# Impasse Saint Michel, 04410 Puimoisson : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.86318, 6.12430 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 04157_0069.

## La parcelle

- Parcelle : V 256
- Contenance : 1 500 m²
- Identifiant : 041570000V0256
- Feuille : 000 V 03, échelle 1:2500, édition 4
- Bâtiment au point : 3,4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 692,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,3 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 40° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 676 kWh par an, pour 1 962 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, secteur pavillonnaire de densité moyenne, du PLU Puimoisson, en vigueur depuis le 27/02/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Puimoisson
- Eglise paroissiale Saint-Michel

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 9 sur les 66 de la commune

- 02/03/2026 ; permis de construire 0041572500003 ; Saint Michel ; parcelle 0V 381 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 001 m² ; autorisé
- 23/02/2022 ; permis de construire 0041572100012 ; Saint Michel ; parcelle V 381 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 001 m² ; autorisé
- 09/11/2021 ; permis d'aménager 0041572100002 ; Saint Michel ; parcelles V 366, V 367, V 368 ; terrain 7 528 m² ; autorisé
- 15/09/2021 ; permis de construire 0041572100007 ; Saint Michel ; parcelles Z 303, Z 304 ; 733 m² ; terrain 45 700 m² ; autorisé
- 13/12/2019 ; permis de construire 0041571900019 ; 5072 saint Michel ; parcelle V 243 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 2 418 m² ; commencé
- 14/11/2018 ; permis d'aménager 0041571800001 ; Saint Michel ; parcelle V 335 ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 13/07/2017 ; permis de construire 0041571700004 ; Saint Michel ; parcelle V 245 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 04/05/2017 ; permis d'aménager 0041571700001 ; Saint Michel ; parcelles V 365, V 366, V 368 ; terrain 3 729 m² ; autorisé
- 23/02/2017 ; permis d'aménager 0041571600003 ; Saint Michel ; parcelles V 245, V 247, V 248 ; terrain 4 244 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/puimoisson-04157/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 06/04/2024 ; Impasse Saint Michel 04410 Puimoisson ; maison, 67,6 m² ; énergie D, climat B
- 06/04/2024 ; Impasse Saint Michel 04410 Puimoisson ; maison, 63 m² ; énergie D, climat C
- 06/04/2024 ; Impasse Saint Michel 04410 Puimoisson ; maison, 66 m² ; énergie D, climat B
- 17/03/2023 ; 9 Impasse Saint Michel 04410 Puimoisson ; maison, 104,4 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 25/07/2001.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire PUIMOISSON (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 32, dont COMMUNE DE PUIMOISSON (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210401576) ; ASSOCIATION HORIZON (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/410116008) ; LES RENDEZ-VOUS DE PUIMOISSON (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/841729015) ; EARL LES ARNOUX (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/509448585) ; LES AUGUSTINS (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/437960545)
- Voies voisines : Rue de Valensole (85 m) https://aucadastre.fr/puimoisson-04157/rue-de-valensole-0079.md ; Impasse du Soleil (92 m) https://aucadastre.fr/puimoisson-04157/impasse-du-soleil-0073.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/puimoisson-04157/impasse-saint-michel-0069
La commune : https://aucadastre.fr/puimoisson-04157.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/04157_0069