# Chemin de Cap Nègre, 24200 Proissans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.93945, 1.27527 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 24341_0310.

## La parcelle

- Parcelle : AH 464
- Contenance : 1 277 m²
- Identifiant : 24341000AH0464
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:2000, édition 10
- Bâtiment au point : 3,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 219,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,4 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 785 kWh par an, pour 1 604 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 6 sur les 157 de la commune

- 07/07/2021 ; permis de construire 02434121D0012 ; Cap Negre ; parcelle AH 468 ; 1 logement, 92 m² ; commencé
- 07/07/2021 ; permis de construire 02434121D0013 ; Cap Negre ; parcelle AH 467 ; 1 logement, 87 m² ; commencé
- 10/05/2021 ; permis de construire 02434121D0008 ; Cap Negre ; parcelle AH 466 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 11 321 m² ; terminé
- 05/12/2018 ; permis de construire 02434118M0014 ; Cap Negre ; parcelle AH 442 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 1 275 m² ; terminé
- 29/11/2017 ; permis de construire 02434117M0021 ; Cap Negre ; parcelle AH 442 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 17 005 m² ; autorisé
- 10/09/2015 ; permis de construire 02434115M0006 ; Cap Negre ; parcelles AH 444, AH 447 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 350 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/proissans-24341/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 12/05/2023 ; vente ; 100 Che de Cap Negre ; Dépendance, Maison ; 285 300 € ; 332 m² bâtis, 4 623 m² de terrain
- 16/12/2022 ; vente ; 190 Che de Cap Negre ; Maison ; 192 000 € ; 78 m² bâtis, 1 277 m² de terrain, 2 462 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 03/11/2025 ; 207 Chemin de Cap Nègre 24200 Proissans ; maison, 66,1 m², construit en 2020 ; énergie A, climat A
- 14/02/2023 ; 100 Chemin de Cap Nègre 24200 Proissans ; maison, 120 m², construit en 2015 ; énergie A, climat A
- 03/06/2022 ; Chemin de Cap Nègre 24200 Proissans ; maison, 78,5 m², construit en 2019 ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 23/07/2000.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 6, dont SA CASSAMANCE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/420382616)
- Voies voisines : Route de Saint-Crépin (85 m) https://aucadastre.fr/proissans-24341/route-de-saint-crepin-1330.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/proissans-24341/chemin-de-cap-negre-0310
La commune : https://aucadastre.fr/proissans-24341.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/24341_0310