# Permis de construire de Poucharramet (Haute-Garonne) : 141 autorisations

De 2013 à 2026 : 96 de logement, 34 de locaux, 11 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 31 autorisations et 19 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; permis de construire 0314352600004 ; Pointe de Barrau ; parcelles 0A 26, 0A 27, 0A 28 ; 1 995,8 m² ; terrain 107 391 m² ; autorisé ; EARL FERME PANCOUSSE
- 27/07/2026 ; déclaration préalable 0314352600007 ; Route d'Esquéré ; parcelle 0A 379 ; 700 m² ; terrain 14 898 m² ; autorisé
- 23/10/2025 ; permis de construire 0314352500002 ; Ch de la Serre ; parcelle 0G 737 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 066 m² ; commencé
- 17/10/2025 ; permis de construire 0314352500004 ; Ch de la Serre ; parcelle 0G 737 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 987 m² ; autorisé
- 23/06/2025 ; permis d'aménager 0314352500002 ; Graves du Chemin de Rieumes ; parcelle 0E 146 ; terrain 6 340 m² ; terminé
- 07/04/2025 ; permis d'aménager 0314352500001 ; Rue saint Martin ; parcelles 0E 638, 0E 504 ; terrain 20 301 m² ; commencé ; COMMUNE DE POUCHARRAMET
- 13/03/2025 ; permis d'aménager 03143524G0001 ; Rue du Vignier saint-Jean ; parcelles 0E 37, 0E 38, 0E 39 ; terrain 6 320 m² ; terminé
- 10/01/2025 ; déclaration préalable 03143524A0023 ; Menjoulet ; parcelle 0D 591 ; 9 m² ; terrain 73 950 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 10/01/2025 ; déclaration préalable 03143524G0023 ; Menjoulet ; parcelle D 591 ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 21/02/2024 ; permis de construire 03143523G0006 ; 1690 Ch de la Serre ; parcelles 0G 773, 0G 771, 0G 775 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 4 012 m² ; autorisé
- 21/02/2024 ; permis de construire 03143523G0006 ; 1690 Ch de la Serre ; parcelles 0G 773, 0G 771, 0G 775 ; 27 m² ; terrain 4 012 m² ; autorisé
- 31/01/2024 ; permis de construire 03143523G0005 ; Ch de la Serre ; parcelles 0G 327, 0G 325, 0G 326 ; 575 m² ; terrain 26 490 m² ; autorisé ; EARL DE MOURANE
- 15/04/2023 ; déclaration préalable 03143523G0007 ; Impasse de la Mairie ; parcelles 0E 414, 0E 114 ; 47 m² ; terrain 265 m² ; autorisé ; COMMUNE DE POUCHARRAMET
- 31/03/2023 ; permis d'aménager 03143523G0001 ; 1 Route des Pyrenees ; parcelles 0F 435, 0F 436, 0F 438 ; terrain 4 410 m² ; autorisé
- 29/03/2023 ; déclaration préalable 03143523G0006 ; 6 Route des Pyrenees ; parcelle 0F 427 ; 192 m² ; terrain 15 622 m² ; terminé
- 01/03/2023 ; permis d'aménager 03143522G0002 ; 0009 Ch de Marjole ; parcelle 0F 24 ; terrain 3 020 m² ; autorisé
- 13/01/2023 ; permis de construire 03143522G0011 ; 44 Rue du Vignier de saint-Je ; parcelles 0E 664, 0E 666, 0E 662 ; 1 logement, 199 m² ; commencé
- 13/01/2023 ; permis de construire 03143522G0010 ; Gilet ; parcelle 0C 205 ; 30 m² ; terrain 31 470 m² ; autorisé ; FERME DE GILET
- 19/10/2022 ; permis de construire 03143522G0006 ; Rue du Vignier de saint-Je ; parcelle 0E 632 ; 6 logements, 525 m² ; terrain 1 440 m² ; commencé ; GROUPE GARONA
- 19/09/2022 ; permis de construire 03143522G0007 ; Route de Guerie ; parcelle 0F 617 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 888 m² ; terminé
- 18/08/2022 ; permis de construire 03143522G0005 ; 42 Rue du Vignier de saint-Je ; parcelles 0E 666, 0E 22 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 8 699 m² ; commencé
- 06/04/2022 ; déclaration préalable 03143522G0002 ; 734 Chemin de la Serre ; parcelle 0G 166 ; 120 m² ; terrain 938 m² ; terminé
- 30/03/2022 ; permis de construire 03143521G0022 ; Allee de Broucassa ; parcelle 0F 550 ; 121 m² ; terrain 987 m² ; terminé
- 18/03/2022 ; permis de construire 03143522G0001 ; Lieu-Dit Nagut ; parcelle 0B 255 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 495 m² ; terminé
- 09/03/2022 ; permis d'aménager 03143521G0002 ; Chemin de la Serre  Lieu-D ; parcelles 0G 737, 0G 736, 0G 740 ; terrain 28 285 m² ; commencé
- 14/02/2022 ; permis de construire 03143521G0016 ; Route de Guerie  Lieu-Dit ; parcelle 0F 585 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 747 m² ; terminé
- 14/02/2022 ; permis de construire 03143521G0023 ; Ch de la Serre ; parcelles 0G 670, 0G 670 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 14/02/2022 ; permis de construire 03143521G0024 ; Le Grand Vignie - Lot 5 ; parcelle 0E 643 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 545 m² ; autorisé
- 09/02/2022 ; permis de construire 03143521G0025 ; Lieu-Dit Graouchets ; parcelle 0D 550 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 826 m² ; terminé
- 18/01/2022 ; permis de construire 03143521G0014 ; Z.a Broucassa ; parcelle F 565 ; 302 m² ; terrain 4 000 m² ; autorisé
- 12/01/2022 ; permis de construire 03143521G0015 ; Route de Guerie ; parcelle F 585 ; 2 logements, 212 m² ; terrain 1 819 m² ; autorisé
- 08/12/2021 ; permis de construire 03143521G0005 ; Route Departementale N_37 ; parcelle D 159 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 643 m² ; autorisé
- 30/11/2021 ; permis de construire 03143521G0018 ; Route de Guerie ; parcelle F 585 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 641 m² ; terminé
- 29/11/2021 ; permis de construire 03143521G0008 ; Ch Rural N_10 de l'Ous ; parcelle D 536 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 466 m² ; autorisé
- 29/11/2021 ; permis de construire 03143521G0017 ; 6 Lot Chemin ; parcelle G 746 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 751 m² ; terminé
- 21/10/2021 ; permis de construire 03143521G0010 ; Menjoulet ; parcelles D 306, D 307, D 308 ; 1 457 m² ; terrain 88 980 m² ; terminé
- 22/09/2021 ; permis de construire 03143521G0007 ; Lieu-Dit Haourin ; parcelle G 43 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 2 740 m² ; terminé
- 20/09/2021 ; permis de construire 03143521G0011 ; La Poque et Laurens ; parcelles D 502, D 546 ; 1 logement ; terrain 2 500 m² ; commencé
- 08/09/2021 ; permis de construire 03143521G0012 ; 213 Ch de la Riviere ; parcelle D 536 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 484 m² ; annulé
- 15/07/2021 ; permis d'aménager 03143521G0001 ; 42 B Rue du Vignier St J ; parcelle E 22 ; terrain 16 582 m² ; terminé
- 02/06/2021 ; permis de construire 03143521G0001 ; Ch de la Tutelle ; parcelles E 41, E 42 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 440 m² ; terminé
- 19/12/2020 ; permis de construire 03143520G0010 ; Lieu-Dit Esquere ; parcelle G 30 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 2 172 m² ; terminé
- 16/09/2020 ; déclaration préalable 03143520G0018 ; 2 m² ; terminé ; FIBRE 31
- 01/07/2020 ; déclaration préalable 03143520G0010 ; Lieu Dit les Brugues ; parcelles F 232, F 235, F 236 ; 1 logement ; terrain 381 090 m² ; autorisé
- 19/12/2019 ; permis de construire 03143519G0012 ; La Poque et Laurens ; parcelles 0D 502, 0D 546 ; 1 logement ; terrain 2 500 m² ; annulé
- 16/10/2019 ; permis de construire 03143519G0016 ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 02/10/2019 ; permis de construire 03143519G0014 ; 3 Lot les H ; parcelles G 472, G 671 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 789 m² ; commencé
- 16/09/2019 ; permis de construire 03143519G0009 ; 1 logement, 103 m² ; commencé
- 29/08/2019 ; permis de construire 03143519G0007 ; Lot A Allee de Broucassa ; parcelle 0F 550 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 3 009 m² ; autorisé
- 29/08/2019 ; permis de construire 03143519G0007 ; Lot A Allee de Broucassa ; parcelle 0F 550 ; 90 m² ; terrain 3 009 m² ; autorisé
- 21/08/2019 ; permis de construire 03143519G0010 ; Lieu-Dit Esquere ; parcelle G 31 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 063 m² ; terminé
- 17/06/2019 ; permis de construire 03143519G0005 ; Broucassa ; parcelle F 560 ; 409 m² ; terrain 4 560 m² ; autorisé ; TEGULA CHARPENTES
- 15/06/2019 ; permis de construire 03143519G0002 ; 1409 Route de Guerie ; parcelle F 286 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 278 m² ; autorisé
- 24/04/2019 ; permis de construire 03143519G0003 ; Lot les Hauts du ; parcelle G 671 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 973 m² ; commencé
- 09/01/2019 ; permis de construire 03143518G0015 ; 4 Place de l'Eglise ; parcelles E 118, E 119 ; 122 m² ; terrain 1 850 m² ; autorisé ; COMMUNE DE POUCHARRAMET
- 10/12/2018 ; permis de construire 03143518G0013 ; L'Eveque ; parcelles A 34, A 35, A 87 ; 586 m² ; terrain 169 463 m² ; autorisé
- 10/12/2018 ; permis de construire 03143518G0014 ; Lieu-Dit Rede ; parcelles A 250, A 251, A 252 ; 586 m² ; terrain 258 170 m² ; terminé
- 14/11/2018 ; permis de construire 03143518G0010 ; 15 Lot le ; parcelle E 622 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 605 m² ; terminé
- 12/11/2018 ; permis de construire 03143518G0011 ; 1 logement, 90 m² ; commencé
- 07/11/2018 ; permis de construire 03143518G0012 ; Lieu-Dit Gaye - Rd37 ; parcelle D 159 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 2 643 m² ; terminé
- 06/09/2018 ; permis de construire 03143518G0009 ; Lot le Grand Vigni ; parcelle E 622 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 20/08/2018 ; permis de construire 03143518G0008 ; Ch du Temple  Lieu-Dit ; parcelle F 289 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 7 150 m² ; autorisé
- 30/06/2018 ; permis de construire 03143518G0003 ; Lieu-Dit le Couloume ; parcelles F 111, F 112, F 113 ; 372 m² ; terrain 249 440 m² ; autorisé
- 30/05/2018 ; permis de construire 03143518G0006 ; Lieu-Dit la Serre ; parcelles G 472, G 473, G 671 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 924 m² ; commencé
- 23/04/2018 ; permis de construire 03143518G0004 ; Gaye ; parcelle D 159 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 2 880 m² ; annulé
- 23/04/2018 ; permis de construire 03143518G0007 ; Lieu-Dit Menoye ; parcelles F 596, F 597, F 598 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 876 m² ; commencé
- 22/03/2018 ; déclaration préalable 03143518A0001 ; 6 m² ; terminé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA HAUTE GARONNE
- 19/03/2018 ; déclaration préalable 03143518G0001 ; Voie Communale N_107 du Po ; parcelle G 178 ; 6 m² ; terrain 1 140 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA HAUTE GARONNE
- 07/03/2018 ; permis de construire 03143518G0001 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 21/02/2018 ; permis de construire 03143517G0030 ; Lot le Grand Vigni ; parcelle E 622 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 545 m² ; commencé
- 21/02/2018 ; permis de construire 03143517G0033 ; 1 logement, 93 m² ; terminé
- 21/02/2018 ; déclaration préalable 03143518G0002 ; 734 Ch de la Serre  Bu ; parcelle G 159 ; 784 m² ; terrain 4 890 m² ; autorisé
- 06/12/2017 ; permis de construire 03143517G0029 ; 1 logement, 138 m² ; commencé
- 01/12/2017 ; permis de construire 03143517G0028 ; 1 logement, 81 m² ; commencé
- 15/11/2017 ; permis de construire 03143517G0020 ; Bertranet ; parcelles E 472, E 473, E 474 ; 2 logements ; terrain 3 238 m² ; terminé
- 15/11/2017 ; permis de construire 03143517G0027 ; 15 Ch de la Tuile ; parcelles E 622, E 636 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 605 m² ; autorisé
- 06/11/2017 ; permis de construire 03143517G0026 ; Rede ; parcelles A 248, A 249, A 250 ; 2 logements, 69 m² ; terrain 375 066 m² ; autorisé
- 04/10/2017 ; permis de construire 03143517G0025 ; 14 Lot le Gr ; parcelle E 622 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 584 m² ; commencé
- 11/09/2017 ; permis de construire 03143517G0024 ; 1 logement, 112 m² ; commencé
- 31/08/2017 ; permis de construire 03143517G0021 ; 1 logement, 112 m² ; commencé
- 10/08/2017 ; permis de construire 03143517G0022 ; Lot N_10 - Lotissement le ; parcelle E 636 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 754 m² ; commencé
- 05/08/2017 ; permis de construire 03143517G0015 ; 3 Lot le Grand Vigni ; parcelle E 622 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 545 m² ; commencé
- 02/08/2017 ; permis de construire 03143517G0011 ; Lot le Grand Vigni ; parcelle E 636 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 544 m² ; commencé
- 02/08/2017 ; permis de construire 03143517G0014 ; 2 Lot le Grand Vigni ; parcelle E 622 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 545 m² ; terminé
- 02/08/2017 ; permis de construire 03143517G0018 ; Ch de Ferezat  Marjole ; parcelle F 11 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 770 m² ; autorisé
- 31/07/2017 ; permis de construire 03143517G0002 ; Lot Grand Vignie ; parcelles E 504, E 622, E 636 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 9 071 m² ; commencé
- 31/07/2017 ; permis de construire 03143517G0009 ; 1 logement, 123 m² ; annulé
- 31/07/2017 ; permis de construire 03143517G0010 ; 13 Lot le Grand Vigni ; parcelle E 622 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 565 m² ; commencé
- 31/07/2017 ; permis de construire 03143517G0017 ; 8 Lot le Grand Vigni ; parcelle E 636 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 545 m² ; commencé
- 23/06/2017 ; permis de construire 03143517G0013 ; Tene _ Vidalot ; parcelles C 158, C 159, C 160 ; terrain 5 420 m² ; autorisé
- 27/02/2017 ; permis de construire 03143516G0025 ; Ch de la Riviere  la P ; parcelle D 567 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 2 597 m² ; commencé
- 27/02/2017 ; permis de construire 03143517G0001 ; Route de Guerie ; parcelles F 580, F 581 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 13/02/2017 ; permis de construire 03143516G0023 ; 1 logement, 65 m² ; commencé
- 09/01/2017 ; déclaration préalable 03143516G0019 ; 734 Ch de Serre ; parcelles G 160, G 166 ; 150 m² ; terrain 3 438 m² ; autorisé
- 16/12/2016 ; permis de construire 03143516G0022 ; Route de Guerie Broucassa ; parcelle F 583 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 970 m² ; commencé
- 28/10/2016 ; permis de construire 03143516G0020 ; 1 logement, 90 m² ; commencé
- 28/10/2016 ; permis de construire 03143516G0021 ; 19 Lot Lotissement le Vi ; parcelle E 496 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 608 m² ; autorisé
- 23/09/2016 ; permis de construire 03143516G0019 ; Ch de Guerie  Broucass ; parcelle F 579 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 16/09/2016 ; permis de construire 03143516G0018 ; 1 logement, 98 m² ; commencé
- 14/09/2016 ; permis de construire 03143516G0016 ; Lot le Vignie ; parcelles E 496, E 528 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 608 m² ; autorisé
- 14/09/2016 ; permis de construire 03143516G0017 ; 20 Lot le V ; parcelle E 496 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 742 m² ; commencé
- 03/09/2016 ; permis de construire 03143516G0014 ; 1 logement, 130 m² ; commencé ; MJ CONSTRUCTION
- 03/09/2016 ; permis de construire 03143516G0015 ; 1 logement, 130 m² ; commencé ; MJ CONSTRUCTION
- 01/08/2016 ; permis de construire 03143516G0010 ; 3 Lot le Vig ; parcelles E 496, E 528 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 503 m² ; autorisé
- 01/08/2016 ; permis de construire 03143516G0011 ; 1 logement, 102 m² ; commencé
- 22/06/2016 ; permis de construire 03143516G0007 ; 1 logement, 101 m² ; terminé
- 17/06/2016 ; permis de construire 03143516G0005 ; Leveque ; parcelle A 503 ; 50 m² ; terrain 3 653 m² ; autorisé
- 10/06/2016 ; permis de construire 03143516G0012 ; Ch de Menoye ; parcelle F 211 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 2 059 m² ; commencé
- 03/06/2016 ; permis d'aménager 03143516G0001 ; 2646 Ch de la Serre ; parcelles G 472, G 671 ; terrain 18 334 m² ; autorisé
- 11/05/2016 ; permis de construire 03143516G0006 ; Gibert ; parcelle C 382 ; 240 m² ; terrain 61 788 m² ; autorisé
- 10/05/2016 ; permis de construire 03143516G0008 ; 1 logement, 79 m² ; commencé
- 04/05/2016 ; permis de construire 03143516G0002 ; 1 logement, 119 m² ; commencé
- 22/04/2016 ; permis d'aménager 03143515G0001 ; Rue des Graves ; parcelles E 496, E 504, E 528 ; terrain 34 518 m² ; autorisé ; A.R.P. FONCIER
- 13/04/2016 ; déclaration préalable 03143516G0004 ; Ch de Borret  Marjole ; parcelle F 427 ; 512 m² ; terrain 8 973 m² ; annulé
- 19/02/2016 ; permis de construire 03143516G0004 ; Lotissement le Vignie - Lo ; parcelle E 496 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 608 m² ; autorisé
- 01/02/2016 ; permis de construire 03143515G0002 ; Lot le Vignie - ; parcelles E 496, E 528 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 613 m² ; annulé
- 01/02/2016 ; permis de construire 03143515G0008 ; Lotissement le Vignie - ; parcelle E 496 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 715 m² ; terminé
- 25/11/2015 ; permis de construire 03143515G0011 ; 1 logement, 103 m² ; autorisé
- 21/11/2015 ; permis de construire 03143515G0006 ; Lot N_1  Route de Rieumes ; parcelle E 496 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 502 m² ; commencé
- 21/11/2015 ; permis de construire 03143515G0007 ; Lotissement le Vignie- L ; parcelle E 496 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 484 m² ; autorisé
- 21/11/2015 ; permis de construire 03143515G0010 ; Lo N_4 - Lotissement le Vi ; parcelles E 496, E 528 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 503 m² ; commencé
- 04/11/2015 ; permis de construire 03143515G0003 ; Lot N_16  Lotissement le ; parcelle E 496 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 715 m² ; commencé
- 04/11/2015 ; permis de construire 03143515G0009 ; Lot N_22 - Lotissement le ; parcelle E 496 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 476 m² ; annulé
- 30/10/2015 ; permis de construire 03143515G0001 ; Route de Guerie - Lieu-Dit ; parcelle F 577 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 960 m² ; commencé
- 01/07/2015 ; permis de construire 03143515X0003 ; Hameau du Bureou ; parcelles G 681, G 677, G 464 ; 260 m² ; terrain 40 000 m² ; autorisé
- 29/06/2015 ; déclaration préalable 03143515X0008 ; 1600 Rte des Pyrenees ; parcelles F 84, F 83, F 82 ; 360 m² ; terrain 19 840 m² ; autorisé
- 27/05/2015 ; permis de construire 03143515X0002 ; Chem de la Serre ; parcelles G 400, G 399P ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 023 m² ; commencé
- 04/05/2015 ; permis de construire 03143515X0004 ; La Poque et Laurens ; parcelle D 219 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 4 540 m² ; commencé
- 16/04/2015 ; déclaration préalable 03143515X0002 ; 1600 Rte des Pyrenees ; parcelles F 84, F 83, F 82 ; 13 m² ; terrain 19 840 m² ; autorisé ; AREXIA
- 21/03/2015 ; permis d'aménager 03143515X0001 ; Rue du Vignie de saint Jean ; parcelles E 578p, E 528p, E 496p ; terrain 53 386 m² ; autorisé ; A.R.P. FONCIER
- 20/03/2015 ; permis de construire 03143514X0005 ; Les Magreres ; parcelle A 14 ; 115 m² ; terrain 11 680 m² ; commencé
- 06/03/2015 ; permis de construire 03143514X0006 ; 1 logement, 32 m² ; commencé
- 10/02/2015 ; permis de construire 03143514X0007 ; Rd 43 ; parcelle E 586 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 7 859 m² ; commencé
- 23/06/2014 ; permis de construire 03143514X0002 ; Lot Broucassa Iv ; parcelle X 560 ; 382 m² ; terrain 4 560 m² ; annulé ; SCI BROUCASSA POUCHARRAMET
- 21/02/2014 ; permis de construire 03143514X0001 ; La Poque et Laurens ; parcelle D 563 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 27/01/2014 ; permis d'aménager 03143513T0005 ; Rue du Vignier de saint Jean ; parcelles E 504P, E 578P, E 528P ; annulé ; A.R.P. FONCIER
- 10/01/2014 ; permis de construire 03143513T0007 ; Bertranet ; parcelle E 473 ; 1 logement ; terrain 3 238 m² ; terminé
- 18/11/2013 ; permis de construire 03143513T0004 ; Nagut ; parcelles B 248, B 251 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 3 126 m² ; autorisé
- 30/04/2013 ; permis de construire 03143513T0001 ; Chem de la Serre ; parcelle G 673 ; 4 logements ; terrain 7 000 m² ; commencé ; SCI CFL
- 22/01/2013 ; permis de construire 03143512T0003 ; Le Boue la Bourdasse ; parcelle B0 174 ; 160 m² ; terrain 30 000 m² ; commencé
- 19/01/2013 ; permis de construire 03143512T0004 ; Gibert ; parcelle C 238 ; 1 logement ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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