# Permis de construire de Prusly-sur-Ource (Côte-d'Or) : 9 autorisations

De 2015 à 2022 : 8 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/11/2022 ; permis de construire 02151022M0001 ; Rue des Chenes-Lotiss le Conro ; parcelle ZK 121 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 929 m² ; commencé
- 27/04/2021 ; permis de construire 02151021M0001 ; 4 Rue des Chenes ; parcelle ZK 120 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 983 m² ; commencé
- 24/01/2021 ; permis de construire 02151020M0003 ; 18 Rue des Chenes ; parcelle ZK 113 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 103 m² ; commencé
- 27/07/2018 ; permis de construire 02151018M0003 ; Chem Rural N 6 des Petits Pres ; parcelles ZN 44, ZN 48, ZN 58 ; 94 m² ; terrain 19 317 m² ; commencé
- 05/06/2018 ; permis de construire 02151018M0002 ; 14 Rue des Chenes ; parcelle ZK 115 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 12/09/2017 ; permis de construire 02151017M0003 ; Lot le Conroy 2 ; parcelle ZK 116 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 002 m² ; terminé
- 28/10/2016 ; permis de construire 02151016M0001 ; 10 Rue des Chenes ; parcelle K 107 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 030 m² ; terminé
- 20/10/2015 ; permis de construire 02151015M0003 ; Lot Communal le Conroy 2 ; parcelle ZK 118 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 007 m² ; terminé
- 05/05/2015 ; permis de construire 02151015M0001 ; Rue de L Eglise ; parcelle ZK 119 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 993 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/prusly-sur-ource-21510/permis
La commune : https://aucadastre.fr/prusly-sur-ource-21510.md
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