# Impasse des Cimes, 01280 Prévessin-Moëns : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.24949, 6.07482 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01313_0403.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 450,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,5 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 799 kWh par an, pour 1 608 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGp1, zone urbaine générale à préserver, du PLUi du Pays de Gex, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Limite agglomération RLPi
- Zonage RLPi : Secteurs d habitat

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 361 de la commune

- 31/01/2024 ; permis de construire 00131323J0044 ; Impasse des Cimes ; parcelle AP 163 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 497 m² ; terminé
- 04/06/2021 ; permis de construire 00131321J0016 ; Impasse des Cimes ; parcelle AP 11 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 2 832 m² ; autorisé
- 24/05/2021 ; permis de construire 00131321J0014 ; 176 Impasse des Cimes ; parcelle AP 11 ; 1 logement, 226 m² ; terrain 826 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/prevessin-moens-01313/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 5

- 29/08/2024 ; vente ; 161 Imp des Cimes ; sols ; 347 000 € ; 1 314 m² de terrain
- 10/03/2023 ; vente ; Imp des Cimes ; terrains d'agrément ; 420 000 € ; 723 m² de terrain
- 27/10/2022 ; vente ; Imp des Cimes ; terrains d'agrément ; 420 000 € ; 723 m² de terrain
- 27/07/2021 ; vente ; 166 Imp des Cimes ; Maison ; 780 000 € ; 135 m² bâtis, 485 m² de terrain, 5 778 €/m²
- 02/03/2021 ; vente ; 167 Imp des Cimes ; Appartement, Dépendance ; 605 340 € ; 122 m² bâtis, 817 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 22/03/2025 ; Impasse des Cimes 01280 Prévessin-Moëns ; immeuble, construit en 2018 ; énergie C, climat C
- 22/03/2025 ; Impasse des Cimes 01280 Prévessin-Moëns ; immeuble, construit en 2018 ; énergie C, climat C
- 22/03/2025 ; Impasse des Cimes 01280 Prévessin-Moëns ; appartement, 66,2 m², construit en 2018 ; énergie C, climat C
- 22/03/2025 ; Impasse des Cimes 01280 Prévessin-Moëns ; appartement, 66 m², construit en 2018 ; énergie C, climat C
- 22/03/2025 ; Impasse des Cimes 01280 Prévessin-Moëns ; appartement, 48,9 m², construit en 2018 ; énergie C, climat C
- 22/03/2025 ; Impasse des Cimes 01280 Prévessin-Moëns ; appartement, 66,6 m², construit en 2018 ; énergie C, climat C
- 22/03/2025 ; Impasse des Cimes 01280 Prévessin-Moëns ; appartement, 48,9 m², construit en 2018 ; énergie C, climat C
- 22/03/2025 ; Impasse des Cimes 01280 Prévessin-Moëns ; appartement, 50,9 m², construit en 2018 ; énergie C, climat C
- 22/03/2025 ; Impasse des Cimes 01280 Prévessin-Moëns ; appartement, 66 m², construit en 2018 ; énergie C, climat C
- 22/03/2025 ; Impasse des Cimes 01280 Prévessin-Moëns ; appartement, 48,1 m², construit en 2018 ; énergie C, climat C
- 22/03/2025 ; Impasse des Cimes 01280 Prévessin-Moëns ; appartement, 65,3 m², construit en 2018 ; énergie C, climat C
- 22/03/2025 ; Impasse des Cimes 01280 Prévessin-Moëns ; appartement, 86,6 m², construit en 2018 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire publique La Bretonniere (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 58, dont ALFA 3A (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775544026) ; COMMUNE DE PREVESSIN MOENS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210103131) ; PIERRE PAPIER CISEAUX (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/943116012) ; HOLDING DBL NAUTISME (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/849810601) ; LMMC (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/514084904) ; AUX CHARMAIS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/520675117)
- Voies voisines : Chemin des Pugins (48 m) https://aucadastre.fr/prevessin-moens-01313/chemin-des-pugins-0094.md ; Impasse de la Charmille (66 m) https://aucadastre.fr/prevessin-moens-01313/impasse-de-la-charmille-alar9k.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/prevessin-moens-01313/impasse-des-cimes-0403
La commune : https://aucadastre.fr/prevessin-moens-01313.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01313_0403