# Permis de construire de Pusey (Haute-Saône) : 108 autorisations

De 2013 à 2026 : 57 de logement, 46 de locaux, 3 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 16 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/07/2026 ; déclaration préalable 0704282600016 ; 1 Rue Jean Moulin ; parcelle AN 204 ; terrain 1 369 m² ; autorisé
- 22/02/2026 ; déclaration préalable 0704282600001 ; Rue des Durots ; parcelle AP 6 ; 8,45 m² ; autorisé ; SIED 70
- 09/07/2025 ; déclaration préalable 0704282500014 ; Le Bois Mourlot ; parcelle ZI 38 ; 38 m² ; terrain 22 160 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL
- 19/05/2025 ; déclaration préalable 0704282500008 ; Centre Commercial de l'Oas ; parcelles AP 119, AP 120 ; 37 m² ; terrain 13 046 m² ; autorisé ; DECATHLON
- 02/12/2024 ; déclaration préalable 07042824C0020 ; Parc Commercial Oasis 3 Ch ; parcelles AP 106, AP 119 ; 3 m² ; terrain 13 373 m² ; autorisé ; DEDISSUD
- 25/09/2024 ; permis de construire 07042824C0003 ; Chemin du Bois Mourlot ; parcelle ZI 67 ; 94 m² ; terrain 5 115 m² ; autorisé ; MICHEL BRESSON
- 18/03/2024 ; permis de construire 07042824C0001 ; 1 Bis Rue de la Maison du Berger ; parcelles AN 245, AN 247 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 259 m² ; commencé
- 17/01/2024 ; déclaration préalable 07042823C0019 ; 13 Rue Georges Pompidou ; parcelle AO 33 ; terrain 1 505 m² ; terminé
- 16/01/2024 ; permis de construire 07042823C0008 ; 16 B Rue des Bleuets ; parcelles AO 66, AO 91 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 197 m² ; annulé
- 18/09/2023 ; permis de construire 07042823C0006 ; 15 Rue du Breuil ; parcelle AM 134 ; 2 logements, 49 m² ; terrain 1 246 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE COURTOIS
- 10/05/2023 ; permis de construire 07042823C0001 ; Rue Frisette ; parcelles ZI 47, ZI 50, ZI 51 ; 162 m² ; terrain 48 691 m² ; terminé ; SARL SPORT KARTING
- 03/01/2023 ; permis de construire 07042822C0004 ; 6 Rue du Mont Chanois ; parcelle AM 268 ; 1 logement ; terrain 813 m² ; commencé
- 01/09/2022 ; permis de construire 07042822C0003 ; Rue Pierre Martin ; parcelles AP 151, AP 152, AP 153 ; 947 m² ; terrain 11 072 m² ; terminé ; FERIN INVEST
- 07/07/2022 ; permis de construire 07042822C0002 ; Aux Perches ; parcelles AP 105, ZD 76, ZD 77 ; 1 533 m² ; terrain 4 484 m² ; terminé ; SCI HAUSTETE FRERES
- 26/01/2022 ; permis de construire 07042822C0001 ; En Blanchard ; parcelles ZI 47, ZI 50, ZI 51 ; 49 m² ; terrain 48 691 m² ; autorisé ; SARL SPORT KARTING
- 05/01/2022 ; permis de construire 07042821C0013 ; 4 Chemin des Perches ; parcelles AR 28, AR 29, AR 30 ; 29 m² ; terrain 10 445 m² ; autorisé ; BETON VICAT
- 16/12/2021 ; permis de construire 07042821C0012 ; 19 Rue de Chardenet ; parcelle AE 245 ; 633 m² ; terrain 4 904 m² ; annulé ; SPIC-INVEST
- 10/11/2021 ; permis de construire 07042821C0011 ; Rue du Moulin ; parcelles AN 123, AN 124 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 904 m² ; commencé
- 30/09/2021 ; permis de construire 07042821C0010 ; Rue des Craies ; parcelle AP 156 ; 241 m² ; terrain 2 159 m² ; annulé ; SARGI
- 21/07/2021 ; permis de construire 07042821C0009 ; Rue du Mont Chanois ; parcelles AM 540, AM 91, AM 92 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 639 m² ; terminé
- 09/06/2021 ; permis de construire 07042821C0007 ; Pres du Riolot ; parcelle AL 506 ; 1 logement, 224 m² ; terrain 1 016 m² ; commencé
- 20/04/2021 ; permis de construire 07042821C0003 ; Rue Lucie Aubrac ; parcelle ZC 148 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 657 m² ; commencé
- 01/12/2020 ; permis de construire 07042820C0008 ; 25 Rue Jean Moulin ; parcelle AN 189 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 552 m² ; commencé
- 10/07/2020 ; permis de construire 07042820C0003 ; Rue Henry Mathey ; parcelles AL 510, AL 511 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 962 m² ; commencé
- 04/02/2020 ; permis de construire 07042819C0010 ; 2 Rue Gustave Courtois ; parcelles AP 96, AP 99 ; 334 m² ; terrain 2 190 m² ; annulé ; SCI DU SOURIRE
- 15/10/2019 ; permis de construire 07042819C0005 ; 5001 Zac de l'Oasis ; parcelle AP 69 ; terrain 1 510 m² ; autorisé ; WOK 70
- 01/10/2019 ; permis de construire 07042818C0013 ; La Fourree ; parcelles ZI 43, ZI 42, ZI 41 ; 20 m² ; terrain 89 095 m² ; terminé
- 30/09/2019 ; déclaration préalable 07042819C0027 ; 6 Rue Gustave Courtois ; parcelles AO 162, AO 80 ; 1 logement ; terrain 1 398 m² ; autorisé
- 02/08/2019 ; déclaration préalable 07042819C0023 ; En Blanchard ; parcelle ZI 50 ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 21/06/2019 ; permis de construire 07042819C0001 ; 32 Rue Gustave Courtois ; parcelles AO 114, AO 115, AO 116 ; 20 m² ; terrain 2 319 m² ; autorisé ; ELEANOR '67
- 21/06/2019 ; permis de construire 07042819C0003 ; Rue de l'Oasis ; parcelle AP 20 ; terrain 3 332 m² ; commencé
- 24/05/2019 ; permis de construire 07042819C0004 ; parcelle ZH 41 ; 65 m² ; terrain 39 048 m² ; commencé ; METHANISATION VAL DE SAONE
- 27/03/2019 ; déclaration préalable 07042819C0007 ; Rue Gustave Courtois ; parcelle AP 98 ; 8 m² ; terrain 21 032 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 07/03/2019 ; permis de construire 07042819C0002 ; 2 Rue Gustave Courtois ; parcelles AP 71, AP 97, AP 98 ; 214 m² ; terrain 25 462 m² ; terminé ; BOURLIER VESOUL
- 25/02/2019 ; déclaration préalable 07042819C0003 ; 23 Rue du Breuil ; parcelle AL 314 ; 14 m² ; terrain 5 668 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PUSEY
- 14/01/2019 ; déclaration préalable 07042819C0001 ; 6 Rue Gustave Courtois ; parcelles AO 146, AO 185, AO 186 ; terrain 522 m² ; autorisé
- 08/01/2019 ; déclaration préalable 07042818C0025 ; Chemin Rural Dit  aux Perc ; parcelle ZD 78 ; 9 m² ; terrain 12 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 08/01/2019 ; déclaration préalable 07042818C0026 ; Chemin Rural Dit aux Perch ; parcelle ZD 71 ; 9 m² ; terrain 12 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 19/10/2018 ; permis de construire 07042818C0012 ; Lotissement en l'Echelotte ; parcelle ZC 148 ; 1 logement, 268 m² ; terrain 1 657 m² ; annulé
- 16/10/2018 ; permis de construire 07042818C0008 ; 4 Chemin Bois Mourlot ; parcelle ZI 66 ; 309 m² ; terrain 5 660 m² ; autorisé ; ABATTOIR DE LA MOTTE
- 03/10/2018 ; permis de construire 07042818C0010 ; Rue Lucie Aubrac ; parcelle ZC 146 ; 1 logement, 206 m² ; commencé
- 02/10/2018 ; permis de construire 07042818C0009 ; Rue des Vergers ; parcelle AN 9 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 194 m² ; commencé
- 25/07/2018 ; permis de construire 07042818C0007 ; Rue de Pusy ; parcelles AN 241, AN 243 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 828 m² ; terminé
- 26/06/2018 ; permis de construire 07042818C0006 ; 5130 Rue Huguenot ; parcelle ZK 42 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 633 m² ; commencé
- 26/06/2018 ; permis de construire 07042818C0003 ; 3 Bis Rue du Chardenet ; parcelle AM 515 ; terrain 405 m² ; terminé
- 03/05/2018 ; permis de construire 07042818C0002 ; Rue de l'Oasis ; parcelles AP 73, AP 74 ; 24 m² ; terrain 1 636 m² ; terminé ; ONCLE SCOTT'S VESOUL
- 09/02/2018 ; permis de construire 07042818C0001 ; 5032 Rue Frisette ; parcelle ZI 51 ; 130 m² ; terrain 44 091 m² ; terminé ; SARL SPORT KARTING
- 12/01/2018 ; permis de construire 07042817C0010 ; Aux Herbues en Bas ; parcelle ZK 74 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 2 123 m² ; terminé
- 28/12/2017 ; permis de construire 07042817C0008 ; Rue Bouveret Vergnaud ; parcelle AL 477 ; 2 logements, 132 m² ; terrain 531 m² ; terminé ; HABITAT 70
- 11/12/2017 ; permis de construire 07042817C0009 ; Rue Lucie Aubrac ; parcelles ZC 135, ZC 150 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 224 m² ; terminé
- 10/08/2017 ; permis de construire 07042817C0007 ; 22 Rue Lucie Aubrac ; parcelles ZC 139, ZC 165 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 830 m² ; commencé
- 03/07/2017 ; permis de construire 07042817C0005 ; Chemin des Essarts ; parcelles AN 123, AN 124 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 904 m² ; annulé
- 03/07/2017 ; permis de construire 07042817C0006 ; Le Chardenet ; parcelles AM 147, AM 536, ZE 5 ; 6 logements, 440 m² ; terrain 32 315 m² ; commencé ; HABITAT 70
- 05/05/2017 ; permis de construire 07042817C0002 ; parcelles ZI 40, ZI 41, ZI 42 ; 139 m² ; terrain 265 446 m² ; commencé
- 02/05/2017 ; permis de construire 07042817C0004 ; 2 Rue Lucie Aubrac ; parcelle ZC 149 ; 1 logement, 215 m² ; terrain 1 745 m² ; terminé
- 07/04/2017 ; déclaration préalable 07042817C0008 ; 6 Rue Gustave Courtois ; parcelle AO 81 ; 1 logement ; terrain 519 m² ; autorisé ; WALLONIA
- 17/02/2017 ; permis de démolir 07042817C0001 ; Rue de la Vaugine ; parcelles AR 1, AR 2, AR 3 ; terrain 8 752 m² ; autorisé ; SCI  DE LA VAUGINE
- 13/02/2017 ; permis de construire 07042815C0022 ; Zac de l'Oasis ; parcelles AP 13, AP 14, AP 75 ; 4 124 m² ; autorisé ; CARDINAL PARTICIPATIONS
- 07/12/2016 ; permis de construire 07042816C0017 ; Rue Michel Masson ; parcelle ZC 158 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 930 m² ; commencé
- 07/12/2016 ; permis de construire 07042816C0018 ; Lotissement en l'Echelott ; parcelle ZC 144 ; 1 logement, 112 m² ; commencé
- 07/12/2016 ; permis de construire 07042816C0014 ; Chemin des Perches ; parcelles AP 1, AP 2, AP 3 ; 1 196 m² ; commencé ; SOPIC NORD SARL
- 14/11/2016 ; permis de construire 07042816C0013 ; Route de Pusey ; parcelles ZI 10, ZI 11 ; 93 m² ; terrain 21 685 m² ; terminé ; SYTEVOM SYNDICAT TRANSFERT ELIMINATION VALORISATION DES ORDURES ENAGERES
- 10/10/2016 ; permis de construire 07042816C0016 ; Lotissement l'Echelotte ; parcelle ZC 154 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 048 m² ; commencé ; LES QUATRE G
- 14/09/2016 ; permis de construire 07042816C0012 ; 5 Rue des Bleuets ; parcelle AO 192 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 004 m² ; terminé
- 28/08/2016 ; permis de construire 07042816C0011 ; En l'Echelotte ; parcelle ZC 155 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 943 m² ; terminé
- 02/08/2016 ; permis de construire 07042816C0004 ; Chemin des Perches ; parcelles AP 1, AP 2, AP 3 ; 6 425 m² ; commencé ; SNC PUSEY
- 02/08/2016 ; permis de construire 07042816C0005 ; Chemin des Perches ; parcelles AP 1, AP 2, AP 3 ; 2 678 m² ; terrain 168 021 m² ; commencé ; SNC PUSEY
- 02/08/2016 ; permis de construire 07042816C0006 ; Chemin des Perches ; parcelles AP 1, AP 2, AP 3 ; 2 527 m² ; terrain 168 021 m² ; commencé ; SNC PUSEY
- 02/08/2016 ; permis de construire 07042816C0007 ; Chemin des Perches ; parcelles AP 1, AP 2, AP 3 ; 4 248 m² ; terrain 168 021 m² ; commencé ; SNC PUSEY
- 18/07/2016 ; permis de construire 07042816C0010 ; En l'Echelotte Lot 05 ; parcelle ZC 142 ; 1 logement, 129 m² ; commencé
- 05/07/2016 ; permis de construire 07042815C0011 ; En l'Echelotte ; parcelles ZC 140, ZC 166 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 847 m² ; commencé
- 29/06/2016 ; permis de construire 07042816C0009 ; Lotissement en l'Echelotte ; parcelle ZC 160 ; 1 logement, 135 m² ; commencé
- 06/06/2016 ; permis de construire 07042816C0008 ; En l'Echelotte ; parcelle ZC 145 ; 1 logement, 153 m² ; terminé
- 30/03/2016 ; permis de construire 07042816C0002 ; 4 Rue Gustave Courtois ; parcelles AP 50, AP 51, AP 52 ; 1 logement, 131 m² ; terminé
- 15/02/2016 ; permis de construire 07042816C0001 ; En L Echelotte ; parcelle ZC 162 ; 1 logement, 90 m² ; commencé
- 08/02/2016 ; permis d'aménager 07042815C0001 ; Chemin Rural Dit des Perch ; parcelles AP 1, AP 2, AP 3 ; terrain 107 985 m² ; commencé ; SOPIC NORD SARL
- 21/01/2016 ; permis de construire 07042815C0023 ; En l'Echelotte ; parcelle ZC 157 ; 1 logement, 113 m² ; terminé
- 21/01/2016 ; permis de construire 07042815C0018 ; Rue de Durots ; parcelles AP 68, AP 8 ; 1 578 m² ; terrain 9 155 m² ; annulé ; PUSEY IMMO
- 09/12/2015 ; permis de construire 07042815C0021 ; En l'Echelotte ; parcelle ZC 161 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 1 004 m² ; terminé
- 23/11/2015 ; permis de construire 07042815C0017 ; Lotissement en l'Echelott ; parcelle ZC 152 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 09/11/2015 ; permis de construire 07042815C0020 ; 17 Rue Fabrice Mouillet ; parcelle AO 43 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 1 532 m² ; commencé
- 29/10/2015 ; permis de construire 07042815C0016 ; 2 Bis Impasse des Bleuets ; parcelles AD 82, AD 83, AD 84 ; 2 logements, 18 m² ; terminé
- 12/10/2015 ; permis de construire 07042815C0007 ; Zac de l'Oasis ; parcelle AP 16 ; 464 m² ; terrain 1 655 m² ; commencé
- 12/10/2015 ; permis de démolir 07042815C0001 ; Rue des Durots ; parcelle AP 8 ; terrain 2 191 m² ; autorisé ; PUSEY IMMO
- 30/09/2015 ; permis de construire 07042815C0009 ; En l'Echelotte ; parcelles ZC 138, ZC 164 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 058 m² ; commencé
- 16/09/2015 ; permis de construire 07042815C0015 ; En l'Echelotte ; parcelle ZC 153 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 090 m² ; commencé
- 31/08/2015 ; permis de construire 07042815C0014 ; Lotissement en l'Echalott ; parcelle ZC 143 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 811 m² ; terminé
- 21/08/2015 ; permis de construire 07042815C0013 ; En L Echelotte - Lot N_18 ; parcelle ZC 159 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 14/08/2015 ; permis de construire 07042815C0010 ; Lotissement en l'Echelott ; parcelles ZC 141, ZC 167 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 812 m² ; terminé
- 14/08/2015 ; permis de construire 07042815C0012 ; En l'Echelotte ; parcelle ZC 156 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 015 m² ; commencé
- 11/08/2015 ; permis de construire 07042815C0006 ; En l'Echelotte ; parcelle ZC 147 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 124 m² ; autorisé
- 12/02/2015 ; permis d'aménager 07042814C0002 ; En L Echelotte ; parcelles ZC 1, ZC 2, ZC 3 ; terrain 31 997 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PUSEY
- 15/09/2014 ; permis de construire 07042814C0005 ; 14 Rue du Moulin ; parcelles ZB 67, ZB 69 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 12 603 m² ; commencé ; EARL LES CALECHES DE SILICE
- 15/09/2014 ; permis de construire 07042814C0005 ; 14 Rue du Moulin ; parcelles ZB 67, ZB 69 ; 172 m² ; terrain 12 603 m² ; commencé ; EARL LES CALECHES DE SILICE
- 17/08/2014 ; permis d'aménager 07042814C0001 ; Zone Oasis 3 ; parcelles ZD 11p, AP 3, AP 2 ; autorisé ; SOPIC NORD SARL
- 21/02/2014 ; permis de construire 07042814C0002 ; 33 Rue du Breuil ; parcelle AL 334 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 918 m² ; autorisé
- 17/02/2014 ; permis de construire 07042814C0001 ; Chem des Essarts ; parcelles AN 236, AN 238 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 156 m² ; commencé
- 05/02/2014 ; permis de construire 07042813C0008 ; 10 Rue Jean Moulin ; parcelle AN 199 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 1 223 m² ; terminé
- 28/11/2013 ; permis de construire 07042813C0006 ; Rue Gustave Courtois ; parcelles AP 70, AP 30 ; 151 m² ; terrain 6 879 m² ; commencé ; LIDL
- 04/09/2013 ; permis de construire 07042813C0004 ; Imp des Bleuets ; parcelles AP 59P, AP 58P, AP 56 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 134 m² ; autorisé
- 27/08/2013 ; permis de construire 07042813C0005 ; 22 Rue Jean Moulin ; parcelle AN 193 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 1 450 m² ; commencé
- 27/07/2013 ; déclaration préalable 07042813C0015 ; 14 Rue du Breuil ; parcelle AL 71 ; 7 m² ; terrain 7 767 m² ; terminé ; COMMUNE DE PUSEY
- 28/05/2013 ; permis de construire 07042813C0002 ; Chem des Essarts Oudots ; parcelle ZK 70 ; 400 m² ; terrain 3 218 m² ; autorisé
- 05/04/2013 ; permis de construire 07042813C0003 ; 4 Rue Gustave Courtois ; parcelles AP 50, AP 51, AP 52 ; 1 logement, 285 m² ; annulé
- 31/03/2013 ; permis de construire 07042812C0015 ; 6 Chem des Essarts ; parcelles AN 121, AN 122 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 156 m² ; annulé
- 28/02/2013 ; permis de construire 07042812C0016 ; Rue Chardenet ; parcelles AM 525A, AM 120, AM 415 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 904 m² ; annulé
- 18/02/2013 ; permis de construire 07042812C0014 ; Rue des Craies ; parcelle AP 21 ; 185 m² ; terrain 1 647 m² ; terminé ; TERRITOIRE PECHE
- 03/02/2013 ; permis de construire 07042813C0100 ; Le Village ; parcelle AH 36 ; 1 logement, 100 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pusey-70428/permis
La commune : https://aucadastre.fr/pusey-70428.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/70428/permits