# Permis de construire de Provenchère (Doubs) : 18 autorisations

De 2013 à 2026 : 8 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/06/2026 ; permis de démolir 02547126R0001 ; 28-27 ; parcelles ZB 47, ZB 48 ; autorisé
- 25/06/2026 ; permis de construire 02547126R0001 ; 6 de l'Eglise ; 17 m² ; terrain 10 540 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PROVENCHERE
- 10/05/2023 ; permis de construire 02547123R0001 ; Rue du Tartre ; parcelle ZD 60 ; 4 logements, 434 m² ; terrain 3 126 m² ; commencé ; MALUJE
- 20/08/2022 ; permis de construire 02547122R0001 ; Ferme du Roz- aux Lochieres ; parcelles ZH 27, ZH 44, ZH 45 ; 388 m² ; terrain 55 800 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAUVAIS-FROIDEVAUX
- 26/03/2021 ; permis de construire 02547121R0001 ; Aux Grandes Pieces ; parcelle ZC 31 ; 1 538 m² ; terrain 24 977 m² ; autorisé ; GAEC DES MERISIERS
- 19/10/2020 ; permis de construire 02547120R0001 ; Grande Rue ; parcelle AB 153 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 633 m² ; terminé
- 04/04/2019 ; permis de construire 02547118R0005 ; Grande Rue ; parcelle AB 154 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé
- 17/09/2018 ; permis de construire 02547118R0002 ; Rue du Tartre ; parcelle ZE 42 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 620 m² ; terminé
- 27/08/2018 ; permis de construire 02547118R0001 ; Derriere les Chenes ; parcelle ZD 69 ; 111 m² ; terrain 1 958 m² ; terminé ; DERRIERE LES CHENES
- 07/08/2017 ; permis de construire 02547117R0005 ; 30 Grande Rue ; parcelles AB 42, AB 43 ; 1 logement ; terrain 2 262 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PROVENCHERE
- 24/05/2017 ; permis de construire 02547117R0003 ; 8 Rue des Tilleuls ; parcelle ZC 31 ; 400 m² ; terrain 24 997 m² ; autorisé ; GAEC DES MERISIERS
- 03/05/2017 ; permis de construire 02547117R0001 ; Aux Grands Pres ; parcelle ZC 6 ; 330 m² ; terrain 164 440 m² ; commencé
- 13/01/2017 ; permis de construire 02547116R0003 ; Lotissement les Combes 200 ; parcelle ZD 65 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 526 m² ; commencé
- 11/08/2016 ; permis de construire 02547116R0001 ; 8 Rue des Tilleuls ; parcelle ZC 31 ; 1 020 m² ; terrain 24 977 m² ; terminé ; GAEC DES MERISIERS
- 11/04/2016 ; permis de construire 02547115R0002 ; Rue du Tartre ; parcelle ZD 59 ; 235 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé ; CHOULET ROY TRAVAUX PUBLICS PAR ABREVIATION CRTP
- 12/09/2013 ; permis de construire 02547113R0001 ; Ferme du Rau ; parcelles ZH 26, ZH 27, E 33 ; 201 m² ; terrain 65 000 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAUVAIS-FROIDEVAUX
- 26/08/2013 ; permis de construire 02547113R0002 ; Rue du Fil D Or ; parcelle ZD 63 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 184 m² ; terminé
- 24/02/2013 ; permis de construire 02547112R0002 ; Lot les Combes ; parcelle ZD 67 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 947 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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