# Clos Belfort, 59185 Provin : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 50.51882, 2.91516 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 59477_0035.

## La parcelle

- Parcelle : A 3438
- Contenance : 429 m²
- Identifiant : 594770000A3438
- Feuille : 000 A 02, échelle 1:1000, édition 10
- Bâtiment au point : 3,3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 22,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,2 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 237 kWh par an, pour 1 340 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGE4.1, gardiennes de l'eau - tissu résidentiel intermédiaire, du PLUi Metropole Europeenne de Lille, en vigueur depuis le 17/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (5)

- Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : NR/13
- Périmètre Projet d'Intérêt Général : PIG1
- Emplacement réservé SMS1 : Servitude de mixité sociale
- Stationnement : Règles de stationnement S3 (Dispositions générales)
- Périmètre Aire d'Alimentation de Captage : AAC1

### Informations (8)

- Champs captant PIG et DUP : PIG1
- Archéologie préventive AP1 : Saisine systématique
- Annexe sanitaire : Assainissement collectif
- T7 Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières
- DPU - Application du droit de préemption urbain
- Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable
- Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen
- PT1 Servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 14/09/2022 ; vente ; 3 Clos de Belfort ; Maison ; 478 560 € ; 140 m² bâtis, 668 m² de terrain, 3 418 €/m²
- 22/07/2022 ; vente ; 8 Clos de Belfort ; Maison ; 297 225 € ; 90 m² bâtis, 515 m² de terrain, 3 303 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 15/09/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 23, dont SCI STT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/477885487) ; TEAM CYCLISTE PROVINOIS (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/918996760) ; ASSOCIATION PROVIN ESPACE JEUNES (APEJ) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/522178870) ; AVS VETEMENTS PROFESSIONNELS (AVS) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/479296337) ; JRND (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/899628036) ; SCI RUBEL MALBRANQUE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/899852560)
- Voies voisines : Rue du Bois (46 m) https://aucadastre.fr/provin-59477/rue-du-bois-0055.md ; Residence les Seringats (72 m) https://aucadastre.fr/provin-59477/residence-les-seringats-a003.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/provin-59477/clos-belfort-0035
La commune : https://aucadastre.fr/provin-59477.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/59477_0035