# Permis de construire de Projan (Gers) : 10 autorisations

De 2013 à 2020 : 8 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/07/2020 ; permis de construire 0323332000001 ; Au Bourg ; parcelles ZH 240, ZH 241 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 300 m² ; commencé
- 18/01/2020 ; permis de construire 03233319A1005 ; 503 Rte D Argeles ; parcelle ZH 100 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 33 120 m² ; autorisé
- 18/01/2020 ; permis de construire 03233319A1006 ; Lucs ; parcelles ZH 202, ZH 206 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 2 502 m² ; commencé
- 02/12/2019 ; permis de construire 03233319A1003 ; parcelle ZH 247 ; 1 logement, 75 m² ; commencé
- 12/08/2019 ; permis de construire 03233319A1001 ; Laouillaou Sud ; parcelle ZC 125 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 3 005 m² ; commencé
- 18/08/2015 ; permis de construire 03233315A1001 ; Lucs ; parcelle ZH 236 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 2 500 m² ; terminé
- 10/12/2013 ; permis de construire 03233313M1002 ; Chemin de Lourbet ; parcelle ZK 109 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 2 500 m² ; terminé
- 29/09/2013 ; déclaration préalable 03233313M2003 ; Mieussens ; parcelles ZD 66, ZD 67 ; 15 m² ; terrain 103 740 m² ; autorisé ; SCEA DE MIEUSSENS
- 21/03/2013 ; permis de construire 03233312N1004 ; Rte de Bilhere ; parcelle ZC 122 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 677 m² ; terminé
- 11/03/2013 ; permis de construire 03233312N1003 ; Rte Departementale N  946 ; parcelles ZD 64, ZD 65, ZH 117 ; 413 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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