# Passage Saint Jacques, 17800 Pons : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.56982, -0.55173 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 17283_1068.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 26,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,6 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 886 kWh par an, pour 1 630 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, zone urbanisée à dominante résidentielle, du PLU Pons, en vigueur depuis le 09/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- OAP TVB
- OAP thématique

### Informations (3)

- Autorisation administrative nécessaire pour l'édification d'une clôture
- Périmètre soumis à Permis de Démolir
- Périmètre de droit de préemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (2)

- SPR de Pons
- Hôpital des Pélerins

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 18 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 58, dont AMBULANCES ETOILE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/343614384) ; AIC (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/419882733) ; CNS CONSULTING (CNS CONSULTING) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/901335273) ; CONTANT-HUGOTTE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/888806924) ; SCHEME IMMOBILIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/995317419) ; VERTBOIS (VB) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/833639842)
- Voies voisines : La Fontaine des Pelerins (15 m) https://aucadastre.fr/pons-17283/la-fontaine-des-pelerins-bk7h3e.md ; Rue Georges Clémenceau (31 m) https://aucadastre.fr/pons-17283/rue-georges-clemenceau-0540.md ; Rue de Bordeaux (33 m) https://aucadastre.fr/pons-17283/rue-de-bordeaux-0095.md ; La Ville Sud (79 m) https://aucadastre.fr/pons-17283/la-ville-sud-B214.md ; Avenue du Bearn (85 m) https://aucadastre.fr/pons-17283/avenue-du-bearn-0085.md ; Ruelle du Pontils (90 m) https://aucadastre.fr/pons-17283/ruelle-du-pontils-0921.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pons-17283/passage-saint-jacques-1068
La commune : https://aucadastre.fr/pons-17283.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/17283_1068