# Permis de construire de Presles (Val-d'Oise) : 122 autorisations

De 2013 à 2026 : 87 de logement, 11 de locaux, 10 d'aménagement, 14 de démolition. Sur les cinq dernières années, 40 autorisations et 53 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/06/2026 ; déclaration préalable 0955042600046 ; 5 Rue des Coutumes ; parcelle AA 284 ; 1 logement ; terrain 1 455 m² ; autorisé
- 18/03/2026 ; permis de construire 0955042600001 ; 2 Place Honore de Balzac ; parcelle AE 48 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 956 m² ; autorisé
- 16/03/2026 ; permis de construire 0955042500019 ; Rue Alexandre Prachay ; parcelle AL 119 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 191 m² ; autorisé
- 13/01/2026 ; permis de construire 0955042500017 ; Place Honore de Balzac ; parcelle AE 46 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 466 m² ; autorisé
- 03/12/2025 ; permis de construire 0955042500012 ; 23 Te Rue Alexandre Prachay ; parcelles AK 135, AK 69, AK 70 ; 6 m² ; terrain 8 197 m² ; autorisé
- 17/11/2025 ; permis de construire 0955042500013 ; 2 logements, 183 m² ; commencé
- 16/04/2025 ; permis de construire 0955042500003 ; 19 Rue de la Bourgogne ; parcelle AM 55 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 473 m² ; autorisé
- 13/03/2025 ; déclaration préalable 0955042500005 ; Place du General Leclerc ; parcelle AC 419 ; 8 m² ; terrain 3 608 m² ; autorisé ; SNCF GARES & CONNEXIONS
- 13/03/2025 ; permis de démolir 0955042500001 ; 78 Rue Daniele Casanova ; parcelle AE 153 ; terrain 1 455 m² ; autorisé
- 10/03/2025 ; permis de construire 09550424O0021 ; 23 Rue de Courcelles ; parcelles AM 120, AM 121 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 468 m² ; terminé
- 06/02/2025 ; permis de construire 09550424O0020 ; 2 Sente des Daubes ; parcelle AH 145 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 105 m² ; autorisé
- 08/10/2024 ; déclaration préalable 09550424O0093 ; 27 Avenue du Parc saint-Jean ; parcelle AC 121 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 480 m² ; autorisé ; MC2G
- 03/10/2024 ; permis de construire 09550424O0014 ; 48 Rue d'Estienne d'Orves ; parcelle AI 489 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 353 m² ; autorisé
- 03/07/2024 ; permis de démolir 09550424O0001 ; 25 Rue Pierre Brossolette ; parcelle AA 43 ; terrain 27 241 m² ; autorisé
- 24/06/2024 ; permis de construire 09550424O0009 ; 23 T Rue Alexandre Prachay ; parcelles AK 135, AK 69, AK 70 ; 13 m² ; terrain 8 197 m² ; autorisé
- 25/04/2024 ; déclaration préalable 09550424O0021 ; 1 Rue Pierre Brossolette ; parcelles C 117, C 184 ; terrain 1 412 m² ; autorisé ; PIREC
- 02/04/2024 ; permis d'aménager 09550423O0005 ; 32 Bd Pasteur ; parcelles D 1223, D 1224, D 1875 ; terrain 3 283 m² ; autorisé
- 25/03/2024 ; permis de démolir 09550423O0003 ; 92 Rue Alexandre Prachay ; parcelle AI 303 ; terrain 74 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PRESLES
- 19/02/2024 ; permis d'aménager 09550423O0004 ; 1 Rue Pierre Brossolette ; parcelles C 116, C 117, C 158 ; terrain 2 124 m² ; autorisé
- 03/02/2024 ; permis de démolir 09550423O0002 ; 15 Av du Nantouillet ; parcelle AC 56 ; terrain 822 m² ; autorisé
- 01/12/2023 ; permis de construire 09550423O0018 ; 60 Rue Pierre Brossolette ; parcelle AA 1 ; 4 logements, 60 m² ; terrain 823 m² ; terminé ; DOLAERE
- 15/09/2023 ; permis de construire 09550423O0014 ; 39 T Rue Pierre Brossolette ; parcelles AB 14, AB 15, AB 82 ; 4 logements, 328 m² ; terrain 4 197 m² ; autorisé ; LE CLOS DU RELAIS
- 15/09/2023 ; permis de construire 09550423O0014 ; 39 T Rue Pierre Brossolette ; parcelles AB 14, AB 15, AB 82 ; 328 m² ; terrain 4 197 m² ; autorisé ; LE CLOS DU RELAIS
- 21/08/2023 ; déclaration préalable 09550423O0064 ; 27 Rue Pierre Brossolette ; parcelle AA 227 ; 16 m² ; terrain 495 m² ; autorisé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 13/07/2023 ; permis de construire 09550423O0008 ; 3 Allee des Cytises ; parcelle AI 492 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 275 m² ; annulé ; SCCV J.N.A
- 13/07/2023 ; permis de construire 09550423O0009 ; 1 Allee des Cytises ; parcelle AI 491 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 304 m² ; autorisé ; SCCV J.N.A
- 07/06/2023 ; permis de démolir 09550423O0001 ; 7 Sentier des Rougeolles ; parcelle AL 25 ; terrain 1 353 m² ; autorisé
- 21/04/2023 ; permis de construire 09550422O1028 ; 2 Sente des Daubes ; parcelle AH 320 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 1 037 m² ; autorisé
- 19/01/2023 ; permis de construire 09550422O1027 ; 19 Rue Adalbert Baut ; parcelle AB 41 ; 22 logements, 185 m² ; terrain 17 996 m² ; autorisé ; MAPHIMMO
- 26/09/2022 ; permis d'aménager 09550422O5002 ; 19 Rue Adalbert Baut ; parcelle AB 41 ; terrain 17 996 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PRESLES
- 15/09/2022 ; permis de construire 09550422O1020 ; 21 Rue du Bois Belle Fille ; parcelle AL 86 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 476 m² ; commencé
- 05/09/2022 ; permis de construire 09550422O1019 ; Lot N Ruelle A Ponthus ; parcelles D 2005, D 2007, D 2009 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 386 m² ; commencé
- 24/08/2022 ; permis d'aménager 09550422O0001 ; 37 Rue Pierre Brossolette ; parcelle AB 82 ; terrain 1 223 m² ; autorisé
- 26/07/2022 ; permis de construire 09550422O1014 ; 8 Rue d'Estienne d'Orves ; parcelle AI 189 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 359 m² ; autorisé ; SCI PIERRA
- 29/03/2022 ; permis de construire 09550421O1038 ; Sente des Daubes ; parcelle AH 320 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 1 037 m² ; annulé
- 18/03/2022 ; permis de construire 09550421O1036 ; Ruelle A Ponthus ; parcelles D 2005, D 2006, D 2007 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 2 178 m² ; commencé
- 18/03/2022 ; permis de construire 09550421O1037 ; 50 Ruelle A Ponthus ; parcelles D 2005, D 2006, D 2007 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 178 m² ; autorisé
- 10/03/2022 ; permis de construire 09550422O1024 ; 36 Rue de l'Isle Adam ; parcelles E 728, E 730 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 316 m² ; commencé
- 21/02/2022 ; permis de construire 09550421O1033 ; 88 Rue du Bel Air ; parcelle AE 167 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 632 m² ; autorisé
- 14/02/2022 ; permis de construire 09550421O1032 ; 5 Rue du Bois Belle Fille ; parcelle AK 64 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 459 m² ; autorisé
- 23/12/2021 ; permis de construire 09550421O1026 ; 5 Allee des Cytises ; parcelle AI 492 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 275 m² ; autorisé ; SCCV J.N.A
- 12/11/2021 ; permis de construire 09550421O1019 ; Chemin de la Carriere ; parcelle AM 228 ; 1 logement, 276 m² ; terrain 1 113 m² ; commencé
- 29/09/2021 ; permis de construire 09550421O1022 ; 23 Rue Alexandre Prachay ; parcelle AK 136 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 325 m² ; commencé
- 09/03/2021 ; permis de démolir 09550421O2001 ; 3 Rue de l'Isle Adam ; parcelles E 457, E 717, E 718 ; terrain 683 m² ; autorisé
- 21/01/2021 ; permis de construire 09550420O1012 ; 5 Rue du Bois Belle Fille ; parcelle AK 64 ; 1 logement ; terrain 1 459 m² ; autorisé
- 21/01/2021 ; permis de construire 09550420O1007 ; 3 Place du General Leclerc ; parcelle AD 142 ; 443 m² ; terrain 1 919 m² ; autorisé ; SCI TOUZELIN
- 19/01/2021 ; permis de construire 09550420O1011 ; 6 Rue de la Bourgogne ; parcelle AM 71 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 270 m² ; commencé
- 04/11/2020 ; permis de construire 09550420O1008 ; 25 Rue de la Nourraye ; parcelle AI 379 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 870 m² ; autorisé
- 10/09/2020 ; permis d'aménager 09550420O5002 ; 1 Rue Pierre Brossolette ; parcelles C 116, C 117, C 158 ; terrain 2 124 m² ; autorisé
- 21/06/2020 ; permis d'aménager 09550420O0001 ; 15 Ruelle A Ponthus ; parcelles C 111, C 122 ; terrain 6 202 m² ; autorisé
- 10/06/2020 ; permis de construire 09550420O1005 ; Sente de la Calotte ; parcelle AI 382 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 547 m² ; autorisé
- 14/04/2020 ; permis de construire 09550419O1013 ; Place de la Gare ; parcelle AC 338 ; 397 m² ; terrain 4 325 m² ; commencé ; STE BEAUVAISIENNE DE PVC
- 14/01/2020 ; permis de construire 09550419O1012 ; 17 Rue Adalbert Baut ; parcelle AB 91 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 226 m² ; autorisé
- 28/10/2019 ; permis de construire 09550419O1006 ; Place de la Gare ; parcelles AC 338, AC 339 ; 750 m² ; terrain 4 811 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PRESLES
- 25/10/2019 ; permis de construire 09550419O1008 ; Place du General Leclerc ; parcelle AC 129 ; 35 logements, 2 383 m² ; terrain 4 190 m² ; commencé ; SCCV LES ANGELIQUES
- 21/10/2019 ; permis d'aménager 09550419O0001 ; 7 Ruelle A Ponthus ; parcelles D 2005, D 2006, D 2007 ; terrain 3 016 m² ; autorisé ; LA FABRIQUE FONCIERE
- 03/10/2019 ; déclaration préalable 09550419O3031 ; 17 Rue de Courcelles ; parcelle AM 266 ; 1 logement ; terrain 503 m² ; autorisé
- 03/09/2019 ; permis de construire 09550419O1009 ; 37 Rue Pierre Brossolette ; parcelles AB 100, AB 104 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 226 m² ; autorisé
- 11/07/2019 ; permis de construire 09550419O1007 ; 72 Rue Pierre Brossolette ; parcelle AC 16 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 200 m² ; autorisé
- 25/04/2019 ; permis de construire 09550419O1002 ; Rue Pierre Brossolette ; parcelles E 477, E 479 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 057 m² ; autorisé
- 18/02/2019 ; permis d'aménager 09550418O0002 ; 17 Rue Adalbert Baut ; parcelle AB 91 ; terrain 876 m² ; autorisé
- 15/02/2019 ; permis de construire 0955041801018 ; Pl du General Leclerc ; parcelle AC 338 ; 20 m² ; terrain 4 325 m² ; autorisé ; SNCF MOBILITES
- 01/02/2019 ; permis de construire 09550418O1019 ; 5 Chemin des Carrieres ; parcelles AM 259, AM 263 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 612 m² ; commencé
- 27/12/2018 ; déclaration préalable 09550418O3041 ; 112 Rue Pierre Brossolette ; parcelle AD 150 ; 1 logement ; terrain 1 193 m² ; autorisé
- 13/12/2018 ; permis de construire 09550418O1014 ; 18 Rue de la Nourraye ; parcelle AI 231 ; 2 logements, 458 m² ; terrain 2 527 m² ; autorisé
- 03/10/2018 ; permis de construire 09550418O1013 ; 112 Rue Pierre Brossolette ; parcelle AD 43 ; 1 logement ; terrain 2 204 m² ; terminé
- 21/09/2018 ; permis de construire 09550418O1012 ; 10 Rue de Courcelles ; parcelles AM 102, AM 103, B 1287 ; 6 logements ; terrain 2 962 m² ; autorisé
- 03/08/2018 ; permis de construire 09550418O1006 ; 12 Rue Camille St Saens ; parcelle AH 312 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 657 m² ; autorisé
- 24/07/2018 ; permis de construire 09550418O1007 ; 7 Rue de la Nourraye ; parcelle AI 184 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 304 m² ; commencé
- 11/07/2018 ; permis de construire 09550418O1005 ; 47 Rue de la Nourraye ; parcelle AI 157 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 536 m² ; terminé
- 25/06/2018 ; permis d'aménager 09550418O0001 ; 7/9 Rue du Clos des Arpents ; parcelles D 1995, D 1996 ; terrain 2 205 m² ; autorisé
- 10/01/2018 ; permis de construire 09550417O1022 ; 146 Rue Alexandre Prachay ; parcelle AH 132 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 328 m² ; autorisé
- 19/12/2017 ; permis de construire 09550417O1021 ; Chemin de la Carriere ; parcelle AM 24 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 612 m² ; autorisé
- 18/12/2017 ; permis de construire 09550417O1019 ; 2 Rue Pierre Brossolette ; parcelles AA 261, AA 264 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 285 m² ; commencé
- 05/12/2017 ; permis d'aménager 09550417O0001 ; 72 Rue Pierre Brossolette ; parcelle AC 16 ; terrain 2 240 m² ; autorisé
- 01/09/2017 ; permis de construire 09550417O1016 ; 146 Rue Alexandre Prachay ; parcelle AH 132 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 337 m² ; commencé
- 29/08/2017 ; permis de construire 09550417O1014 ; 2 Rue des Cocagnes ; parcelle AH 312 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 657 m² ; annulé
- 22/08/2017 ; permis de construire 09550417O1013 ; Chemin de la Carriere ; parcelle AM 262 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 638 m² ; commencé
- 08/08/2017 ; permis de construire 09550417O1015 ; 2 Rue de l'Isle-Adam ; parcelle E 644 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 10 996 m² ; commencé
- 20/07/2017 ; permis de construire 09550417O1011 ; 5 Rue du Bel Air ; parcelle AE 104 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 069 m² ; autorisé
- 09/05/2017 ; permis de démolir 09550417O2002 ; 37 Rue Pierre Brossolette ; parcelles AB 99, AB 103 ; terrain 919 m² ; autorisé
- 26/04/2017 ; permis de construire 09550417O1008 ; 52 Rue Daniele Casanova ; parcelle AE 226 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 536 m² ; autorisé
- 04/04/2017 ; permis de construire 09550417O1001 ; 51 Rue d'Estienne d'Orves ; parcelle AI 470 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 426 m² ; commencé
- 03/04/2017 ; permis de construire 09550417O1004 ; 49 Rue Pierre Brossolette ; parcelle AB 47 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 239 m² ; autorisé
- 24/02/2017 ; permis de construire 09550416O1024 ; 20 Rue des Cocagnes ; parcelle AI 468 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 300 m² ; autorisé
- 17/02/2017 ; permis de construire 09550416O1026 ; 20 Rue des Cocagnes ; parcelles AI 29, AI 467 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 394 m² ; autorisé
- 09/02/2017 ; permis de démolir 09550417O2001 ; Lieu Dit les Communaux ; parcelle D 825 ; terrain 764 m² ; autorisé ; BOUYGUES TELECOM
- 09/01/2017 ; permis de construire 09550416O1023 ; Rue Henri Douay ; parcelle AL 111 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 440 m² ; commencé
- 16/12/2016 ; permis de construire 09550416O1020 ; Sente des Rougeolles ; parcelle AL 41 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 463 m² ; autorisé
- 24/11/2016 ; permis de construire 09550416O1017 ; 51 Rue Parmentier ; parcelle E 702 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 586 m² ; commencé
- 07/11/2016 ; permis de construire 09550416O1019 ; 8 Rue des Cocagnes ; parcelle AH 301 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 339 m² ; autorisé
- 04/08/2016 ; permis de construire 09550416O1012 ; 11 Rue du Bois Belle Fille ; parcelle AL 79 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 410 m² ; terminé
- 09/06/2016 ; permis de construire 09550416O1007 ; 9 Rue Pierre Brossolette ; parcelle AA 120 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 242 m² ; commencé
- 09/06/2016 ; permis de construire 09550416O1008 ; 47 Rue Pierre Brossolette ; parcelles AB 42, AB 43 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 767 m² ; commencé
- 25/01/2016 ; permis de construire 09550415O1023 ; Rue d'Estienne d'Orves ; parcelle AI 465 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 442 m² ; commencé
- 14/10/2015 ; permis de construire 09550415O1013 ; 7 Rue Alexandre Prachay ; parcelles AM 140, AM 143, AM 145 ; 10 logements, 593 m² ; terrain 1 770 m² ; autorisé
- 29/09/2015 ; permis de construire 09550415O1014 ; 2 Rue des Petits Clos ; parcelle AE 90 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 1 184 m² ; autorisé
- 24/09/2015 ; permis de construire 09550415O1016 ; 61 Rue Pierre Brossolette ; parcelle AB 114 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 188 m² ; autorisé
- 08/09/2015 ; permis de construire 09550415O1017 ; 61 Rue Pierre Brossolette ; parcelle AB 113 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 318 m² ; autorisé
- 22/06/2015 ; permis de construire 09550415O1008 ; 20 Rue du Bel Air ; parcelle AE 64 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 540 m² ; commencé
- 16/06/2015 ; permis de démolir 09550415O2001 ; 15 Rue du Bois Belle Fille ; parcelle AL 79 ; terrain 410 m² ; autorisé
- 11/06/2015 ; permis de construire 09550415O1005 ; 24 Rue de Courcelles ; parcelle AM 251 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 438 m² ; commencé
- 05/06/2015 ; permis de construire 09550415O1004 ; 3 Rue du Beauregard ; parcelle AE 83 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 054 m² ; commencé
- 27/05/2015 ; permis de construire 09550415O1009 ; 3 Rue de Montmorency ; parcelle AA 230 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 3 224 m² ; autorisé
- 07/04/2015 ; permis de construire 09550415O1003 ; 8 Rue des Cocagnes ; parcelle AH 143 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 428 m² ; autorisé
- 26/03/2015 ; permis de construire 09550415O1001 ; 8 Rue des Cocagnes ; parcelle AH 143 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 341 m² ; annulé
- 27/01/2015 ; permis de construire 09550414O1017 ; Rue de Beauregard ; parcelle AE 76 ; 2 logements, 209 m² ; terrain 59 000 m² ; commencé
- 14/10/2014 ; permis de démolir 09550414O2005 ; 29 Rue Pierre Brossolette ; parcelle AA 256 ; terrain 285 m² ; autorisé
- 08/07/2014 ; permis de démolir 09550414O2003 ; 92 Rue Alexandre Prachay ; parcelle AI 303 ; terrain 74 m² ; autorisé
- 26/05/2014 ; permis de démolir 09550414O2002 ; 15 Rue du Four du Gue ; parcelle AC 278 ; terrain 311 m² ; autorisé
- 25/04/2014 ; permis de construire 09550414O1004 ; 62 Rue Henri Douay ; parcelle AL 47 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 367 m² ; commencé
- 04/03/2014 ; permis de construire 09550414O1002 ; 7 Bis Rue du Bois Belle Fille ; parcelle AK 97 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 401 m² ; autorisé
- 07/02/2014 ; permis de démolir 09550414O2001 ; 1 Chemin des Vanneaux ; parcelles E 589, E 628 ; terrain 219 286 m² ; autorisé ; GOLD
- 21/11/2013 ; permis de construire 09550413O1002 ; 10 Chemin de la Carriere ; parcelle AM 36 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 439 m² ; autorisé
- 11/08/2013 ; déclaration préalable 0955041303042 ; Le Parc de Nantouillet ; parcelle AD 77 ; 3 m² ; terrain 15 676 m² ; autorisé ; SYNERAIL
- 04/07/2013 ; permis de construire 09550413O1001 ; 27 Rue des Vallees ; parcelle AI 111 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 354 m² ; autorisé
- 27/05/2013 ; permis de démolir 09550413O2001 ; 95 Rue Pierre Brossolette ; parcelle AD 82 ; terrain 241 m² ; autorisé
- 30/01/2013 ; permis de construire 09550412O1026 ; Rue des Carrieres ; parcelle AM 228 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 796 m² ; annulé
- 29/01/2013 ; permis de construire 09550412O1028 ; 18 Rue de l'Isle-Adam ; parcelle E 239 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 805 m² ; autorisé
- 25/01/2013 ; permis de construire 09550412O1024 ; 18 Rue de Bourgogne ; parcelle AM 95 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 417 m² ; commencé
- 15/01/2013 ; permis de construire 09550412O1029 ; 1 Rue Pierre Brossolette ; parcelle C 157 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 719 m² ; autorisé
- 15/01/2013 ; permis de construire 09550412O1030 ; 18 Chemin de la Carriere ; parcelle AM 225 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 950 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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