# Route de Vaivre, 70000 Pusey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.65250, 6.11874 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 70428_0002.

## La parcelle

- Parcelle : ZK 28
- Contenance : 12 711 m²
- Identifiant : 70428000ZK0028
- Feuille : 000 ZK 01, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 228 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,5 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 520 kWh par an, pour 1 478 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zones equipees ou non protection du potentiel agronomique biologique ou economique des terres agricoles, du PLUi de Vesoul, en vigueur depuis le 16/01/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Perimetre de voisinage d infrastructure de transport terrestre

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 20/12/2023 ; vente ; 2 Rte de Vaivre ; Dépendance, Maison ; 150 000 € ; 80 m² bâtis, 2 643 m² de terrain, 1 875 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 28/03/2023 ; 2 Route de Vaivre 70000 Pusey ; maison, 87,4 m², construit en 1955 ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/11/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 10, dont SCI CORINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/338450844) ; METHANISATION VAL DE SAONE (MVS) (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/848428835) ; ETABLISSEMENTS PINOT (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/344699871) ; MEUBLES MITTON RMC (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/388928004)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pusey-70428/route-de-vaivre-0002
La commune : https://aucadastre.fr/pusey-70428.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/70428_0002