# Permis de construire de Pommiers-en-Forez (Loire) : 44 autorisations

De 2013 à 2026 : 12 de logement, 25 de locaux, 5 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 18 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/04/2026 ; permis d'aménager 04217326R2001 ; La Varenne ; parcelle ZI 3 ; autorisé ; EARL VIALLON
- 05/03/2026 ; permis d'aménager 04217326R2002 ; Prieuré - le Bourg ; parcelle C 387 ; autorisé ; DEPARTEMENT DE LA LOIRE
- 10/06/2025 ; permis d'aménager 04217325R2001 ; Le Chatelard ; parcelle B 757 ; autorisé ; GAEC MERLE
- 10/01/2025 ; permis de construire 04217324R0003 ; 971 Rte de la Grange Neuve ; parcelle C 763 ; 1 logement ; autorisé ; SCI THOMAS C.A
- 10/01/2025 ; déclaration préalable 04217324R8009 ; 2 m² ; autorisé ; SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
- 26/06/2024 ; déclaration préalable 04217324R8004 ; 796 Chem de Noaillat ; parcelle ZA 35 ; 7 m² ; terrain 50 418 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 29/04/2024 ; déclaration préalable 04217324R8003 ; Les Colmens ; parcelle C 198 ; 5 m² ; terrain 58 770 m² ; autorisé ; SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
- 22/04/2024 ; permis de construire 04217324R0001 ; 856 Chem de L Ormaie ; parcelle C 26 ; 103 m² ; terrain 9 992 m² ; autorisé
- 19/04/2024 ; déclaration préalable 04217324R8002 ; Le Grand Domaine ; parcelle B 833 ; 7 m² ; terrain 27 322 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 02/04/2024 ; permis d'aménager 04217323R2001 ; Le Chatelard ; parcelle B 896 ; autorisé ; ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD
- 04/10/2023 ; déclaration préalable 04217323R8005 ; 635 Chem de la Maniriat ; parcelle ZL 10 ; 8 m² ; terrain 7 652 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 05/06/2023 ; permis de construire 04217323R0004 ; Le Chatelard ; parcelle C 757 ; 91 m² ; terrain 44 282 m² ; autorisé ; GAEC MERLE
- 09/05/2023 ; permis de construire 04217323R0002 ; Chem de la Varenne ; parcelle ZI 1 ; 2 m² ; terrain 38 340 m² ; autorisé ; EARL VIALLON
- 04/05/2023 ; permis de construire 04217323R0003 ; Chem de L Ormaie ; parcelle A 131 ; 2 m² ; terrain 372 538 m² ; terminé
- 09/03/2023 ; permis de construire 04217323R0001 ; Chem de L Ormaie ; parcelle C 769 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 8 553 m² ; commencé
- 09/06/2022 ; permis de construire 04217322R0002 ; 856 Chem de L Ormaie ; parcelles C 767, C 774, C 770 ; 169 m² ; terrain 583 m² ; autorisé
- 22/03/2022 ; permis de construire 04217322R0001 ; 673 Rte de Chatelard ; parcelle B 788 ; 3 m² ; terrain 68 001 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LA FERME DE NOAILLAT
- 20/01/2022 ; permis de construire 04217321R0005 ; 142 Imp de la Croix ; parcelle A 654 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 172 m² ; terminé
- 02/12/2021 ; permis de construire 04217321R0004 ; Le Bourg ; parcelle A 663 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 165 m² ; commencé
- 28/10/2021 ; permis de construire 04217321R0003 ; Chem de la Gare ; parcelle D 255 ; 23 logements, 1 284 m² ; terrain 5 395 m² ; commencé ; BATIR ET LOGER S A D H L M
- 21/08/2021 ; permis d'aménager 04217321R2001 ; Le Treyve ; parcelles D 811, D 809, D 857 ; terminé ; EARL LA FERME DU BOIS
- 25/09/2019 ; permis de construire 04217319R0005 ; Le Bourg ; parcelles B 767, B 764, B 745 ; 1 logement ; terrain 4 177 m² ; autorisé
- 27/07/2019 ; déclaration préalable 04217319R8006 ; 2 m² ; terminé ; AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE
- 25/07/2019 ; permis de construire 04217319R0003 ; La Maneriat ; parcelles ZL 12, ZL 11, ZL 10 ; 28 m² ; terrain 97 050 m² ; commencé
- 19/06/2019 ; permis de construire 04217319R0002 ; Chardon ; parcelles D 787, D 701, D 373 ; 3 m² ; commencé ; GAEC DES BORDS DE L'ISABLE
- 10/06/2019 ; permis de construire 04217319R0004 ; Le Bourg ; parcelle A 663 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 165 m² ; annulé
- 25/05/2019 ; déclaration préalable 04217319R8004 ; Rte Departementale N 38 ; parcelle ZC 72 ; 7 m² ; terrain 181 208 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 06/05/2019 ; permis de construire 04217319R0001 ; Le Bourg ; parcelle A 665 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 1 524 m² ; terminé
- 28/01/2019 ; permis de construire 04217318R0009 ; Le Chatelard ; parcelle B 211P ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 440 m² ; terminé
- 16/01/2019 ; permis de construire 04217318R0008 ; La Varenne ; parcelle ZI 1 ; 3 m² ; commencé ; EARL VIALLON
- 31/08/2018 ; permis de construire 04217318R0006 ; 5 Lot la Croix des Rameaux ; parcelle A 655 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 775 m² ; terminé
- 21/08/2018 ; permis de construire 04217318R0005 ; Le Bois ; parcelle ZC 69 ; 3 m² ; terrain 19 925 m² ; terminé ; GAEC LA FERME DU BOIS
- 07/08/2018 ; permis de construire 04217318R0004 ; Le Chatelard ; parcelle C 757 ; 455 m² ; terrain 44 282 m² ; terminé ; GAEC MERLE
- 14/06/2018 ; permis de construire 04217318R0003 ; Le Bourg ; parcelle A 644P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 015 m² ; terminé
- 20/05/2016 ; permis de construire 04217316R0002 ; Les Ardilliers Nord ; parcelle ZC 70 ; 6 m² ; terrain 191 914 m² ; terminé ; GAEC LA FERME DU BOIS
- 16/06/2015 ; permis de construire 04217315R0003 ; La Varenne ; parcelle ZI 1A ; 753 m² ; terrain 38 340 m² ; terminé ; EARL VIALLON
- 02/06/2015 ; permis de construire 04217315R0002 ; La Varenne ; parcelle ZH 20 ; 127 m² ; terrain 1 840 m² ; commencé ; CUMA DES BORDS DE L AIX
- 04/09/2014 ; permis de construire 04217314R0004 ; Le Grand Domaine ; parcelle B 398 ; 1 018 m² ; terrain 20 540 m² ; commencé
- 30/06/2014 ; permis de construire 04217314R0001 ; L Ormaie ; parcelles C 768, C 43 ; 375 m² ; terrain 53 540 m² ; autorisé ; GFA LA RESERVE DE L 'ORMAIE
- 27/03/2014 ; permis de construire 04217313R0003 ; 4 Lot Prive Vial ; parcelle A 183 ; 1 logement, 230 m² ; terrain 2 550 m² ; terminé
- 14/10/2013 ; permis de démolir 04217313R4002 ; Le Pont D Argent-le Traive ; parcelle B 27 ; autorisé ; COMMUNE DE POMMIERS-EN-FOREZ
- 23/09/2013 ; permis de construire 04217313R0002 ; Le Pont D Argent-le Traive ; parcelle B 27 ; 207 m² ; terrain 21 310 m² ; terminé ; COMMUNE DE POMMIERS-EN-FOREZ
- 19/06/2013 ; permis de construire 04217313R0001 ; Le Maneriat ; parcelle ZL 12 ; 1 113 m² ; terrain 18 640 m² ; autorisé
- 24/03/2013 ; permis de démolir 04217313R4001 ; Mairie ; parcelle C 708 ; autorisé ; COMMUNE DE CREMEAUX

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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