# Sq Patrick Pascal, 13110 Port-de-Bouc : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (19 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.42330, 5.00289 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13077_06xgna.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 38,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,6 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 658 kWh par an, pour 1 970 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD1, secteur de quartiers d'habitat résidentiel correspondant aux lotissements (la bergerie - les hameaux de port-de-bouc - les jardins de louis), du PLU Port-de-Bouc, en vigueur depuis le 28/08/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- Zone applicable à la publicité : reste du territoire aggloméré
- Plan d'Aménagement d'Ensemble
- Zone applicable aux enseignes : reste du territoire aggloméré

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR retrait-gonflement d’argile de Port de Bouc

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/1991.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 78, dont SUD AUTO (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/832148290) ; MAHE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/909072290) ; ATELIER DEVELOPPEMENT MUSICAL (ADM) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/752340935) ; BC PATRIMOINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/105045553) ; CAM ELITE SPORTS (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/101167229) ; TAXI LE COLIBRI (transport, https://auregistre.fr/entreprise/838648749)
- Voies voisines : Rue du Pascal (0 m) https://aucadastre.fr/port-de-bouc-13077/rue-du-pascal-0512.md ; Avenue de l'Espagne (25 m) https://aucadastre.fr/port-de-bouc-13077/avenue-de-l-espagne-0182.md ; Rue de Penvenan (51 m) https://aucadastre.fr/port-de-bouc-13077/rue-de-penvenan-0581.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/port-de-bouc-13077/sq-patrick-pascal-06xgna
La commune : https://aucadastre.fr/port-de-bouc-13077.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13077_06xgna