# Impasse Chocolat, 26240 Ponsas : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.15943, 4.83618 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 26247_0009.

## La parcelle

- Parcelle : B 971 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 293 m²
- Identifiant : 262470000B0971
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:1250, édition 6
- Bâtiment au point : 6,6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 134,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 010 kWh par an, pour 1 689 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- Assainissement collectif existant
- Secteur a risque Riverolles
- Zone de bruit voie ferrée

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 8

- 26/03/2026 ; 25 Impasse Chocolat 26240 Ponsas ; appartement, 23 m² ; énergie D, climat B
- 26/03/2026 ; 25 Impasse Chocolat 26240 Ponsas ; appartement, 27,7 m² ; énergie D, climat B
- 16/02/2026 ; 15 Impasse Chocolat 26240 Ponsas ; maison, 63,1 m² ; énergie D, climat B
- 19/12/2024 ; 50 Impasse Chocolat 26240 Ponsas ; maison, 137,2 m² ; énergie F, climat F
- 23/01/2023 ; 15 Impasse Chocolat 26240 Ponsas ; maison, 54 m² ; énergie C, climat B
- 11/02/2022 ; 20 Impasse Chocolat 26240 Ponsas ; appartement, 50 m², construit en 1947 ; énergie D, climat B
- 21/12/2021 ; 10 Impasse Chocolat 26240 Ponsas ; appartement, 47 m², construit en 1989 ; énergie D, climat B
- 25/08/2021 ; 62 Impasse Chocolat 26240 Ponsas ; maison, 59 m², construit en 1947 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/10/1988.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole publique Ponsas (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 56, dont OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA DROME (O.C.C.E. A.D.26) (O.C.C.E. A.D.26) (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/781620968) ; COMMUNE DE PONSAS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212602478) ; SCI DES ROSEAUX (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/429895865) ; CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/262600679) ; COMPAGNIE PATRICE PERICARD (STAFF AUDIO) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/749868865) ; CONCEPT LOCATION (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/423413061)
- Voies voisines : Impasse des Jeux de Boules (18 m) https://aucadastre.fr/ponsas-26247/impasse-des-jeux-de-boules-0023.md ; Route des Potiers (27 m) https://aucadastre.fr/ponsas-26247/route-des-potiers-0027.md ; Place de l'Ecole (41 m) https://aucadastre.fr/ponsas-26247/place-de-l-ecole-yyrgme.md ; Impasse de l'Eglise (44 m) https://aucadastre.fr/ponsas-26247/impasse-de-l-eglise-0014.md ; Rue des Ecoliers (52 m) https://aucadastre.fr/ponsas-26247/rue-des-ecoliers-0013.md ; Rue de la Bastide (54 m) https://aucadastre.fr/ponsas-26247/rue-de-la-bastide-0003.md ; Montée du Capitan (62 m) https://aucadastre.fr/ponsas-26247/montee-du-capitan-0006.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ponsas-26247/impasse-chocolat-0009
La commune : https://aucadastre.fr/ponsas-26247.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/26247_0009