# Permis de construire de Prémanon (Jura) : 138 autorisations

De 2013 à 2026 : 102 de logement, 21 de locaux, 15 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 44 autorisations et 76 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/07/2026 ; permis de construire 03944126J0013 ; 662 Route des Jouvencelles ; parcelle AS 52 ; 2 logements, 160,5 m² ; autorisé ; ELDORADUS
- 25/06/2026 ; permis de construire 03944126J0009 ; 215 Route de la Joux Dessus ; parcelle AP 615 ; 1 logement, 36,53 m² ; autorisé
- 22/05/2026 ; permis de construire 03944126J0005 ; Chemin des Clairières ; parcelle AO 543 ; 12 logements, 1 215 m² ; terrain 2 786 m² ; autorisé ; LES ROCHERS DU PELLAS
- 06/05/2026 ; permis de construire 03944126J0007 ; 551 de la Darbella ; parcelles AZ 218, AZ 234, AZ 236 ; 10 logements ; terrain 1 467 m² ; autorisé ; APEX IMMOBILIER
- 06/05/2026 ; permis de construire 03944126J0007 ; 551 de la Darbella ; parcelles AZ 218, AZ 234, AZ 236 ; terrain 1 467 m² ; autorisé ; APEX IMMOBILIER
- 10/04/2026 ; permis de construire 03944126J0006 ; 1426 de la Joux Dessus ; parcelles AP 781, AP 103 ; 1 logement, 119 m² ; autorisé ; NEWLIFE
- 27/03/2026 ; permis de construire 03944126J0004 ; 145 Rue du Pourquoi Pas ; parcelle AO 561 ; 1 logement, 181,35 m² ; terrain 540 m² ; autorisé
- 11/03/2026 ; permis de construire 03944125J0013 ; Rue du Pourquoi Pas ; parcelle AO 552 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 666 m² ; autorisé
- 06/02/2026 ; permis de construire 03944125J0015 ; 100 Chemin des Clairieres ; parcelle AO 555 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 576 m² ; autorisé
- 18/12/2025 ; permis de construire 03944125J0014 ; Route des Jouvencelles ; parcelles AS 56, AS 163 ; 417 m² ; terrain 25 929 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA STATION DES ROUSSES HAUT-JURA
- 11/09/2025 ; permis de construire 03944125J0009 ; Route des Jouvencelles ; parcelles AS 56, AS 163 ; 417 m² ; terrain 25 929 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA STATION DES ROUSSES HAUT-JURA
- 25/08/2025 ; permis de construire 03944125J0011 ; 1923 Route de la Faucille ; parcelles AX 65, AX 133, AX 167 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 440 m² ; commencé
- 08/08/2025 ; permis de construire 03944125J0010 ; 1426 Route de la Joux Dessus ; parcelles AP 781, AP 103 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 632 m² ; annulé
- 09/07/2025 ; permis de construire 03944125J0005 ; Chemin des Maquisards ; parcelles AO 564, AO 339, AO 13 ; 36 m² ; terrain 11 286 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PREMANON
- 11/06/2025 ; permis de construire 03944125J0007 ; Route de la Joux Dessus ; parcelles AP 778, AP 785 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 431 m² ; commencé
- 17/05/2025 ; permis de construire 03944125J0002 ; 1043 Route de la Darbella ; parcelle AZ 185 ; 1 logement ; terrain 3 606 m² ; autorisé ; ECOLE NATIONALE DES SPORTS DE MONTAGNE
- 04/04/2025 ; permis de construire 03944124J0019 ; 78 Route de la Darbella ; parcelles AN 219, AN 229, AN 230 ; 42 m² ; terrain 14 158 m² ; autorisé
- 14/02/2025 ; permis de construire 03944124J0017 ; Route de la Joux Dessus ; parcelle AP 774 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 284 m² ; commencé
- 11/02/2025 ; permis de construire 03944124J0016 ; Rue du Pourquoi Pas ; parcelle AO 556 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 483 m² ; autorisé
- 25/10/2024 ; déclaration préalable 03944124J0056 ; 662 Route des Jouvencelles ; parcelle AS 52 ; 1 logement ; autorisé ; ELDORADUS
- 13/09/2024 ; permis de construire 03944124J0009 ; Rue de la Joux Dessus ; parcelle AP 772 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 873 m² ; autorisé
- 26/06/2024 ; permis de construire 03944124J0008 ; Route de la Joux Dessus ; parcelle AP 754 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 519 m² ; commencé
- 17/06/2024 ; permis de construire 03944124J0006 ; 19 Rue des Abeilles ; parcelles AO 100, AO 328 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 559 m² ; commencé
- 10/06/2024 ; permis de construire 03944124J0005 ; 105 Rue du Pourquoi Pas ; parcelles AO 557, AO 582, AI 140 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 706 m² ; terminé
- 28/03/2024 ; permis de construire 03944124J0002 ; Route de Darbella ; parcelles AZ 356, AZ 358, AZ 359 ; 2 logements, 164 m² ; terrain 3 153 m² ; autorisé ; IMMOXALIS
- 12/01/2024 ; permis de construire 03944123J0022 ; 1424 Route de la Joux Dessus ; parcelle AP 745 ; 1 logement, 97 m² ; terminé
- 22/12/2023 ; permis de construire 03944123J0011 ; 78 Route de la Darbella ; parcelles AN 192, AN 219 ; 10 logements, 15 m² ; terrain 12 956 m² ; autorisé
- 15/12/2023 ; permis de construire 03944123J0021 ; Rue du Pourquoi Pas ; parcelles AO 560, AI 138 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 564 m² ; terminé
- 30/10/2023 ; permis de construire 03944123J0012 ; Route des Tremplins ; parcelle AV 1152 ; 345 m² ; terrain 136 650 m² ; terminé ; ECOLE NATIONALE DES SPORTS DE MONTAGNE
- 23/10/2023 ; permis de construire 03944123J0009 ; 1848 Route des Pessettes ; parcelle AN 164 ; 143 m² ; terrain 22 845 m² ; autorisé ; ECOLE NATIONALE DES SPORTS DE MONTAGNE
- 05/10/2023 ; permis de construire 03944123J0016 ; Les Rochers du Pellas Nord ; parcelle AO 563 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 439 m² ; terminé
- 27/09/2023 ; permis de construire 03944123J0017 ; 1424 Rte de la Joux Dessus ; parcelles AP 140P, AP 139P ; 1 logement, 107 m² ; terrain 396 m² ; terminé
- 26/09/2023 ; permis de construire 03944123J0014 ; Chemin des Clairieres ; parcelle AO 543 ; 8 logements, 1 136 m² ; terrain 2 786 m² ; autorisé ; ROMULUS ET REMUS
- 10/09/2023 ; déclaration préalable 03944123J0030 ; 111 Rte de la Joux Dessus ; parcelle AP 477 ; 16 m² ; terrain 771 m² ; autorisé
- 10/06/2023 ; permis de construire 03944123J0008 ; Lot 1 Lotissement ; parcelle AO 550 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 733 m² ; commencé
- 08/06/2023 ; permis de construire 03944123J0007 ; Chemin des Clairieres ; parcelle AO 562 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 538 m² ; terminé
- 29/05/2023 ; permis de construire 03944123J0004 ; 120 Chemin des Clairieres ; parcelle AO 553 ; 1 logement, 143 m² ; terminé
- 05/05/2023 ; permis de construire 03944123J0003 ; 110 Chemin des Clairieres ; parcelle AO 554 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 636 m² ; terminé
- 27/04/2023 ; permis de construire 03944123J0002 ; Chemin des Clairieres ; parcelles AO 559, AI 142 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 585 m² ; commencé
- 12/01/2023 ; permis de construire 03944122J0008 ; 37 All de la Buchaille ; parcelles AZ 2, AZ 204, AZ 330 ; 1 logement, 2 m² ; terminé ; LES MINI-POUSSES JURASSIENNES
- 27/07/2022 ; permis d'aménager 03944122J0001 ; Route de la Joux Dessus ; parcelles AP 138, AP 139, AP 140 ; terminé ; ROCH - CONSTRUCTEUR BOIS
- 20/05/2022 ; permis de construire 03944122J0004 ; 900 Chem Bec du Peroseys ; parcelles AI 18, AI 17, AI 16 ; 4 logements ; terrain 12 740 m² ; commencé
- 03/02/2022 ; permis de construire 03944121J0019 ; Chem des Mouillettes ; parcelle AS 259 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 124 m² ; commencé
- 31/01/2022 ; permis de construire 03944121J0016 ; Chem des Clairieres ; parcelle AO 513 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 559 m² ; commencé
- 12/10/2021 ; permis d'aménager 03944121J0001 ; Rue du Pourquoi Pas ; parcelles AI 132, AI 131, AO 521 ; terminé ; COMMUNE DE PREMANON
- 23/06/2021 ; permis de construire 03944121J0006 ; Rue de la Sambine ; parcelle AO 208 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 841 m² ; commencé
- 10/06/2021 ; permis de construire 03944121J0003 ; Rue du Pourquoi Pas ; parcelle AO 516 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 678 m² ; commencé
- 06/02/2021 ; permis de construire 03944120J0018 ; Chem des Frenes ; parcelles AK 25, AK 24 ; 3 logements, 42 m² ; terrain 3 770 m² ; commencé
- 11/01/2021 ; permis d'aménager 03944120J0002 ; autorisé
- 11/01/2021 ; permis d'aménager 03944120J0001 ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA STATION DES ROUSSES HAUT-JURA
- 28/12/2020 ; permis d'aménager 03944120J0003 ; Les Dappes les Tuffes ; parcelles AW 74, AW 57, AW 94 ; terminé ; SYNDICAT MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA STATION DES ROUSSES HAUT-JURA
- 02/09/2020 ; permis de construire 03944120J0015 ; Chem des Mouillettes ; parcelles AS 229, AS 233 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 257 m² ; terminé
- 29/06/2020 ; permis de construire 03944120J0013 ; Combe du Galand ; parcelles AT 224, AT 221, AT 294 ; terrain 5 142 m² ; commencé
- 14/02/2020 ; permis de construire 03944120J0001 ; Rue de la Sambine ; parcelle AO 209 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 053 m² ; terminé
- 10/01/2020 ; permis de construire 03944119J0018 ; 95 Chem Juranor ; parcelles AP 548, AP 550, AP 551 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 306 m² ; terminé
- 07/12/2019 ; permis de construire 03944119J0014 ; 195 Chem Juranor ; parcelle AT 159 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 934 m² ; terminé
- 03/10/2019 ; permis de construire 03944119J0013 ; 43 Rue de la Sambine ; parcelle AO 491 ; 1 logement ; terrain 906 m² ; commencé
- 03/10/2019 ; permis de construire 03944119J0013 ; 43 Rue de la Sambine ; parcelle AO 491 ; terrain 906 m² ; commencé
- 16/09/2019 ; permis de construire 03944119J0008 ; Rue des Abeilles ; parcelles AO 328, AO 100 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 399 m² ; annulé
- 06/09/2019 ; permis de construire 03944119J0011 ; Rue de la Sambine ; parcelle AO 208 ; 2 logements, 227 m² ; terrain 841 m² ; annulé
- 06/09/2019 ; permis de construire 03944119J0010 ; 1204 Rte de la Joux Dessus ; parcelles AP 594, AP 592, AP 591 ; 157 m² ; terrain 1 131 m² ; terminé ; FRANCK THEVENIN
- 09/08/2019 ; permis de construire 03944119J0006 ; Rue des Campanules ; parcelle AP 664 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 575 m² ; terminé
- 15/07/2019 ; permis de construire 03944119J0007 ; Rte de la Colonie de Geneve ; parcelle AP 703 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 703 m² ; terminé
- 10/07/2019 ; permis de construire 03944119J0002 ; Rte de la Faucille ; parcelles AW 101, AW 102, AW 103 ; 992 m² ; terrain 89 559 m² ; commencé
- 28/05/2019 ; permis de construire 03944118J0020 ; Lot les Rochers du Pellas ; parcelle AO 518 ; 14 logements, 1 363 m² ; terrain 3 642 m² ; commencé ; SIGNATURE ACE
- 28/05/2019 ; permis de construire 03944119J0004 ; Rte de la Joux Dessus ; parcelles UD 725, AU 727, AU 722 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 807 m² ; terminé
- 16/04/2019 ; permis d'aménager 03944118J0003 ; Les Dappes ; parcelles AY 52, AY 57, AY 66 ; 81 m² ; terminé ; SYNDICAT MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA STATION DES ROUSSES HAUT-JURA
- 16/04/2019 ; permis d'aménager 03944118J0004 ; Les Jouvencelles ; parcelles AS 56, AS 99, AS 158 ; 46 m² ; terminé ; SYNDICAT MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA STATION DES ROUSSES HAUT-JURA
- 16/04/2019 ; permis d'aménager 03944118J0004 ; Les Jouvencelles ; parcelles AS 56, AS 99, AS 158 ; terminé ; SYNDICAT MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA STATION DES ROUSSES HAUT-JURA
- 16/04/2019 ; permis d'aménager 03944118J0003 ; Les Dappes ; parcelles AY 52, AY 57, AY 66 ; terminé ; SYNDICAT MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA STATION DES ROUSSES HAUT-JURA
- 16/04/2019 ; permis d'aménager 03944118J0002 ; Les Dappes les Tuffes ; parcelles AW 50, AW 81, AW 86 ; annulé ; SYNDICAT MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA STATION DES ROUSSES HAUT-JURA
- 16/04/2019 ; permis d'aménager 03944118J0001 ; Premanon les Rousses ; parcelles E 1160, AW 1, AW 7 ; annulé ; SYNDICAT MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA STATION DES ROUSSES HAUT-JURA
- 31/03/2019 ; permis de construire 03944119J0001 ; Chem des Mouillettes ; parcelles AS 233, AS 229 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 2 560 m² ; annulé
- 13/03/2019 ; permis de construire 03944118J0019 ; 78 Rte de la Darbella ; parcelles AN 179, AN 192 ; 186 m² ; terrain 15 930 m² ; autorisé
- 06/03/2019 ; permis d'aménager 03944118J0008 ; Chem des Franches ; parcelles AT 151, AT 154, AT 236 ; autorisé ; DTMR-IMMO
- 03/09/2018 ; permis de construire 03944118J0014 ; Rue de la Colonie de Geneve ; parcelle AP 702 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 531 m² ; terminé
- 01/09/2018 ; permis d'aménager 03944118J0005 ; parcelle AW 102 ; autorisé
- 07/08/2018 ; permis de construire 03944118J0010 ; 1923 Rte de la Faucille ; parcelles AX 65, AX 133 ; 92 m² ; terrain 1 828 m² ; autorisé ; LES GENTIANES
- 27/07/2018 ; permis de construire 03944118J0009 ; Lot les Rochers du Pellas ; parcelles AO 493, AO 500 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 485 m² ; terminé
- 13/07/2018 ; permis de construire 03944118J0015 ; Lot les Rochers du Pellas ; parcelle AO 504 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 644 m² ; commencé
- 02/07/2018 ; permis de construire 03944118J0012 ; Chem du Bossaton ; parcelles AX 172, AX 162 ; 18 logements ; terrain 3 246 m² ; commencé ; GARET' S
- 25/06/2018 ; permis de construire 03944118J0011 ; 1217 Rte de la Joux Dessus ; parcelle AP 584 ; 1 logement, 149 m² ; annulé
- 20/06/2018 ; permis d'aménager 03944118J0006 ; Les Dappes ; parcelles AW 119, AW 123, AW 122 ; autorisé
- 10/06/2018 ; permis de construire 03944118J0001 ; Lot Rochers du Pellas - Lot 8 ; parcelle AO 504 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 644 m² ; annulé
- 05/06/2018 ; permis de construire 03944118J0007 ; Lot les Rochers du Pellas ; parcelle AO 502 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 668 m² ; commencé
- 26/04/2018 ; permis de construire 03944118J0003 ; Le Remualet ; parcelle AZ 37 ; 142 m² ; terrain 3 795 m² ; terminé
- 20/04/2018 ; permis de construire 03944118J0002 ; La Fourniere ; parcelles AT 230, AT 268 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 617 m² ; terminé
- 26/02/2018 ; permis de construire 03944117J0014 ; 90 Rue des Moulins ; parcelle AE 401 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 821 m² ; commencé
- 23/02/2018 ; permis de construire 03944117J0015 ; La Bassette ; parcelle AP 193 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 6 509 m² ; terminé
- 08/12/2017 ; permis de construire 03944117J0012 ; 100 Chem du Juranor ; parcelles AP 154, AP 707 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 3 553 m² ; terminé
- 06/12/2017 ; permis de construire 03944117J0008 ; Au Village ; parcelle AO 7 ; 16 logements, 1 572 m² ; terrain 3 642 m² ; annulé ; A.C.E. INGENIERIE
- 27/10/2017 ; déclaration préalable 03944117J0024 ; 88 All de la Bucaille ; parcelles AZ 209, AZ 208, AZ 207 ; 3 logements ; terrain 1 612 m² ; autorisé
- 26/09/2017 ; permis d'aménager 03944117J0001 ; Rte des Tremplins D29e3 ; parcelles AV 193, AV 200, AV 202 ; terrain 186 506 m² ; commencé ; ECOLE NATIONALE DES SPORTS DE MONTAGNE
- 09/08/2017 ; permis de construire 03944117J0009 ; Rue des Myosotis ; parcelle AO 526 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 843 m² ; terminé
- 19/05/2017 ; permis de construire 03944117J0005 ; 200 Chem Juranor ; parcelle AP 157 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 960 m² ; commencé
- 09/05/2017 ; permis de construire 03944117J0004 ; 1217 Rte de la Joux Dessus ; parcelle AP 584 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 376 m² ; terminé
- 08/05/2017 ; permis de construire 03944117J0003 ; Lotissement les Pres ; parcelle AP 697 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 470 m² ; terminé
- 03/01/2017 ; permis de construire 03944116J0022 ; Lot les Rochers du Pellas ; parcelle AO 498 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 716 m² ; terminé
- 28/11/2016 ; permis de construire 03944116J0020 ; Chem des Clairieres ; parcelle AO 512 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 652 m² ; terminé
- 04/11/2016 ; permis de construire 03944116J0018 ; 43 Rue de la Sambine ; parcelle AO 491 ; 1 logement, 5 m² ; terrain 906 m² ; annulé
- 13/10/2016 ; permis de construire 03944116J0017 ; Chem Chateau le Pin ; parcelles AH 92, AH 93 ; 41 m² ; terrain 9 710 m² ; autorisé
- 16/06/2016 ; permis de construire 03944116J0015 ; 186 Rue du Moine Manon ; parcelles AO 106, AO 105 ; 9 logements, 132 m² ; terrain 1 145 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 14/06/2016 ; permis de construire 03944116J0013 ; Rue des Campanules Lot O6 ; parcelle AP 701 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 580 m² ; terminé
- 02/06/2016 ; permis de construire 03944116J0010 ; Lot Hameau des Pres ; parcelle AP 698 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 453 m² ; terminé
- 13/05/2016 ; permis de construire 03944116J0007 ; Au Village ; parcelle AO 507 ; 3 logements, 183 m² ; terrain 526 m² ; commencé
- 04/05/2016 ; permis de construire 03944116J0005 ; Lot les Rochers du Pellas ; parcelle AO 497 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 773 m² ; terminé
- 14/04/2016 ; permis de construire 03944116J0001 ; Rue des Campanules ; parcelle AP 658 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 495 m² ; terminé
- 04/03/2016 ; permis de construire 03944115J0023 ; Rue Paul Emile Victor ; parcelle AP 700 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 847 m² ; terminé
- 16/02/2016 ; permis de construire 03944115J0026 ; 107 Rue du Pourquoi Pas ; parcelle AO 509 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 685 m² ; terminé
- 05/10/2015 ; permis de construire 03944115J0018 ; Lot des Pres ; parcelle AP 658 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 520 m² ; terminé
- 31/07/2015 ; permis de construire 03944115B0016 ; Lot les Rochers du Pellas ; parcelle AO 515 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 661 m² ; terminé
- 22/07/2015 ; permis de construire 03944115B0013 ; En Beauregard ; parcelle AT 253 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 969 m² ; annulé
- 22/05/2015 ; permis de construire 03944115B0014 ; 14 Lot les Rochers du Pellas ; parcelle AO 510 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 584 m² ; terminé
- 21/05/2015 ; permis de construire 03944115B0012 ; Sur le Goulet ; parcelles AH 163, AH 162 ; 28 m² ; terrain 95 950 m² ; commencé
- 07/05/2015 ; permis de construire 03944115B0007 ; Lot les Rochers du Pellas ; parcelle AO 483 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 603 m² ; terminé
- 29/04/2015 ; permis de construire 03944115B0008 ; Lot les Rochers du Pellas ; parcelle AO 506 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 598 m² ; terminé
- 25/03/2015 ; permis de construire 03944115B0005 ; Rue du Pellas ; parcelle AC . ; 1 logement, 140 m² ; terrain 542 m² ; terminé
- 21/03/2015 ; permis de construire 03944115B0003 ; 210 Rue des Clairieres ; parcelle AO . ; 1 logement, 136 m² ; terrain 666 m² ; commencé
- 24/02/2015 ; permis d'aménager 03944114B0003 ; Rue Paul  Mile Victor ; parcelle AP 658 ; terminé ; SCI LES HAUTS JURA
- 13/02/2015 ; permis de construire 03944115B0001 ; Lot les Rochers du Pellas ; parcelle AO 503 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 708 m² ; terminé
- 25/01/2015 ; permis de construire 03944114B0011 ; Lot les Rochers du Pellas ; parcelles AO 483, AO 7, AO 4 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 1 103 m² ; terminé
- 14/01/2015 ; permis de construire 03944114B0009 ; Lot les Rochers du Pellas ; parcelle AO 4 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 561 m² ; terminé
- 10/12/2014 ; permis de construire 03944114B0008 ; 1848 Rte des Pessettes ; parcelle AN 164 ; 580 m² ; terrain 22 845 m² ; terminé ; ECOLE NATIONALE DES SPORTS DE MONTAGNE
- 09/12/2014 ; permis de construire 03944114B0007 ; Lot les Rochers du Pellas ; parcelles AO 483, AO 4, AO 8 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 628 m² ; terminé
- 23/11/2014 ; déclaration préalable 03944114B0028 ; Rue du Pellas ; parcelle AO 7 ; 8 m² ; terrain 6 392 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 16/07/2014 ; permis de construire 03944114B0004 ; Rue des Moulins ; parcelle AE 382 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 698 m² ; terminé
- 13/06/2014 ; permis de construire 03944114B0003 ; 105 Rue Belladone ; parcelles AO 453, AO 452 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 675 m² ; terminé
- 17/01/2014 ; permis de construire 03944113M0004 ; Rue de la Croix de Teppes ; parcelle AO 7 ; 37 logements, 2 225 m² ; annulé ; NOVA PROMOTION
- 18/12/2013 ; permis d'aménager 03944113M0001 ; Rue de la Croix de la Teppe ; parcelles AO 483, AO 8, AO 7 ; terrain 25 258 m² ; terminé
- 10/12/2013 ; permis de construire 03944113M0005 ; 170 Chem de la Halle ; parcelles AS 186, AS 184 ; 5 logements, 42 m² ; terrain 456 m² ; terminé ; QUATRE IMMO
- 21/11/2013 ; permis de construire 03944113M0003 ; 365 Chem du Creux Noir ; parcelles AO 83, AO 82 ; 1 logement ; terrain 8 183 m² ; terminé
- 21/10/2013 ; permis de construire 03944113M0002 ; Lotissement des Pres ; parcelle AP 647 ; 3 logements, 230 m² ; terrain 767 m² ; commencé ; PREMANON
- 18/06/2013 ; permis de construire 03944113M0001 ; 1 logement, 123 m² ; commencé
- 20/02/2013 ; permis de construire 03944112M0024 ; Rue du Pre Joli ; parcelle AP 507 ; 2 logements, 203 m² ; terrain 1 261 m² ; terminé
- 18/02/2013 ; permis de construire 03944112M0028 ; 12 Chem des Mouillettes ; parcelle AT 367 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 975 m² ; terminé
- 22/01/2013 ; permis de construire 03944112M0025 ; 187 Rue de L Oree du Bois ; parcelles AO 355, AO 354, AO 353 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 178 m² ; autorisé
- 16/01/2013 ; permis de construire 03944112M0027 ; Lot des Pres ; parcelles AP 672, AP 650 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 634 m² ; terminé
- 16/01/2013 ; permis de construire 03944112M0021 ; 146 Rue Croix de la Teppe ; parcelles AO 340, AO 339, AO 337 ; 4 088 m² ; terrain 13 941 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES-HAUT-JURA

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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