# Impasse des Mesanges, 69330 Pusignan : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.76283, 5.06785 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69285_0236.

## La parcelle

- Parcelle : ZN 159
- Contenance : 673 m²
- Identifiant : 69285000ZN0159
- Feuille : 000 ZN 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 5,9 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 206 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,1 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 833 kWh par an, pour 1 621 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCd, secteur situé en zone d du peb, du PLU Pusignan, en vigueur depuis le 04/11/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- 20% minimum de logement aidés

### Informations (1)

- Plan d'Exposition au Bruit (Zone D : constructibilité possible en matière d'habitat)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 31/01/2024 ; 1 Impasse des Mesanges 69330 Pusignan ; maison, 150 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/06/1992.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Route de Jonage (55 m) https://aucadastre.fr/pusignan-69285/route-de-jonage-0220.md ; Rue des Charmilles (78 m) https://aucadastre.fr/pusignan-69285/rue-des-charmilles-0096.md ; Rue des Frênes (84 m) https://aucadastre.fr/pusignan-69285/rue-des-frenes-0192.md ; Impasse des Pruniers (94 m) https://aucadastre.fr/pusignan-69285/impasse-des-pruniers-0283.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pusignan-69285/impasse-des-mesanges-0236
La commune : https://aucadastre.fr/pusignan-69285.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69285_0236