# Permis de construire de Poyans (Haute-Saône) : 4 autorisations

De 2017 à 2025 : 0 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/06/2025 ; permis de construire 0704222500001 ; 6 Rue de la Motte ; parcelles C 1109, C 1089, C 1085 ; 1 680 m² ; terrain 78 315 m² ; autorisé ; EARL DE LA PETITE MOTTE
- 14/10/2024 ; permis de construire 07042224O0003 ; Pendant Richard ; parcelle ZD 33 ; 752 m² ; terrain 80 000 m² ; autorisé ; EARL MANDIGON
- 09/11/2023 ; permis de démolir 07042223O0001 ; 36 Rue Abbe Mouton ; parcelle C 175 ; terrain 601 m² ; terminé
- 02/01/2017 ; permis de construire 07042217O0001 ; Voie Communale N_5 de Rene ; parcelle ZI 133 ; 1 035 m² ; terrain 5 800 m² ; commencé ; GAEC BORNE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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