# Permis de construire de Pupillin (Jura) : 35 autorisations

De 2013 à 2026 : 14 de logement, 21 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/01/2026 ; déclaration préalable 0394462500026 ; 24 Rue des Vignes ; parcelle ZA 216 ; 1 logement, 5 m² ; terrain 381 m² ; autorisé
- 11/07/2025 ; permis de construire 0394462500004 ; 8 Rue des Vendanges ; parcelle ZB 28 ; 462 m² ; terrain 10 447 m² ; commencé ; COOPERATIVE FRUITIERE VINICOLE
- 28/04/2025 ; permis de construire 0394462500002 ; 11 Rue des Vignes ; parcelles ZA 246, ZA 5 ; 52 m² ; terrain 7 139 m² ; autorisé
- 10/04/2025 ; permis de construire 0394462500003 ; 10 Rue du Ploussard ; parcelle ZA 74 ; 2 logements ; terrain 4 176 m² ; terminé ; COMMUNE DE PUPILLIN
- 04/03/2024 ; permis de construire 0394462400001 ; Rue du Savagnin ; parcelle ZA 136 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 490 m² ; commencé
- 04/03/2024 ; permis de construire 0394462400001 ; Rue du Savagnin ; parcelle ZA 136 ; 35 m² ; terrain 490 m² ; commencé
- 08/02/2024 ; permis de construire 03944623C0005 ; Rue des Treize Vents ; parcelles ZA 48, ZA 49 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 181 m² ; autorisé ; SCI DES 4 VENTS
- 29/08/2023 ; permis de construire 03944623C0002 ; 20 Rue du Ploussard ; parcelle ZA 67 ; 150 m² ; terrain 1 791 m² ; commencé
- 25/05/2023 ; permis de construire 03944623C0001 ; 35 Rue du Ploussard ; parcelle ZA 146 ; 32 m² ; terrain 2 024 m² ; commencé ; COOPERATIVE FRUITIERE VINICOLE
- 06/12/2022 ; permis de construire 03944622C0005 ; Rue Abbe Guichard ; parcelle ZA 128 ; 2 logements, 113 m² ; terrain 175 m² ; commencé
- 02/08/2022 ; permis de construire 03944622C0003 ; Rue de Haut de Chaux ; parcelle ZE 100 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 234 m² ; commencé
- 09/07/2022 ; déclaration préalable 03944622C0003 ; 8 Rue du Chardonnay ; parcelle ZA 59 ; 19 m² ; terrain 742 m² ; autorisé
- 31/05/2022 ; permis de construire 03944622C0002 ; Au Village ; parcelles ZA 225, ZA 64 ; 69 m² ; terrain 1 079 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE BRUYERE-HOUILLON
- 24/03/2022 ; permis de construire 03944621C0005 ; Chaux ; parcelle ZE 64 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 4 109 m² ; autorisé
- 20/07/2021 ; permis de construire 03944621C0002 ; Rue Bagier ; parcelles ZA 116, ZA 117, ZA 118 ; 24 m² ; terrain 930 m² ; commencé
- 30/04/2021 ; permis de construire 03944621C0001 ; 2 Rue de Haut de Chaux ; parcelle ZA 52 ; 787 m² ; terrain 1 401 m² ; terminé
- 02/04/2021 ; permis de construire 03944620C0006 ; Rue du Ploussard - Chemin ; parcelle ZB 88 ; 1 328 m² ; terrain 3 396 m² ; commencé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE BORNARD
- 15/12/2020 ; permis de construire 03944620C0005 ; La Combe ; parcelle ZB 23 ; 173 m² ; terrain 3 770 m² ; terminé
- 22/09/2020 ; permis de construire 03944620C0002 ; 3 Rue des Treize Vents ; parcelle ZA 42 ; 35 m² ; terrain 2 717 m² ; terminé
- 16/04/2020 ; permis de construire 03944620C0001 ; 30 Rue des Vignes ; parcelles ZA 35, ZA 36, ZA 40 ; 2 logements, 96 m² ; terrain 486 m² ; terminé
- 19/12/2019 ; déclaration préalable 03944619C0009 ; 8 Rue du Chardonnay ; parcelle ZA 59 ; 96 m² ; terrain 742 m² ; autorisé
- 21/05/2019 ; permis de construire 03944619C0002 ; 47 Rue du Ploussard ; parcelle ZA 150 ; 1 logement ; terrain 2 514 m² ; commencé
- 13/12/2018 ; permis de construire 03944618C0001 ; Rue du Chardonnay ; parcelle ZA 28 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 2 040 m² ; terminé
- 19/03/2017 ; permis de construire 03944616J0006 ; La Combe ; parcelle ZB 25 ; 72 m² ; terrain 3 209 m² ; terminé
- 20/02/2017 ; permis de construire 03944617C0001 ; 62 Rue du Ploussard ; parcelle ZC 270 ; 736 m² ; terrain 6 787 m² ; terminé ; GAEC DESIRE PETIT
- 13/07/2016 ; permis de construire 03944616J0002 ; Rue du Ploussard ; parcelle ZB 74 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 182 m² ; terminé
- 05/01/2016 ; permis de construire 03944615J0004 ; Rue du Chardonnay ; parcelle ZA 201 ; 100 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé ; SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT
- 03/11/2015 ; permis de construire 03944615J0002 ; Chem des Hauts de Chaux ; parcelle ZA 50 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 916 m² ; commencé
- 17/07/2015 ; permis de construire 03944615D0001 ; Rue du Ploussard ; parcelle ZB 74 ; 331 m² ; terrain 34 894 m² ; commencé ; GAEC DE LA BIDODE
- 27/10/2014 ; permis de construire 03944614D0004 ; Rue du Chardonnay ; parcelle ZA 233 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 238 m² ; annulé ; SCI BENOIT/VOISIN
- 16/05/2014 ; permis de construire 03944614D0003 ; Rue du Chardonnay ; parcelle ZA 234 ; 141 m² ; terrain 663 m² ; terminé ; PAUL BENOIT ET FILS
- 26/11/2013 ; permis de construire 03944613D0010 ; 6 Rue Paul Emile Victor ; parcelle ZA 131 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 598 m² ; commencé
- 13/03/2013 ; permis de construire 03944613B0004 ; La Combe ; parcelle ZB 25 ; 218 m² ; terrain 3 209 m² ; terminé
- 02/03/2013 ; permis de construire 03944613B0003 ; 11 Rue des Vignes ; parcelle ZA 5 ; 128 m² ; terrain 4 505 m² ; terminé
- 20/02/2013 ; permis de construire 03944613B0002 ; Rue du Chardonnay ; parcelle ZA 201 ; 108 m² ; terrain 1 378 m² ; commencé ; SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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