# Permis de construire de Pugey (Doubs) : 31 autorisations

De 2013 à 2026 : 17 de logement, 14 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/07/2026 ; permis de construire 02547326C0001 ; Rue de l'Eglise ; parcelle AB 131 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 1 123 m² ; autorisé
- 28/04/2026 ; déclaration préalable 02547326C0003 ; Champs Julien ; parcelle ZE 120 ; 15 m² ; terrain 2 045 m² ; autorisé ; CU GRAND BESANCON METROPOLE
- 06/03/2026 ; permis de construire 02547325C0005 ; 1 Chemin de la Petite Suisse ; parcelles AD 7, AD 8 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 3 624 m² ; commencé
- 24/10/2024 ; permis de construire 02547324C0006 ; 9 Chemin des Planches ; parcelles AA 114, AA 114, AA 115 ; 2 logements, 243 m² ; terrain 2 320 m² ; commencé ; PUGEY
- 02/09/2024 ; permis de construire 02547324C0005 ; 15 Route de Levier ; parcelle AB 45 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 1 126 m² ; commencé
- 27/08/2024 ; permis de construire 02547324C0003 ; Route de Levier ; parcelle AB 187 ; 1 logement, 126 m² ; commencé
- 23/05/2024 ; permis de construire 02547324C0002 ; Rue du Champ de l'Etang ; parcelle AB 39 ; 1 logement, 84 m² ; commencé
- 28/11/2023 ; permis de construire 02547323C0001 ; 11 le Bonnet Rond ; parcelles AC 66, AC 62, AC 61 ; 67 m² ; terrain 3 061 m² ; terminé
- 22/08/2023 ; permis de construire 02547323C0002 ; Bonnet Rond ; parcelles ZE 35, ZE 174, ZE 177 ; 1 042 m² ; terrain 42 956 m² ; terminé
- 07/12/2020 ; permis de construire 02547320C0045 ; 59 m² ; autorisé
- 25/02/2020 ; permis de construire 02547320C0002 ; Route des Clairons ; parcelle AB 144 ; 1 logement, 122 m² ; autorisé
- 02/12/2019 ; permis de construire 02547319C0004 ; 10 Rue de la Maltournée ; parcelle AA 58 ; 3 logements, 378 m² ; terrain 4 890 m² ; autorisé ; CENTRE SOINS HOSPITALIER LONGUE DUREE J WEINMAN AVANNE
- 02/12/2019 ; permis de construire 02547319C0004 ; 10 Rue de la Maltournée ; parcelle AA 58 ; 378 m² ; terrain 4 890 m² ; autorisé ; CENTRE SOINS HOSPITALIER LONGUE DUREE J WEINMAN AVANNE
- 15/10/2019 ; permis de construire 02547319C0005 ; Zi le Bonnet Rond ; parcelle AC 38 ; 509 m² ; terrain 3 088 m² ; commencé ; DES BONNETS RONDS
- 19/09/2019 ; permis de construire 02547319C0002 ; 23 Rue  de la Maltournée ; parcelle AB 77 ; 17 logements ; terrain 1 278 m² ; autorisé ; SCI LES JONQUILLES
- 24/07/2019 ; permis de construire 02547319C0003 ; Za le Bonnet Rond ; parcelle AC 36 ; 465 m² ; terrain 1 348 m² ; commencé
- 25/09/2018 ; permis de construire 02547318C0004 ; 7 Rue des Bévalots ; parcelle AC 27 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 25 000 m² ; autorisé
- 12/02/2018 ; permis de construire 02547318C0001 ; Aux Combes Vers les Bévalots ; parcelle AC 41 ; 590 m² ; terrain 4 988 m² ; autorisé ; SCI LES PIERRES
- 19/10/2017 ; permis de construire 02547315C0004 ; 1 Rue  des Bévalots ; parcelles AC 22, AC 23, AC 24 ; 1 logement, 45 m² ; commencé
- 19/10/2017 ; permis de construire 02547317C0004 ; 1 Rue  des Bévalots ; parcelles AC 22, AC 23, AC 24CR ; 1 logement, 45 m² ; autorisé
- 19/10/2017 ; permis de construire 02547315C0004 ; 1 Rue  des Bévalots ; parcelles AC 22, AC 23, AC 24 ; 45 m² ; commencé
- 19/10/2017 ; permis de construire 02547317C0004 ; 1 Rue  des Bévalots ; parcelles AC 22, AC 23, AC 24CR ; 45 m² ; autorisé
- 05/10/2017 ; permis de construire 02547317C0003 ; Champs Genes ; parcelle ZE 35 ; 219 m² ; terrain 14 020 m² ; terminé ; GAEC DUCROT
- 27/03/2017 ; permis de construire 02547317C0001 ; 39 Rue de la Maltournee ; parcelle AA 188 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 196 m² ; commencé
- 02/03/2016 ; permis de construire 02547315C0003 ; Route des Clairons ; parcelle AH 102 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 692 m² ; commencé
- 02/02/2015 ; permis de construire 02547314C0004 ; Rue de la Maltournee ; parcelle AA 184 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 195 m² ; annulé
- 11/12/2014 ; permis de construire 02547314C0003 ; Rue de la Maltournee ; parcelles AA 187, AA 190 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 840 m² ; commencé
- 11/11/2014 ; permis de construire 02547314C0002 ; 39 Rue de la Maltournee ; parcelles AA 189, AA 192 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 815 m² ; commencé
- 22/05/2014 ; permis de construire 02547314C0001 ; Route de Levier ; parcelle AA 177 ; 261 m² ; autorisé ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES GRANDS PRES
- 17/10/2013 ; permis de construire 02547313C0005 ; Bonnet Rond ; parcelles AC 58, AC 57, AC 56 ; 261 m² ; terrain 8 316 m² ; autorisé ; LA TERRASSE
- 06/05/2013 ; déclaration préalable 02547313C0002 ; 16 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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