# Permis de construire de Pouilley-les-Vignes (Doubs) : 171 autorisations

De 2013 à 2026 : 118 de logement, 49 de locaux, 4 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 29 autorisations et 35 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/05/2026 ; permis de construire 02546725C0009 ; Sous Vaufresson ; parcelle AD 353 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 410 m² ; autorisé
- 28/04/2026 ; permis de construire 02546725C0008 ; 2 Rue des Combottes ; parcelles AH 220, AH 224 ; 931 m² ; terrain 2 269 m² ; autorisé ; OSTA BUILDING
- 18/12/2025 ; permis de construire 02546725C0007 ; Champs du Rang ; parcelles AD 313, AD 344 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 510 m² ; autorisé
- 12/11/2025 ; permis de construire 02546725C0005 ; Champs du Rang ; parcelle AD 352 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 467 m² ; autorisé
- 09/09/2025 ; permis de construire 02546725C0003 ; 17 Rue Barbara ; parcelle AD 351 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 434 m² ; commencé
- 05/06/2025 ; permis de construire 02546725C0001 ; 36 Rue de Gray ; parcelles AH 242, AH 250 ; 4 logements, 85 m² ; terrain 1 286 m² ; terminé ; ELITE PROPRIETE
- 12/05/2025 ; permis de construire 02546725C0002 ; 4 Rue Louis Pergaud ; parcelle AE 238 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 730 m² ; commencé
- 07/04/2025 ; déclaration préalable 02546725C0016 ; 2 Rue Victor Hugo ; parcelle AE 166 ; 4 logements ; terrain 1 182 m² ; autorisé ; AMINE IMMOBILIER
- 17/03/2025 ; déclaration préalable 02546725C0020 ; 1 Rue de la Maletiere ; parcelle AE 57 ; 9 m² ; terrain 100 m² ; autorisé
- 10/03/2025 ; permis de construire 02546724C0010 ; 5 Rue de la Perrouse ; parcelle AA 94 ; 2 logements, 202 m² ; terrain 2 538 m² ; autorisé ; SCI DE LA ROTONDE
- 10/02/2025 ; permis de construire 02546724C0016 ; 7 Rue de Miserey ; parcelles AB 335, AB 332, AB 335 ; 4 logements, 370 m² ; terrain 1 039 m² ; commencé ; MOYSE PROMOTION
- 07/01/2025 ; permis de construire 02546724C0002 ; 7 les Vignes du Moulin ; parcelles AB 274, AB 278 ; 1 logement, 215 m² ; terrain 1 382 m² ; autorisé
- 07/12/2024 ; permis de construire 02546724C0007 ; 3 Rue de la Corvee ; parcelle AD 356 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 028 m² ; commencé
- 07/08/2024 ; déclaration préalable 02546724C0031 ; 57 la Perrouse ; parcelle AA 21 ; terrain 565 m² ; terminé
- 06/09/2023 ; permis de construire 02546723C0005 ; 5bis Rue Victor Hugo ; parcelle AE 268 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 952 m² ; terminé
- 10/08/2023 ; permis de construire 02546723C0001 ; Rue de Chapelot ; parcelles AB 304, AB 405, AB 405 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 520 m² ; terminé
- 29/04/2023 ; déclaration préalable 02546723C0019 ; Rue du College ; parcelle AH 262 ; 39 m² ; terrain 21 597 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU DOUBS
- 11/04/2023 ; permis de construire 02546722C0016 ; 1 Rue Louis Pergaud ; parcelle AE 179 ; 2 logements ; terrain 1 130 m² ; terminé ; COMMUNE DE POUILLEY-LES-VIGNES
- 13/03/2023 ; déclaration préalable 02546723C0013 ; 28 Rue de la Perrouse ; parcelles AB 177, AB 289, AB 290 ; 1 logement ; terrain 1 616 m² ; autorisé ; NACHE
- 09/02/2023 ; permis de construire 02546722C0015 ; 1 Rue de l'Industrie - Za le ; parcelles AH 18, AH 19, AH 50 ; 956 m² ; terrain 8 475 m² ; commencé ; 3 D
- 22/09/2022 ; permis de construire 02546722C0006 ; Centre Commercial les Sali ; parcelles AH 69, AH 84, AH 86 ; 703 m² ; terrain 50 553 m² ; terminé ; CHAMPS LA NOIR
- 14/09/2022 ; permis de construire 02546722C0008 ; 1 Rue Charriere Salee ; parcelles AD 36, AD 35 ; 1 logement ; terrain 935 m² ; autorisé
- 14/09/2022 ; permis de construire 02546722C0008 ; 1 Rue Charriere Salee ; parcelles AD 36, AD 35 ; terrain 935 m² ; autorisé
- 15/07/2022 ; permis de construire 02546722C0007 ; 5 Rue des Marronniers ; parcelles AD 273, AD 271, AD 25 ; 4 logements, 25 m² ; terrain 1 873 m² ; terminé
- 30/05/2022 ; permis de construire 02546722C0005 ; 21 Rue des Champs Chantes ; parcelle E 1071 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 657 m² ; terminé
- 14/05/2022 ; permis de construire 02546722C0004 ; 2 Rue de l'Industrie ; parcelle AH 66 ; 42 m² ; terrain 1 525 m² ; autorisé ; DIX HEURES DIX
- 11/04/2022 ; déclaration préalable 02546722C0005 ; 4 Rue du Puits ; parcelle AD 292 ; 1 m² ; terrain 564 m² ; autorisé ; SASU BOUCHERIE DEFORET
- 23/03/2022 ; permis de construire 02546721C0010 ; 9 Route de Miserey ; parcelles AB 369, AB 371 ; 2 logements, 268 m² ; terrain 955 m² ; autorisé ; BAVARO IMMOBILIER
- 05/02/2022 ; permis de construire 02546721C0009 ; 1 Rue du Chateau d'Eau ; parcelles AD 99, AD 100, AD 101 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 677 m² ; terminé ; PRCG
- 03/11/2021 ; permis d'aménager 02546720C0001 ; Rue de Lausanne ; parcelles AD 113, AD 115, AD 116 ; terrain 14 340 m² ; terminé ; CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER
- 28/09/2021 ; permis de construire 02546721C0005 ; 32 Route de Gray ; parcelles AH 236, AH 247, AH 252 ; 2 logements, 224 m² ; terrain 1 443 m² ; commencé
- 28/09/2021 ; permis de construire 02546721C0006 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelle AD 102 ; 3 logements, 45 m² ; terrain 1 733 m² ; autorisé ; SCI CHATEAU D'EAU
- 28/09/2021 ; permis de construire 02546721C0007 ; 4 Rue de la Charriere Salee ; parcelle AD 285 ; 1 logement ; terrain 2 537 m² ; commencé
- 20/09/2021 ; permis de construire 02546721C0004 ; 1 Rue de la Maletiere ; parcelles AE 57, AE 56 ; 8 m² ; terrain 724 m² ; autorisé
- 03/08/2021 ; permis de construire 02546721C0003 ; 4b Rue d'Emagny ; parcelle AA 144 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 626 m² ; terminé
- 04/03/2021 ; permis de construire 02546720C0014 ; 12 au Crousot ; parcelles AB 18, AB 211 ; terrain 2 004 m² ; autorisé
- 08/02/2021 ; permis de construire 02546720C0011 ; 13 Bi Rue d'Emagny ; parcelles AH 233, AH 231, AH 235 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 920 m² ; commencé
- 08/02/2021 ; permis de construire 02546720C0015 ; 3 Rue des Champs Chantes ; parcelle E 990 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 407 m² ; terminé
- 02/02/2021 ; permis de construire 02546720C0010 ; Chemin Rural du Moulin ; parcelles C 442, C 443, C 444 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 715 m² ; autorisé
- 05/01/2021 ; permis de construire 02546720C0007 ; Route de Gray ; parcelles AH 240, AH 244 ; 176 m² ; terrain 1 362 m² ; commencé ; AMBRE
- 04/01/2021 ; permis de construire 02546720C0008 ; 17-19 Rue d'Emagny ; parcelles AH 29, AH 23 ; 518 m² ; terrain 21 698 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU DOUBS
- 09/11/2020 ; permis de construire 02546720C0009 ; 18 Bi Rue de la Charriere Salee ; parcelles AD 298, AD 300 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 790 m² ; terminé
- 08/10/2020 ; permis de construire 02546720C0006 ; 27 Rue des Champs Chantes - L ; parcelle E 1025 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 545 m² ; autorisé
- 20/08/2020 ; permis de construire 02546720C0002 ; 1 Place de l'Etoile ; parcelle AB 81 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 1 191 m² ; commencé
- 17/07/2020 ; permis de construire 02546720C0004 ; 10 Rue des Combottes ; parcelles AH 254, AH 256, AH 258 ; 465 m² ; terrain 4 740 m² ; terminé
- 30/06/2020 ; permis de construire 02546720C0001 ; 9 Rue des Champs Chantes - L ; parcelle E 1016 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 497 m² ; terminé
- 19/05/2020 ; permis de construire 02546720C0005 ; 13 Bi Rue d'Emagny ; parcelles AH 225, AH 226, AH 231 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 916 m² ; autorisé
- 05/05/2020 ; permis de construire 02546720C0003 ; 7 Rue des Combottes ; parcelles AH 207, AH 209, AH 211 ; 439 m² ; terrain 2 256 m² ; terminé ; M3 IMMOBILIER
- 30/04/2020 ; permis de construire 02546717C0030 ; Rue de Gray ; parcelles 0E 1010, 0E 1008 ; 1 logement, 107 m² ; autorisé ; EURL NICOLAS TOURNIER
- 25/02/2020 ; permis de construire 02546719C0032 ; 17 Rue des Combottes ; parcelles AH 147, AH 151, AH 157 ; 419 m² ; terrain 2 736 m² ; terminé ; RG FAMILLE
- 20/02/2020 ; permis de construire 02546719C0033 ; 38 Route de Gray ; parcelles AH 237, AH 239, AH 245 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 185 m² ; terminé
- 15/02/2020 ; permis de construire 02546719C0031 ; Rue des Vignes ; parcelles AB 38, AB 37 ; 1 logement, 238 m² ; terrain 2 749 m² ; terminé
- 12/02/2020 ; permis de construire 02546719C0030 ; Rue d'Emagny ; parcelles AH 55, AH 33, AH 56 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 921 m² ; autorisé
- 03/02/2020 ; permis de construire 02546719C0029 ; 13 Rue des Champs Chantes ; parcelle E 1018 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 553 m² ; terminé
- 23/12/2019 ; permis de construire 02546719C0027 ; 34 Route de Gray - Lot 1 ; parcelle AH 62 ; 2 logements, 263 m² ; terrain 836 m² ; commencé ; SCI LES MONTRAPONS
- 23/12/2019 ; permis de construire 02546719C0008 ; 28 Rue de la Perrouse ; parcelle AB 287 ; 160 m² ; terrain 843 m² ; terminé
- 23/12/2019 ; permis de construire 02546719C0016 ; 11 Rue des Combottes - Lot G ; parcelles AH 196, AH 200, AH 201 ; 551 m² ; terrain 3 789 m² ; terminé ; SCI DU MENHIR
- 12/12/2019 ; permis de construire 02546719C0023 ; 32 Rue des Champs Chantes ; parcelle 0E 1065 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 216 m² ; commencé
- 12/12/2019 ; permis de construire 02546719C0024 ; 29 Rue des Champs Chantes ; parcelles 0E 1066, 0E 1068 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 249 m² ; commencé
- 12/12/2019 ; permis de construire 02546719C0025 ; 20 Rue des Champs Chantes ; parcelle 0E 1064 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 287 m² ; commencé
- 12/12/2019 ; permis de construire 02546719C0026 ; 31 Rue des Champs Chantes ; parcelles 0E 1067, 0E 1069, 0E 1070 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 266 m² ; commencé
- 29/11/2019 ; permis de construire 02546719C0021 ; 4 Rue des Combottes - Lot N ; parcelles AH 7, AH 123 ; 680 m² ; terrain 2 157 m² ; autorisé ; SCI MOSA
- 13/11/2019 ; permis de construire 02546719C0028 ; Lot N_33 du Lotissement la ; parcelles E 1027, E 1039, E 1050 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 534 m² ; terminé
- 05/11/2019 ; permis de construire 02546719C0019 ; 44 Rue de Gray ; parcelle AH 61 ; 1 logement, 142 m² ; terminé
- 17/10/2019 ; permis de construire 02546719C0022 ; 17 Rue des Champs Chantes ; parcelle E 1020 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 483 m² ; terminé
- 16/10/2019 ; permis de construire 02546719C0014 ; Route de Gray ; parcelle AH 61 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 023 m² ; terminé
- 15/10/2019 ; permis de construire 02546719C0017 ; 30 Rue des Champs Chantes - L ; parcelle E 1035 ; 1 logement, 115 m² ; terminé
- 08/10/2019 ; permis de construire 02546719C0009 ; 10 Rue d'Emagny ; parcelles AA 286, AA 285 ; 4 logements, 383 m² ; terrain 2 745 m² ; terminé ; LA GOULAY
- 23/09/2019 ; permis de construire 02546719C0005 ; 19 Rue des Champs Chantes ; parcelle E 1021 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 478 m² ; terminé
- 23/09/2019 ; permis de construire 02546719C0011 ; Lotissement la Caborde Ii ; parcelle E 1019 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 507 m² ; terminé
- 23/09/2019 ; permis de construire 02546719C0013 ; Lotissement la Caborde Ii ; parcelle E 1024 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 506 m² ; terminé
- 28/08/2019 ; permis de construire 02546719C0010 ; Lotissement la Caborde 2 ; parcelles E 1026, E 1038, E 1043 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 528 m² ; terminé
- 28/08/2019 ; permis de construire 02546719C0015 ; Lotissement la Caborde 2 ; parcelle E 1023 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 515 m² ; terminé
- 22/08/2019 ; permis de construire 02546719C0012 ; 28 Rue des Champs Chantes ; parcelle 0E 951 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 442 m² ; terminé
- 17/08/2019 ; permis de construire 02546719C0006 ; 22 24 Rue des Champs Chantes ; parcelles E 1033, E 1031, E 1032 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 388 m² ; terminé
- 02/08/2019 ; permis de construire 02546719C0002 ; 11 Rue des Champs Chantes - L ; parcelle E 1017 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 413 m² ; commencé
- 02/08/2019 ; permis de construire 02546719C0004 ; Lot N_32 du Lotissement L ; parcelles E 1028, E 1045, E 1051 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 438 m² ; terminé
- 20/05/2019 ; permis de construire 02546719C0003 ; 8 Rue de la Maletiere ; parcelles AE 259, AE 257 ; 3 logements, 188 m² ; terrain 1 027 m² ; terminé
- 15/05/2019 ; permis de construire 02546718C0019 ; 8 B Rue de la Maletiere ; parcelles AE 260, AE 256 ; 2 logements, 245 m² ; terrain 2 296 m² ; autorisé
- 06/05/2019 ; permis de construire 02546719C0001 ; Lotissement la Caborde 2 ; parcelle E 270 ; 1 logement, 155 m² ; commencé
- 01/04/2019 ; permis de construire 02546718C0020 ; 4 H Rue de Serre ; parcelles AC 393, AC 352 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 545 m² ; autorisé
- 06/03/2019 ; déclaration préalable 02546719C0006 ; 8 Rue Victor Hugo ; parcelle AE 163 ; terrain 852 m² ; autorisé
- 18/02/2019 ; permis de construire 02546718C0015 ; Za les Salines ; parcelles AH 18, AH 19, AH 50 ; 634 m² ; terrain 6 297 m² ; terminé ; 3 D
- 11/02/2019 ; déclaration préalable 02546719C0005 ; 4 Rue de l'Eglise ; parcelle AA 103 ; 5 logements ; terrain 642 m² ; autorisé
- 30/01/2019 ; permis de construire 02546718C0012 ; Rue de Chaplot ; parcelle AB 408 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 703 m² ; terminé
- 30/01/2019 ; permis de construire 02546718C0016 ; 3 Rue des Noyers ; parcelles AB 130, AB 129 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 502 m² ; terminé
- 30/01/2019 ; permis de construire 02546718C0011 ; 2 Rue des Combottes - Lot M ; parcelles AH 193, AH 180 ; 409 m² ; terrain 2 268 m² ; annulé ; SCI SG2B
- 21/01/2019 ; permis de construire 02546718C0009 ; 16 Rue de Bon Grain ; parcelles 0E 956, 0E 967 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 509 m² ; commencé
- 19/12/2018 ; permis de construire 02546718C0014 ; 7 Rue de Bon Grain ; parcelle 0E 985 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 497 m² ; commencé
- 10/11/2018 ; permis de construire 02546718C0007 ; 453 m² ; terminé ; HERAS
- 18/10/2018 ; permis de construire 02546718C0010 ; 18 Rue de Bon Grain ; parcelle 0E 965 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 17/09/2018 ; déclaration préalable 02546718C0034 ; 4 Rue du Puits ; parcelle AD 292 ; 5 m² ; terrain 564 m² ; autorisé ; DE LA DINDE
- 20/07/2018 ; permis de construire 02546718C0004 ; Lot N Lotissement la Caborde ; parcelle 0E 964 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 497 m² ; terminé
- 07/05/2018 ; permis de construire 02546717C0022 ; 25 Rue de Lausanne ; parcelles AD 174, AD 274, AD 293 ; 202 m² ; terrain 906 m² ; terminé ; SCI MONASSON ET FILS
- 19/04/2018 ; permis de construire 02546718C0001 ; Au Clotre ; parcelle E 963 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 502 m² ; terminé
- 03/04/2018 ; permis de construire 02546717C0020 ; Lot N_17 du Lotissement L ; parcelle 0E 989 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 461 m² ; terminé
- 27/02/2018 ; permis de construire 02546717C0023 ; 22 Rue D Emagny ; parcelles AA 251, AA 253 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 951 m² ; autorisé
- 17/02/2018 ; permis de construire 02546717C0031 ; Rue de Gray ; parcelles 0E 1006, 0E 1007 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 426 m² ; terminé
- 17/02/2018 ; permis de construire 02546717C0032 ; Rue de Gray ; parcelles 0E 1004, 0E 1005 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 452 m² ; terminé
- 17/02/2018 ; permis de construire 02546717C0033 ; Rue de Gray ; parcelles 0E 1009, 0E 1003, 0E 998 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 429 m² ; terminé
- 12/02/2018 ; permis de construire 02546717C0025 ; Rue de Gray ; parcelle OE 983 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 192 m² ; terminé
- 12/02/2018 ; permis de construire 02546717C0026 ; Rue de Gray ; parcelle 0E 983 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 193 m² ; terminé
- 12/02/2018 ; permis de construire 02546717C0027 ; Rue de Gray ; parcelle 0E 983 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 303 m² ; terminé
- 12/02/2018 ; permis de construire 02546717C0028 ; Rue de Gray ; parcelle 0E 983 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 195 m² ; terminé
- 12/02/2018 ; permis de construire 02546717C0029 ; Rue de Gray ; parcelle 0E 983 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 187 m² ; terminé
- 07/02/2018 ; permis de construire 02546717C0021 ; Lotissement la Caborde ; parcelles E 969, E 958 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 13/01/2018 ; permis de construire 02546717C0014 ; 5 Rue des Combottes - Lot J ; parcelle AH 194 ; 603 m² ; terrain 1 896 m² ; terminé ; SCI DG
- 13/01/2018 ; permis de construire 02546717C0018 ; 21 Rue de Lausanne ; parcelle AC 364 ; 70 m² ; terrain 1 069 m² ; terminé ; SUPERNOVA
- 18/12/2017 ; permis de construire 02546717C0019 ; 1 Rue de Bon Grain ; parcelle 0E 988 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 535 m² ; terminé
- 14/12/2017 ; permis de construire 02546717C0015 ; Lot L du Lotissement Parc ; parcelles AH 179, AH 182, AH 194 ; 323 m² ; terrain 1 692 m² ; terminé
- 04/12/2017 ; permis de construire 02546717C0013 ; 2 Rue de Bon Grain ; parcelle E 974 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 415 m² ; terminé
- 06/11/2017 ; permis de construire 02546717C0017 ; 7 Rue des Champs Chantes ; parcelle E 975 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 515 m² ; terminé
- 16/10/2017 ; permis de construire 02546717C0011 ; 10 Rue de Bon Grain ; parcelle E 764 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 10/10/2017 ; permis de construire 02546717C0016 ; Rue de Gray - Lotissement ; parcelles E 960, E 971 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 405 m² ; terminé
- 28/09/2017 ; permis de construire 02546717C0008 ; 3 Rue des Champs Chantes ; parcelle E 764 ; 1 logement, 94 m² ; annulé
- 27/09/2017 ; permis de construire 02546717C0003 ; 1 logement, 88 m² ; terminé
- 27/09/2017 ; permis d'aménager 02546717C0001 ; A Bougeille ; parcelles E 951, E 953, E 955 ; terrain 14 933 m² ; terminé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- 23/09/2017 ; permis de construire 02546717C0005 ; 4 Rue de Bon Grain ; parcelle E 973 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 411 m² ; terminé
- 23/09/2017 ; permis de construire 02546717C0009 ; 6 Rue de Bon Grain ; parcelle E 764 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 606 m² ; commencé
- 18/09/2017 ; permis de construire 02546717C0004 ; 3 Rue de Bon Grain ; parcelle E 987 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 454 m² ; terminé
- 08/08/2017 ; permis de construire 02546717C0010 ; Lot B Parc d'Activite de Pouille ; parcelles AH 143, AH 153, AH 138 ; 593 m² ; terrain 1 266 m² ; autorisé
- 24/07/2017 ; permis de construire 02546717C0006 ; Combottes ; parcelle AH 194 ; 284 m² ; autorisé
- 04/07/2017 ; permis de construire 02546716C0016 ; 11 Rue des Combottes ; parcelle AH 196 ; 466 m² ; terrain 3 789 m² ; annulé ; A. CORREIA
- 28/06/2017 ; permis de construire 02546717C0002 ; Lot D - Parc d'Activite ; parcelles AH 147, AH 151, AH 157 ; 430 m² ; terrain 2 735 m² ; terminé ; MUTUALITE FRANCAISE DOUBS
- 22/05/2017 ; permis de construire 02546717C0001 ; Champs du Rang ; parcelles AD 111, AD 112 ; 1 logement, 232 m² ; commencé
- 23/03/2017 ; permis de construire 02546716C0017 ; Rue de la Charlotte ; parcelle AD 30 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 693 m² ; commencé
- 07/03/2017 ; permis de construire 02546716C0011 ; 12 Rue d'Emagny ; parcelles AA 1, AA 284, AA 287 ; 1 logement, 8 m² ; terrain 849 m² ; commencé
- 20/02/2017 ; permis de construire 02546716C0012 ; Chemin du Bois de la Dame ; parcelles OE 762, OE 270, OE 269 ; 23 logements, 1 504 m² ; terrain 33 850 m² ; terminé ; SCI POUILLEY LA CABORDE
- 22/12/2016 ; permis de construire 02546716C0010 ; Rue de la Perrouse ; parcelles AA 169, AA 170, AA 218 ; 2 100 m² ; terrain 9 522 m² ; terminé ; SCI DE LA LANTERNE
- 19/11/2016 ; permis de construire 02546716C0009 ; 595 m² ; terminé ; THIERY STAINE
- 26/10/2016 ; permis de construire 02546716C0008 ; Rue d'Emagny ; parcelle AH 106 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 860 m² ; commencé
- 17/10/2016 ; permis de construire 02546716C0005 ; 2 Rue Emile Zola ; parcelle AE 252 ; 2 logements, 180 m² ; terrain 396 m² ; autorisé
- 24/09/2016 ; permis de construire 02546716C0006 ; Rue du Puits ; parcelles AD 279, AD 269 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 671 m² ; commencé
- 10/09/2016 ; permis de construire 02546716C0003 ; 1 logement, 61 m² ; terminé ; LA BARATTE
- 10/09/2016 ; permis de construire 02546716C0003 ; 61 m² ; terminé ; LA BARATTE
- 06/07/2016 ; permis de construire 02546716C0002 ; 2 044 m² ; terminé ; SOCIETE DE GRAVURE SUR METAUX
- 17/05/2016 ; permis de construire 02546716C0001 ; 1 logement, 26 m² ; commencé ; SCI SFKS
- 17/05/2016 ; permis de construire 02546716C0001 ; 26 m² ; commencé ; SCI SFKS
- 03/12/2015 ; permis d'aménager 02546715C0017 ; Au Clotre  et  A Bougeille ; parcelles E 764, E 763, E 762 ; terrain 33 242 m² ; terminé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- 19/11/2015 ; permis de construire 02546715C0019 ; 128 m² ; terminé
- 14/10/2015 ; permis de construire 02546715C0018 ; Rue de Masson ; parcelle AB 381 ; 1 logement, 173 m² ; autorisé
- 29/09/2015 ; permis de construire 02546715C0016 ; Rue de Miserey ; parcelles AB 369, AB 371 ; 4 logements, 529 m² ; terrain 955 m² ; annulé ; GCM
- 15/09/2015 ; permis de construire 02546715C0009 ; 31 Rue de Lausanne ; parcelle AD 280 ; 1 logement ; terrain 824 m² ; commencé
- 27/08/2015 ; permis de construire 02546715C0011 ; Parc D Activites ; parcelles AH 111, AH 109, AH 87 ; 368 m² ; terrain 2 362 m² ; autorisé ; D.D.M.
- 24/08/2015 ; permis de construire 02546715C0015 ; Rue de Pelousey ; parcelles AB 295, AB 231, AB 230 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 876 m² ; autorisé
- 18/08/2015 ; permis de construire 02546715C0014 ; 4g Route de Serre ; parcelles E 107, AC 377, AC 341 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 910 m² ; autorisé
- 24/06/2015 ; permis de construire 02546715C0004 ; Impasse d'Emagny ; parcelles AA 212, AA 214, AA 282 ; 12 logements, 1 011 m² ; terrain 3 771 m² ; commencé ; CARRE EST
- 18/06/2015 ; permis de construire 02546715C0007 ; Rue de la Perrouse ; parcelles AB 295, AB 231, AB 230 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 2 009 m² ; commencé
- 18/06/2015 ; permis de construire 02546715C0008 ; 11 Rue de Lausanne ; parcelle AC 392 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 323 m² ; autorisé
- 07/05/2015 ; permis de construire 02546715C0002 ; 30 Rue de Lausanne ; parcelle AC 378 ; 47 m² ; autorisé
- 21/04/2015 ; déclaration préalable 02546715C0001 ; Rue D Emagny ; parcelle AH 5 ; 8 m² ; terrain 10 011 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 21/04/2015 ; déclaration préalable 02546715C0002 ; Rue D Emagny ; parcelle AH 114 ; 8 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 18/04/2015 ; permis de construire 02546715C0003 ; Route de Miserey ; parcelle AB 383 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 20/12/2014 ; déclaration préalable 02546714C0022 ; Les Fuottes ; parcelle D 454 ; 6 m² ; terrain 13 473 m² ; autorisé ; FREE MOBILE
- 24/09/2014 ; permis de construire 02546714C0006 ; 37 Rue de la Maletiere ; parcelle AE 1 ; 1 logement, 242 m² ; terrain 3 040 m² ; annulé
- 22/08/2014 ; permis d'aménager 02546714C0004 ; La Combotte ; parcelles AH 101, AH 99, AH 98 ; commencé
- 10/08/2014 ; permis de construire 02546714C0003 ; 6 ; parcelles OD 748, OD 745, OD 743 ; 576 m² ; terrain 45 614 m² ; autorisé
- 25/05/2014 ; permis de construire 02546714C0002 ; 3 Rue de Serre ; parcelle AC 135 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 846 m² ; terminé ; GD INVESTISSEMENT
- 12/05/2014 ; déclaration préalable 02546714C0008 ; 7a Rue de la Pommeraie ; parcelle AC 223 ; terrain 633 m² ; autorisé
- 21/03/2014 ; permis de construire 02546713C0008 ; Centre Commercial - Za les ; parcelles AH 76, AH 78, AH 80 ; 4 708 m² ; terrain 37 732 m² ; commencé ; CHAMPS LA NOIR
- 13/03/2014 ; permis de construire 02546714C0001 ; 2 Route de Serre ; parcelles AC 123, AC 338, AC 123 ; 3 logements, 324 m² ; terrain 1 800 m² ; terminé
- 07/03/2014 ; permis de construire 02546713C0009 ; 27 Rue de Lausanne ; parcelle AD 172 ; 66 m² ; terrain 2 689 m² ; terminé
- 20/02/2014 ; déclaration préalable 02546714C0001 ; 30 Rue de Lausanne ; parcelle AC 378 ; terrain 478 m² ; autorisé
- 16/11/2013 ; permis de construire 02546713C0003 ; Rue D Emagny ; parcelles AA 253, AA 251 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 152 m² ; commencé
- 01/11/2013 ; déclaration préalable 02546713C0023 ; 2 Rue de Miserey ; parcelle F 67 ; 19 m² ; autorisé
- 30/08/2013 ; permis de construire 02546713C0002 ; 31 Rue de Lausanne ; parcelles AD 269, AD 280 ; 3 logements, 50 m² ; terrain 899 m² ; annulé ; SARL JNJ
- 22/07/2013 ; permis de construire 02546713C0001 ; Rue des Marronniers ; parcelle AB 373 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 834 m² ; terminé
- 07/04/2013 ; permis de construire 02546712C0017 ; 2b Rte de Serre ; parcelle AC 374 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 952 m² ; terminé
- 28/02/2013 ; permis de construire 02546712C0019 ; 3 Imp Courbet ; parcelles C 1023, C 1026 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 851 m² ; commencé
- 22/02/2013 ; permis de construire 02546712C0018 ; 2 Rte de Serre ; parcelles AC 123, AC 338 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 733 m² ; autorisé
- 28/01/2013 ; permis de construire 02546712C0015 ; 3 Rue de Serre ; parcelles AC 135, AC 246 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 846 m² ; commencé ; GD INVESTISSEMENT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/pouilley-les-vignes-25467.md
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