# Permis de construire de Pouylebon (Gers) : 13 autorisations

De 2013 à 2024 : 6 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/07/2024 ; permis de construire 03232624A0001 ; Route Departementale 216 ; parcelles B 11, B 8, B 499 ; 1 logement, 338 m² ; terrain 26 977 m² ; commencé
- 17/04/2023 ; permis de construire 03232623A0001 ; Fouscot ; parcelle D 549 ; 24 m² ; terrain 22 m² ; autorisé
- 10/12/2022 ; déclaration préalable 03232622A0005 ; Planes ; parcelle D 418 ; 7 m² ; terrain 52 847 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 10/09/2021 ; permis de construire 03232621A0001 ; Brana ; parcelles D 24, D 26, D 27 ; 1 m² ; terrain 161 833 m² ; commencé ; ALPINEPARTH
- 10/08/2018 ; permis de construire 03232618A1001 ; Blondin ; parcelles C 211, C 206, C 547 ; 1 913 m² ; commencé
- 26/03/2018 ; permis de construire 03232617A1002 ; Au Fouscot ; parcelle D 521 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 255 m² ; commencé
- 13/05/2017 ; permis de construire 03232617A1001 ; Le Taillan ; parcelles D 515, D 513, D 105 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 90 344 m² ; autorisé
- 21/09/2016 ; déclaration préalable 03232616A2001 ; Matiouet ; parcelle C 525 ; 4 m² ; terrain 1 570 m² ; autorisé
- 21/09/2016 ; déclaration préalable 03232616A2002 ; Matiouet ; parcelle C 527 ; 4 m² ; terrain 4 889 m² ; autorisé
- 21/12/2015 ; permis de construire 03232615A1001 ; Bernicot ; parcelles B 229, B 230 ; 1 logement, 47 m² ; terrain 14 167 m² ; commencé
- 29/06/2015 ; permis de construire 03232614A1003 ; L Aoueille ; parcelles A 429, A 428, A 426 ; 9 m² ; terrain 2 840 m² ; commencé
- 13/04/2015 ; permis de construire 03232614A1004 ; Domengoral ; parcelle D 402 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 5 624 m² ; terminé
- 14/01/2013 ; permis de construire 03232612M1002 ; Biles ; parcelles A 196, A 197, A 423 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 10 546 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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