# Permis de construire de Pothières (Côte-d'Or) : 9 autorisations

De 2014 à 2023 : 1 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/08/2023 ; déclaration préalable 02149923M0004 ; Chemin Rural N 10 ; parcelle AO 82 ; 8 m² ; terrain 73 120 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 13/10/2021 ; permis de démolir 02149921M0001 ; Impasse des Lilas ; parcelles AI 353, AI 24, AI 29 ; autorisé
- 08/01/2018 ; permis de construire 02149918M0001 ; 1 Rue de la Porte de Mussy ; parcelle AI 233 ; 66 m² ; terrain 345 m² ; terminé ; COMMUNE DE POTHIERES
- 23/10/2017 ; permis de construire 02149917M0002 ; Rte Departementale 118 ; parcelle ZD 91 ; 221 m² ; terrain 16 200 m² ; terminé ; EARL GILLON
- 05/05/2017 ; permis de construire 02149916M0003 ; Ferme de Bellevue ; parcelles AO 82, AO 81 ; 1 833 m² ; terrain 153 000 m² ; commencé ; EARL DES EPOCHES
- 21/09/2016 ; permis de construire 02149916M0002 ; Rue Bordes ; parcelle ZD 147 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 998 m² ; autorisé
- 11/07/2016 ; permis de construire 02149916M0001 ; Sur Bellevue ; parcelle AO 82 ; 576 m² ; terrain 73 120 m² ; commencé ; GFA DE CRESILLE
- 19/08/2015 ; permis de construire 02149915M0001 ; Rte de Bouix ; parcelles ZD 143, ZD 141 ; 660 m² ; terrain 6 500 m² ; terminé ; EARL SAINT ROCH
- 27/01/2014 ; permis de construire 02149913M0001 ; Ferme du Bois des Vesvres ; parcelle AK 32 ; 836 m² ; autorisé ; GAEC PETITJEAN FRERES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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