 m² ; autorisé
- 28/01/2023 ; permis de construire 0691562200018 ; 806 Chemin saint Jean ; parcelle AY 285 ; 126 m² ; autorisé ; EARL BALANDRAS PIERRE
- 04/11/2022 ; permis d'aménager 0691562200003 ; 214 Chemin des Pothieres ; parcelles AR 175, AR 176 ; autorisé
- 21/09/2022 ; permis de construire 0691562200014 ; 59 Chemin de saint Trys ; parcelle AM 126 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 386 m² ; autorisé
- 04/07/2022 ; permis de construire 0691562200009 ; 24 Chemin de la Foret ; parcelle AM 142 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 23/05/2022 ; permis de construire 0691562200005 ; 863 Montee de Bel-Air ; parcelles AK 68, AK 67 ; 784 m² ; autorisé ; SAONE AZERGUES
- 28/09/2021 ; permis de construire 0691562100013 ; 139 Allee des Communaux ; parcelle AX 102 ; 1 logement, 107 m² ; terminé
- 10/02/2020 ; permis de construire 0691561900013 ; 269 Mont  Montee de Chalier ; parcelle AY 228 ; 4 logements, 178 m² ; terrain 2 827 m² ; terminé ; SARL COTE JARDIN
- 17/01/2020 ; permis de construire 0691561900015 ; 286 Chemi de Gyre ; parcelles AL 91, AL 90, AL 89 ; 12 logements, 195 m² ; terrain 10 146 m² ; commencé ; RIGAL INVEST 6
- 19/12/2019 ; permis de construire 0691561900017 ; Rue des Vergers ; parcelle AK 64 ; 856 m² ; terrain 3 768 m² ; commencé ; 5 F
- 08/11/2019 ; permis de construire 0691561900012 ; Zac de Bel Air la Logere ; parcelle AK 46 ; 906 m² ; terrain 3 996 m² ; autorisé
- 16/10/2019 ; permis de construire 0691561900008 ; 558 Chemi de saint Pre ; parcelle AN 126 ; 331 m² ; terrain 29 278 m² ; terminé
- 04/10/2019 ; permis de construire 0691561900010 ; Chemi des Bonnetieres ; parcelle AT 72 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 645 m² ; autorisé
- 24/09/2019 ; permis de construire 0691561900011 ; 235 Chemi des Bonnetieres ; parcelle AV 13 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 8 299 m² ; commencé
- 19/09/2019 ; permis de construire 0691561900007 ; 423 Mont  de Corbay ; parcelle AV 26 ; 153 m² ; terrain 1 697 m² ; commencé
- 04/06/2019 ; permis d'aménager 0691561900001 ; 210 Chemin de la Grande Gonthi ; parcelle AS 14 ; terrain 1 492 m² ; terminé
- 20/04/2019 ; permis de construire 0691561900001 ; 1 logement ; autorisé ; T.C. PROMOTION
- 17/04/2019 ; déclaration préalable 0691561900018 ; 248 Chemi des Carrieres ; parcelle AD 30 ; 14 m² ; terrain 824 m² ; autorisé
- 19/02/2019 ; permis de construire 0691561800014 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 17/10/2018 ; permis de construire 0691561800013 ; 1 logement, 144 m² ; annulé
- 17/10/2018 ; permis de construire 06915618F0013 ; 21 Montée des Varennes ; parcelle AT 72 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 206 m² ; autorisé
- 20/07/2018 ; permis de construire 0691561800009 ; 46 Alle du Lavoir ; parcelle AT 18 ; 1 logement, 183 m² ; autorisé
- 20/07/2018 ; permis de construire 06915618F0009 ; 46 Allée du Lavoir ; parcelle AT 18 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 07/06/2018 ; permis de construire 0691561800005 ; 1107 Route de la Crete de Chalier ; parcelles AZ 35, AZ 36 ; 134 m² ; terrain 3 518 m² ; autorisé
- 07/06/2018 ; permis de construire 06915618F0005 ; 1107 Route de la Crête de Chalier ; parcelles C 1690, C 1691 ; 134 m² ; terrain 3 518 m² ; autorisé
- 20/03/2018 ; permis de construire 0691561700025 ; Route de la Crete de Chalier ; parcelle AZ 34 ; 45 m² ; terrain 4 181 m² ; autorisé ; BERGER DES VIGNES
- 15/02/2018 ; permis de construire 0691561700027 ; 1 logement, 118 m² ; autorisé
- 06/02/2018 ; permis de construire 06915618F0001 ; 1 logement, 176 m² ; terminé
- 15/01/2018 ; permis de construire 06915617F0023 ; 129 Chem du Cochet ; parcelles C 459, C 460, C 461 ; 1 logement, 253 m² ; terrain 2 229 m² ; terminé
- 29/12/2017 ; permis de construire 06915617F0024 ; 57 Route de la Grange Huguet ; parcelle AW 125 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 847 m² ; autorisé
- 16/10/2017 ; permis de construire 06915617F0016 ; 2 logements, 166 m² ; autorisé
- 12/10/2017 ; permis de construire 06915617F0017 ; 4 288 m² ; autorisé ; SAONE AZERGUES
- 29/09/2017 ; permis de construire 06915617F0018 ; 1 logement, 140 m² ; autorisé
- 19/09/2017 ; permis de construire 06915617F0013 ; 1 logement, 175 m² ; commencé
- 19/09/2017 ; permis de construire 06915617F0019 ; 1 logement, 199 m² ; autorisé
- 05/09/2017 ; permis de construire 06915617F0015 ; 1 logement, 130 m² ; commencé
- 22/08/2017 ; permis de construire 06915617F0014 ; 1 logement, 155 m² ; commencé
- 12/07/2017 ; permis de construire 06915617F0008 ; 1 982 m² ; commencé ; SAONE AZERGUES
- 24/05/2017 ; permis de construire 06915617F0007 ; 6 Allee des Chardons ; parcelles AL 142, AL 32P ; 1 logement, 141 m² ; commencé
- 17/05/2017 ; permis de construire 06915616F0028 ; 1 logement, 69 m² ; autorisé
- 06/05/2017 ; déclaration préalable 06915617F0017 ; 2 logements, 25 m² ; autorisé
- 05/05/2017 ; permis de construire 06915617F0004 ; Les Jardins du Neyra Lot Na 3 ; parcelle A 1308 ; 1 logement, 130 m² ; autorisé
- 21/04/2017 ; permis de construire 06915617F0001 ; Rue  des Vergers ; parcelles B 58P, B 430P, B 1109 ; 637 m² ; commencé ; AMG PARTICIPATIONS
- 31/03/2017 ; permis de construire 06915617F0002 ; Chem de St Jean ; parcelle A 1003 ; 1 logement, 125 m² ; commencé
- 31/03/2017 ; permis de construire 06915617F0006 ; 81 Rte de la Grange Huguet Lot A ; parcelles A 149, A 154 ; 1 logement, 180 m² ; commencé ; SAONE AZERGUES
- 24/03/2017 ; permis de construire 06915616F0026 ; 1 logement, 142 m² ; commencé
- 06/02/2017 ; permis de construire 06915617F0020 ; 46 Route de Montclair ; parcelle AM 93 ; 15 logements, 1 194 m² ; terrain 1 452 m² ; autorisé
- 30/12/2016 ; permis de construire 06915616F0024 ; 1 logement, 111 m² ; commencé
- 30/12/2016 ; permis de construire 06915616F0025 ; 1 logement, 135 m² ; commencé
- 18/11/2016 ; permis de construire 06915616F0016 ; 1 logement, 136 m² ; commencé
- 08/11/2016 ; permis de construire 06915616F0021 ; 1 logement, 145 m² ; terminé
- 28/10/2016 ; permis de construire 06915616F0011 ; 4 logements ; commencé
- 26/10/2016 ; permis de construire 06915616F0012 ; 3 397 m² ; commencé ; AMG PARTICIPATIONS
- 20/10/2016 ; permis de construire 06915616F0018 ; 2 logements, 253 m² ; autorisé
- 29/09/2016 ; permis de construire 06915616F0010 ; 2 728 m² ; commencé ; SAONE AZERGUES
- 04/08/2016 ; permis de construire 06915616F0008 ; Allee du Pavillon ; parcelle C 2206 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 768 m² ; terminé
- 20/07/2016 ; permis de construire 06915616F0007 ; Chem des Grisemottes ; parcelle B 723P ; 9 logements, 748 m² ; terrain 1 275 m² ; commencé ; HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
- 13/06/2016 ; permis de construire 06915616F0005 ; Montee Tripette ; parcelle B 992P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 619 m² ; terminé
- 29/03/2016 ; déclaration préalable 06915616F0015 ; 2 logements, 107 m² ; autorisé
- 15/03/2016 ; permis de construire 06915616F0003 ; Rue des Vergers ; parcelles OB 1095, OB 1094 ; 1 616 m² ; terrain 5 170 m² ; commencé ; ELECTRO SAONE
- 09/02/2016 ; permis de construire 06915615F0020 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 21/01/2016 ; permis de construire 06915615F0019 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 28/10/2015 ; permis de construire 06915615F0014 ; 1 logement, 146 m² ; commencé
- 28/10/2015 ; permis de construire 06915615F0018 ; 8 logements ; commencé
- 06/10/2015 ; permis de construire 06915615F0017 ; 352 Chem de Gyre ; parcelles B 756, B 870 ; 1 logement ; commencé
- 10/07/2015 ; permis de construire 06915615F0003 ; 1 logement, 162 m² ; commencé
- 10/07/2015 ; permis de construire 06915615F0005 ; 1 logement, 134 m² ; autorisé
- 01/07/2015 ; permis de construire 06915615F0004 ; 1 logement, 101 m² ; commencé
- 21/04/2015 ; permis de construire 06915615F0009 ; Chemin du Serveau ; parcelle C 2359 ; 1 logement, 147 m² ; terminé
- 31/03/2015 ; permis de construire 06915614F0023 ; 755 m² ; autorisé
- 25/03/2015 ; permis de construire 06915615F0007 ; 8 logements ; autorisé
- 24/03/2015 ; permis de construire 06915615F0008 ; 426 Montée de Bel Air ; parcelle B 340P ; 1 logement, 157 m² ; commencé
- 06/11/2014 ; permis de construire 06915614F0021 ; 340 Route du Carry ; parcelle C 2198 ; 1 logement, 230 m² ; terminé
- 09/10/2014 ; permis de construire 06915614F0017 ; Rue des Vergers ; parcelles B 1034, B 160, B 157 ; 8 784 m² ; terrain 15 083 m² ; annulé ; ICE IMMOBILIER CONSEIL ENVIRONNEMENT
- 24/09/2014 ; permis de construire 06915614F0015 ; Lotissement  le Domaine des Pothieres ; parcelle B 1078 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 698 m² ; commencé
- 11/09/2014 ; permis de construire 06915614F0012 ; Chem des Pothieres ; parcelle B 1086 ; 6 logements, 870 m² ; terrain 1 275 m² ; annulé ; ARCADE FONCIER
- 11/09/2014 ; permis de construire 06915614F0009 ; Rte de Montclair ; parcelle B 799 ; 1 403 m² ; terrain 6 466 m² ; commencé ; SCI ROUTE DE MONTCLAIR-POMMIERS
- 01/09/2014 ; permis de construire 06915614F0016 ; Rte de la Grange Huguet ; parcelle A 1008 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 830 m² ; commencé
- 09/08/2014 ; permis de construire 06915614F0014 ; Le Deo ; parcelles C 2292, C 2278 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 663 m² ; autorisé
- 08/08/2014 ; permis de construire 06915614F0013 ; All du Dalot ; parcelles C 2322, C 2324 ; 2 logements, 189 m² ; terrain 933 m² ; autorisé ; ERA NOVO
- 15/07/2014 ; permis de construire 06915614F0010 ; Aux Pothieres ; parcelle B 723P ; 1 logement, 134 m² ; terrain 701 m² ; autorisé
- 15/07/2014 ; permis de construire 06915614F0005 ; 863 Montee de Bel Air ; parcelle B 355 ; 363 m² ; terrain 4 325 m² ; autorisé ; SCI DES POMMIERS
- 28/06/2014 ; permis de construire 06915614F0011 ; Lotissement le Clos St Mar ; parcelles C 2291, C 2277 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 613 m² ; commencé
- 27/06/2014 ; permis de construire 06915614F0004 ; All des Grisemots ; parcelle B 723P ; 8 logements, 520 m² ; terrain 1 281 m² ; commencé ; HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
- 30/04/2014 ; permis de construire 06915614F0007 ; 615 Rte de Montclair ; parcelle B 404 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 1 375 m² ; autorisé
- 25/04/2014 ; permis de construire 06915614F0008 ; 384 Monte de Corbay ; parcelle A 1094 ; 130 m² ; terminé
- 15/04/2014 ; permis de construire 06915614F0006 ; 494 Montee de Chalier ; parcelles C 1818, C 9P ; 1 logement, 106 m² ; terrain 398 m² ; terminé
- 24/03/2014 ; permis d'aménager 06915613F0041 ; Rte de Montclaire ; parcelle B 395 ; autorisé ; SARL TERRE'AIN
- 21/03/2014 ; permis de construire 06915613F0035 ; Lot Domaine des Pothieres N  8 ; parcelle BN 723 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 718 m² ; autorisé
- 12/03/2014 ; permis de construire 06915614F0019 ; 1 logement, 131 m² ; terminé
- 04/03/2014 ; permis de construire 06915614F0001 ; Rte de Montclair ; parcelle B 723 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 712 m² ; commencé
- 28/02/2014 ; permis de construire 06915613F0034 ; Lot Domaine des Pothieres ; parcelle B 723 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 705 m² ; autorisé
- 28/02/2014 ; permis de construire 06915613F0039 ; Domaine des Pothieres ; parcelle B 723P ; 1 logement, 140 m² ; terrain 723 m² ; terminé
- 26/02/2014 ; permis de construire 06915613F0036 ; Montee Bel Air ; parcelles B 65, B 160, B 1030 ; 3 010 m² ; terrain 10 657 m² ; commencé ; SIC MARKING GROUP
- 06/02/2014 ; permis de construire 06915613F0040 ; Rue des Pothieres ; parcelle B 723 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 716 m² ; autorisé
- 25/01/2014 ; permis de construire 06915613F0033 ; Lot ; parcelle B 723P ; 1 logement, 111 m² ; terrain 705 m² ; commencé
- 20/01/2014 ; permis de construire 06915613F0032 ; Montee du Chalier ; parcelle C 2182 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 411 m² ; autorisé ; SARL COTE JARDIN
- 11/01/2014 ; permis de construire 06915613F0024 ; Lot le Clos saint Martin ; parcelles C 2028, C 327 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 256 m² ; commencé
- 01/12/2013 ; permis de construire 06915613F0028 ; 5 Lot Domaines des Pothieres ; parcelle B 723P ; 1 logement, 142 m² ; terrain 770 m² ; commencé
- 25/11/2013 ; permis de construire 06915613F0017 ; 91 Chem du Froment ; parcelles C 2028, C 327 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 23/11/2013 ; permis de construire 06915613F0020 ; Lot le Clos saint Martin ; parcelle C 2282 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 416 m² ; autorisé
- 18/11/2013 ; permis de construire 06915613F0013 ; 206 Chem de saint Pre ; parcelle A 1247 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 800 m² ; annulé
- 28/10/2013 ; permis de construire 06915613F0018 ; Chem saint-Martin ; parcelles C 2028, C 327 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 256 m² ; terminé
- 08/10/2013 ; permis de construire 06915613F0015 ; 1 logement, 112 m² ; commencé
- 30/09/2013 ; permis de construire 06915613F0021 ; Chem du Deo ; parcelle C 2290 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 21/09/2013 ; permis de construire 06915613F0011 ; Chem de saint-Martin ; parcelles C 2028, C 327 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 306 m² ; commencé
- 21/09/2013 ; permis de construire 06915613F0016 ; 41 Chem de St-Martin ; parcelles C 2028, C 327 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 371 m² ; commencé
- 06/09/2013 ; permis de construire 06915613F0012 ; Chem saint Martin ; parcelle C 327 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 357 m² ; commencé
- 04/08/2013 ; permis de construire 06915613F0009 ; Les Bruyeres ; parcelles A 1009, A 741, A 740 ; 3 logements, 411 m² ; terrain 3 321 m² ; autorisé
- 02/08/2013 ; permis de construire 06915613F0007 ; 16 Chem de saint-Pre ; parcelles A 991, AE 992 ; 140 m² ; terrain 12 204 m² ; autorisé
- 31/05/2013 ; permis de construire 06915613F0005 ; 317 Chem des Bonnetieres ; parcelles A 997P, A 878P ; 1 logement ; terrain 251 m² ; commencé
- 27/04/2013 ; permis de construire 06915612F0027 ; 147 Chem de Bethleem ; parcelles C 579, C 1461 ; 2 logements ; terrain 1 208 m² ; autorisé
- 21/02/2013 ; permis de construire 06915612F0031 ; Lotissement  le Clos des Granges ; parcelle C 2205 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 15/02/2013 ; permis de construire 06915612F0030 ; All des Communaux ; parcelles A 1226, A 1222 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 1 045 m² ; commencé
- 07/02/2013 ; permis de construire 06915612F0029 ; Rte de la Grange Huguet ; parcelles A 81, A 82P, A 86P ; 1 logement, 237 m² ; terrain 4 770 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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