# Permis de construire de Puits (Côte-d'Or) : 8 autorisations

De 2017 à 2021 : 1 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/04/2021 ; permis de construire 02151121M0001 ; 2 Chem de la Garenne ; parcelle F 214 ; 144 m² ; terrain 1 240 m² ; annulé
- 12/09/2019 ; permis de construire 02151119M0001 ; Chem de Coulmier ; parcelle ZX 3 ; 720 m² ; autorisé ; EARL JAVELLE
- 05/07/2018 ; permis de construire 02151118M0001 ; Chem de Coulmier le Sec ; parcelle ZX 37 ; 3 672 m² ; terrain 17 550 m² ; terminé ; SCI DE CHASSINEL
- 05/07/2018 ; permis de construire 02151118M0002 ; Chem de Coulmier le Sec ; parcelle ZX 38 ; 1 296 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé ; SCI RAPP S
- 05/07/2018 ; permis de construire 02151118M0003 ; Chem de Coulmier le Sec ; parcelle ZX 38 ; 432 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé ; SCI DE CHASSINEL
- 30/01/2018 ; permis de construire 02151117M0002 ; Rue aux Pretres ; parcelle F 263 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 743 m² ; terminé
- 22/06/2017 ; permis de construire 02151117M0001 ; Chem de Coulmier ; parcelle ZX 38 ; 1 104 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé ; SCI RAPP S
- 20/06/2017 ; permis de démolir 02151117M0002 ; Rue aux Pretres ; parcelle F 294 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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