# Chemin du Plan, 38530 Pontcharra : cadastre, parcelle et urbanisme Lu au point de référence de la voie (37 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=` sur la page et sur ce jumeau. Coordonnées : 45.41640, 6.01283 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38314_0160. ## La parcelle - Parcelle : AV 711 - Contenance : 527 m² - Identifiant : 38314000AV0711 - Feuille : 000 AV 01, échelle 1:2000, édition 6 - Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle ## Le terrain (IGN, PVGIS) - Altitude : 261,2 m - Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,2 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. - Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 589 kWh par an, pour 1 510 kWh/m² reçus. ## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme) Zone UC, zone à vocation principalement résidentielle avec des constructions de type petit collectif, individuel isolé ou groupé (activités non nuisantes admises), du PLU Pontcharra, en vigueur depuis le 22/09/2022. Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi. ## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie) ### Informations (4) - Zone à risque d'exposition au plomb - Droit de Préemption Urbain - Périmètre au voisinage des infrastructures de transport terrestre - Secteur en assainissement collectif ### Servitudes d'utilité publique (1) - Cours d'eau (A4) ## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 395 de la commune - 12/04/2024 ; permis de construire 0383142410006 ; Chemin du Plan ; parcelles AV 722, AV 723 ; 3 logements, 372 m² ; terrain 893 m² ; autorisé - 12/09/2022 ; permis de construire 0383142210028 ; Chemin du Plan ; parcelle AV 673 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 541 m² ; terminé - 08/08/2022 ; permis de construire 0383142210020 ; Chemin du Plan ; parcelle AV 673 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 505 m² ; terminé - 24/06/2022 ; permis de construire 0383142210014 ; 531 Chemin du Plan ; parcelle AX 343 ; 2 logements, 304 m² ; terrain 768 m² ; commencé - 24/06/2022 ; permis de construire 0383142210015 ; 531 Chemin du Plan ; parcelles AX 339, AX 342 ; 3 logements, 450 m² ; terrain 1 004 m² ; commencé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/pontcharra-38314/permis.md ## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4 - 30/12/2024 ; vente ; 473 Che du Plan ; Dépendance, Maison ; 297 085 € ; 113 m² bâtis, 684 m² de terrain, 2 629 €/m² - 03/07/2024 ; vente ; Che du Plan ; Maison ; 306 200 € ; 82 m² bâtis, 808 m² de terrain, 3 734 €/m² - 27/08/2021 ; vente ; 473 Che du Plan ; Maison ; 286 800 € ; 113 m² bâtis, 523 m² de terrain, 2 538 €/m² - 26/03/2021 ; vente ; 531 Che du Plan ; Maison ; 315 000 € ; 90 m² bâtis, 2 315 m² de terrain, 3 500 €/m² Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne. ## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2 - 19/02/2026 ; 70 Chemin du Plan 38530 Pontcharra ; maison, 87,9 m², construit en 1980 ; énergie D, climat B - 21/01/2022 ; 473 Chemin du Plan 38530 Pontcharra ; maison, 113 m², construit en 2006 ; énergie C, climat C ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point) - Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3). - Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5. - Potentiel radon : classe 1 sur 3. - Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 21/08/2005. ## Autour - Écoles à 500 m : Ecole primaire Villard Noir (Ecole) - Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 29, dont ALPES FORMATION (ALPES FORMATION) (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/510889744) ; LEVEL UP (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/850691239) ; BOULAHROUZ (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/105925507) ; ALPES FORMATION 38 (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/840831853) ; ACCES (ACCES) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/752936559) ; ORIGINS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/884154782) - Voies voisines : Allée Vivaldi (9 m) https://aucadastre.fr/pontcharra-38314/allee-vivaldi-2vln7f.md ; Impasse Claude Debussy (38 m) https://aucadastre.fr/pontcharra-38314/impasse-claude-debussy-0326.md ; Impasse Jacques Offenbach (72 m) https://aucadastre.fr/pontcharra-38314/impasse-jacques-offenbach-0351.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/pontcharra-38314/chemin-du-plan-0160 La commune : https://aucadastre.fr/pontcharra-38314.md En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38314_0160