# Route de Carty, 47300 Pujols : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.34798, 0.67741 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 47215_0342.

## La parcelle

- Parcelle : BW 83
- Contenance : 4 361 m²
- Identifiant : 47215000BW0083
- Feuille : 000 BW 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 150,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,2 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 827 kWh par an, pour 1 622 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ap, espaces proteges pour l'exploitation et les implantations agricoles, beneficiant d'une protection particuliere de la qualite des paysages agricoles, du PLUi du Grand Villeneuvois, en vigueur depuis le 30/09/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Energie et Paysages

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Site patrimonial remarquable de Pujols

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 24/09/2022 ; 571 Route de Carty 47300 Pujols ; maison, 119,6 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 22 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 23/05/1988.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 5, dont SCI RODIJOFR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/100079292) ; TREMA 47 (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/484109723) ; UNISON (UNSN) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/922149943)
- Voies voisines : Route de Carty (54 m) https://aucadastre.fr/pujols-47215/route-de-carty-0045.md ; Chemin du Bois de Labau (60 m) https://aucadastre.fr/pujols-47215/chemin-du-bois-de-labau-0227.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pujols-47215/route-de-carty-0342
La commune : https://aucadastre.fr/pujols-47215.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/47215_0342