# Permis de construire de Poncin (Ain) : 84 autorisations

De 2013 à 2024 : 50 de logement, 27 de locaux, 2 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 16 autorisations et 12 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/09/2024 ; permis de construire 00130324A0006 ; 0140 Rue Paul Emile Victor ; parcelles AC 246, AC 244, AC 240 ; 722 m² ; terrain 14 629 m² ; annulé ; DEPARTEMENT DE L AIN
- 01/08/2024 ; permis de construire 00130324A0007 ; 377 Rue du Pressoir ; parcelle ZA 311 ; 1 logement ; terrain 360 m² ; commencé ; EMIL
- 08/07/2024 ; permis de construire 00130324A0005 ; 0241 Avenue de Serullas ; parcelles AC 240, AD 221, AD 218 ; 2 logements, 196 m² ; terrain 10 039 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DE L AIN
- 19/04/2024 ; permis de construire 00130323A0001 ; Route sous les Cotes ; parcelle AE 24 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 687 m² ; autorisé
- 19/04/2024 ; permis de construire 00130324A0001 ; 2 Place Louis Pasteur ; parcelle AB 427 ; 57 m² ; terrain 2 658 m² ; terminé ; TEAM PONCIN
- 16/04/2024 ; permis de construire 00130324A0003 ; Sous les Cotes ; parcelle ZI 341 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 207 m² ; autorisé
- 22/11/2023 ; déclaration préalable 00130323A0061 ; 0004 Rue de L Etoile ; parcelle AB 159 ; 1 logement ; terrain 73 m² ; autorisé
- 25/04/2023 ; déclaration préalable 00130323A0012 ; 10 Avenue de la 1ere Armee Fr ; parcelle AD 181 ; 12 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENTS TIFLEX
- 06/02/2023 ; permis de construire 00130322A0011 ; Chemin de la Gadine ; parcelle AD 286 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 240 m² ; autorisé
- 17/11/2022 ; permis de construire 00130322A0007 ; Avenue Paul Painleve ; parcelle AD 32 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 21/06/2022 ; permis de construire 00130322A0005 ; Sous la Cote ; parcelle ZI 271 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé
- 21/06/2022 ; permis de construire 00130322A0005 ; Sous la Cote ; parcelle ZI 271 ; 120 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé
- 31/05/2022 ; permis de construire 00130322A0004 ; Quartier d'En Bas ; parcelle AE 24 ; 1 logement, 83 m² ; autorisé
- 22/04/2022 ; permis d'aménager 00130322A0001 ; Grand Chemin ; parcelles AD 32, AD 33 ; autorisé ; SCP BOLLACHE JEAN-LUC GEOMETRE EXPERT
- 07/04/2022 ; permis de construire 00130322A0001 ; Rue des Epingliers ; parcelle AE 388 ; 1 logement, 131 m² ; commencé ; MAMAORGE
- 22/03/2022 ; permis de construire 00130322A0008 ; Rue du Vieux Four ; parcelles ZC 530, ZC 541 ; 1 logement, 68 m² ; autorisé
- 14/12/2021 ; permis de construire 00130321A0011 ; Champeillon ; parcelles ZC 530, ZC 541 ; 1 logement, 96 m² ; autorisé
- 14/12/2021 ; permis de construire 00130321A0012 ; 14 Rue Bichat ; parcelle AB 218 ; 2 logements, 48 m² ; terrain 142 m² ; commencé ; SEVA
- 09/09/2021 ; permis de construire 00130321A0010 ; Sous Menestruel ; parcelles AC 216, AC 175 ; 100 m² ; autorisé
- 06/09/2021 ; permis de construire 00130321A0009 ; Champeillon ; parcelles ZC 546, ZC 545, ZC 543 ; 1 logement, 90 m² ; autorisé
- 27/05/2021 ; permis de construire 00130321A0007 ; Route de Geneve ; parcelle AE 432 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 27/05/2021 ; permis de construire 00130321A0008 ; 1 Allee sous les Cotes ; parcelle AC 40 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 957 m² ; commencé ; LE BOUTILLON
- 09/04/2021 ; permis de construire 00130321A0004 ; Grande Raye ; parcelles AC 235, AC 234, AC 15 ; 150 m² ; terrain 22 987 m² ; autorisé ; TRANSPORTS ROUSSET
- 23/03/2021 ; permis de construire 00130321A0005 ; 337c Rue du 11 Juillet 1944 ; parcelle AC 315 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 912 m² ; commencé
- 16/03/2021 ; permis de construire 00130321A0002 ; Quartier de la Fruitiere ; parcelles AE 68, AE 69, AE 70 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 16/03/2021 ; permis de construire 00130321A0003 ; parcelles AE 437, AE 70, AE 69 ; 1 logement, 130 m² ; autorisé
- 16/03/2021 ; permis de construire 00130321A0001 ; Aux Pres D Allement ; parcelles ZB 280, ZB 274, ZB 282 ; 150 m² ; terrain 15 041 m² ; autorisé
- 30/10/2020 ; permis de construire 00130320A0015 ; Pre de Savoie ; parcelle AE 433 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 13/10/2020 ; déclaration préalable 00130320A0038 ; Sous la Cote ; parcelles ZI 290, ZI 267, ZI 269 ; 9 m² ; terrain 7 542 m² ; autorisé ; MONTS & TERROIRS
- 22/09/2020 ; permis de construire 00130320A0013 ; Rue du Vieux Four ; parcelle ZC 537 ; 3 logements, 318 m² ; terrain 373 m² ; autorisé ; SCI LA GRANDE COTE
- 17/07/2020 ; permis de construire 00130320A0011 ; 8 Lotissement le Vieux Four ; parcelles ZC 536, ZC 547 ; 1 logement, 94 m² ; terminé
- 02/07/2020 ; permis de construire 00130320A0007 ; A la Chatelarde ; parcelles ZC 446, ZC 312, ZC 308 ; 10 logements, 291 m² ; terrain 23 788 m² ; autorisé ; KING-LAND
- 23/06/2020 ; permis de construire 00130320A0009 ; La Chatagniere ; parcelle ZL 19 ; 50 m² ; terrain 6 160 m² ; autorisé
- 30/05/2020 ; permis de construire 00130320A0003 ; Sous les Poteaux ; parcelle ZI 70 ; 464 m² ; terrain 2 972 m² ; autorisé ; CUMA DE MERIGNAT LA VITICOLE
- 20/04/2020 ; permis de construire 00130320A0008 ; En Covetan ; parcelle AC 181 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 819 m² ; autorisé
- 12/04/2020 ; déclaration préalable 00130320A0013 ; 10 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 23/03/2020 ; permis de construire 00130320A0002 ; Rue du 11 Juillet 19444 ; parcelle ZI 354 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 18/03/2020 ; permis de construire 00130320A0001 ; Route de Geneve ; parcelle AE 434 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 877 m² ; terminé
- 13/03/2020 ; permis de construire 00130320A0004 ; Route sous les Cotes ; parcelles AE 22, AE 367, AE 368 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 300 m² ; autorisé
- 21/01/2020 ; permis de construire 00130319A0012 ; Rue du Pre Chanu ; parcelle ZI 256 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 731 m² ; autorisé
- 03/01/2020 ; déclaration préalable 00130319A0076 ; A la Chatelarde ; parcelle ZC 526 ; 2 logements ; terrain 548 m² ; autorisé
- 12/12/2019 ; permis de construire 00130319A0007 ; 1 Route Allement ; parcelle ZC 307 ; 50 m² ; terrain 5 890 m² ; autorisé ; DIMEO
- 12/11/2019 ; permis de construire 00130319A0008 ; Rue 11 Juillet 1944 ; parcelle ZI 1P1 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 05/11/2019 ; déclaration préalable 00130319A0062 ; Av 1ere Armee Francaise ; parcelle AD 167 ; 10 m² ; terrain 2 735 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 07/06/2019 ; permis de construire 00130319A0004 ; 54 Rue du 11 Novembre 1918 ; parcelle AB 94 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 267 m² ; autorisé
- 25/04/2019 ; permis de construire 00130319A0002 ; 4 Rue de la Pompe ; parcelle AB 273 ; terrain 66 m² ; commencé ; MEG
- 14/02/2019 ; permis de construire 00130319A0001 ; 15 Avenu de la Premiere Armee Fra ; parcelle AD 27 ; 3 logements, 9 m² ; autorisé
- 06/08/2018 ; permis de construire 00130318A0006 ; Rue du 11 Juillet 1944 ; parcelles ZI 341, ZI 342 ; 2 logements, 178 m² ; terrain 1 207 m² ; annulé ; 2GDA
- 28/05/2018 ; permis de construire 00130318A0002 ; 1 Rue du Veyron ; parcelles AB 368, AB 202 ; 6 logements, 298 m² ; terrain 598 m² ; autorisé ; SCI MULTIN
- 12/05/2018 ; déclaration préalable 00130318A0020 ; Av du Chateau ; parcelle AB 468 ; 7 m² ; terrain 44 516 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 10/11/2017 ; permis de construire 00130317A0005 ; 22 Rue sous la Cote ; parcelle AC 201 ; 35 m² ; terrain 1 650 m² ; autorisé ; SCI SRB
- 08/09/2017 ; permis de construire 00130317A0006 ; Avenu du Chateau ; parcelles AB 53, AB 468 ; 34 logements, 2 359 m² ; terrain 4 777 m² ; autorisé ; TECHFIMMO
- 07/07/2017 ; permis de démolir 00130317A0001 ; Au Clos ; parcelle AD 223 ; terrain 4 590 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE L AIN
- 21/06/2017 ; permis d'aménager 00130317A0001 ; Champeillon ; parcelles ZC 525, ZC 524, ZC 523 ; autorisé
- 18/04/2017 ; permis de construire 00130317A0001 ; Pre Dieu ; parcelle AD 126 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 4 605 m² ; autorisé
- 18/02/2017 ; permis de construire 00130317A0004 ; Sous les Cotes ; parcelle ZI 2 ; 2 logements, 184 m² ; annulé
- 16/12/2016 ; permis de construire 00130316A0006 ; Sur la Ville ; parcelles AB 53, AB 468 ; 34 logements, 2 359 m² ; terrain 4 777 m² ; commencé ; TECHFIMMO
- 11/10/2016 ; permis de construire 00130316A0007 ; Sous Pelan ; parcelles AB 501, AD 160, AD 149 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 873 m² ; commencé
- 08/08/2016 ; permis de démolir 00130316A0002 ; Au Bourg ; parcelle AB 249 ; terrain 71 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PONCIN
- 10/06/2016 ; permis de construire 00130316A0005 ; Sous Menestruel ; parcelles AC 217, AC 214, AC 202 ; 39 m² ; terrain 2 499 m² ; autorisé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 17/05/2016 ; permis de construire 00130315A0026 ; Zi sous la Cote ; parcelles AC 196, AC 248 ; 1 078 m² ; terrain 5 399 m² ; autorisé ; CCD
- 17/05/2016 ; permis de construire 00130316A0002 ; Sous la Cote ; parcelles ZI 186, ZI 218, ZI 277 ; 18 m² ; terrain 3 277 m² ; autorisé
- 03/05/2016 ; permis de construire 00130316A0003 ; 86 Rue du 11 Juillet 1944 ; parcelle AC 308 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 722 m² ; autorisé
- 03/05/2016 ; permis de construire 00130316A0004 ; Moulin D Amont ; parcelles ZH 409, ZH 165 ; 337 m² ; terrain 12 407 m² ; commencé
- 12/04/2016 ; permis de démolir 00130316A0001 ; 28 Rte de Geneve ; parcelle AD 236 ; terrain 732 m² ; autorisé ; SCI LAUJER
- 17/12/2015 ; permis de construire 00130315A0025 ; Allement ; parcelle ZA 174 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 483 m² ; commencé
- 24/10/2015 ; permis de construire 00130315A0023 ; Rue Paul-Emile Victor ; parcelles AD 238, AD 239 ; 1 logement, 145 m² ; commencé
- 16/10/2015 ; permis de démolir 00130315A0002 ; Avenu Parking Avenue du Parc ; parcelle AB 330 ; autorisé ; COMMUNE DE PONCIN
- 09/09/2015 ; permis de construire 00130315A0020 ; Route de Geneve ; parcelles AE 285, AE 286, AE 394 ; terrain 3 950 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE RUCHER DES TROIS GONES
- 10/07/2015 ; permis de construire 00130315A0012 ; 725 Rue du 11 Juillet 1944 ; parcelle ZD 239 ; 1 logement, 161 m² ; commencé
- 10/07/2015 ; permis de démolir 00130315A0001 ; parcelle 0H 1279 ; autorisé
- 28/05/2015 ; permis de construire 00130314A0013 ; Rue de la Verchere ; parcelle AB 371 ; 556 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON
- 06/05/2015 ; permis de construire 00130315A0014 ; En Covetan ; parcelle AC 46 ; 1 logement, 162 m² ; autorisé
- 06/05/2015 ; permis de construire 00130315A0015 ; Rue du 11 Juillet 1944 ; parcelles ZD 235, ZD 462 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 656 m² ; autorisé
- 04/04/2015 ; permis de construire 00130315A0008 ; Rue 11 Juillet 1944 ; parcelle AC 60P ; 1 logement, 109 m² ; autorisé
- 13/03/2015 ; permis de construire 00130315A0005 ; Rue de la Chapelle ; parcelles AE 294, AE 411, AE 410 ; 216 m² ; terrain 1 115 m² ; autorisé
- 03/03/2015 ; permis de construire 00130315A0007 ; Chemi de la Bierle ; parcelle ZH 411 ; 48 m² ; autorisé
- 15/12/2014 ; permis de construire 00130314A0010 ; Av Paul Painleve ; parcelles AD 28, AD 108P ; 2 logements, 154 m² ; terrain 566 m² ; autorisé ; CEMAN PERE ET FILS
- 05/02/2014 ; permis de construire 00130313A0007 ; Menestruel ; parcelle G 765 ; 127 m² ; terrain 1 673 m² ; terminé
- 09/01/2014 ; permis de construire 00130313A0012 ; Champeillon ; parcelles ZC 115, ZC 116, ZC 117 ; 3 logements ; terrain 373 m² ; annulé
- 26/12/2013 ; permis de construire 00130313A0010 ; Aux Gresses Leymiat ; parcelles ZH 383, ZH 382, ZH 153 ; 2 045 m² ; terrain 22 783 m² ; autorisé
- 19/11/2013 ; permis de construire 00130313A0013 ; Avrillat ; parcelles ZE 122, ZE 121 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 1 582 m² ; commencé
- 29/05/2013 ; permis de construire 00130313A0001 ; Au Clos ; parcelle AD 185 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 876 m² ; commencé
- 21/01/2013 ; déclaration préalable 00130312A0048 ; La Chatelarde ; parcelle ZC 312 ; 9 m² ; terrain 4 454 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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