# Impasse Gutenberg, 69330 Pusignan : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.74564, 5.07126 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69285_0210.

## La parcelle

- Parcelle : ZS 46
- Contenance : 24 916 m²
- Identifiant : 69285000ZS0046
- Feuille : 000 ZS 01, échelle 1:2000, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 223,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,3 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 825 kWh par an, pour 1 617 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UI, zone d'activité à vocation industrielle et artisanale, du PLU Pusignan, en vigueur depuis le 04/11/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Plan d'Exposition au Bruit (Zone A, B et C)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 08/06/2023 ; vente ; Imp Gutemberg ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 348 000 € ; 3 659 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/06/1992.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 20, dont ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/775685779) ; TERRES INOVIA (CETIOM) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/775688492) ; QUALITAIR & SEA DIMOTRANS GROUP (transport, https://auregistre.fr/entreprise/901144428) ; FRANCE OFFSET TYPO (FOT) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/382104172) ; C3M JANNEYRIAS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/914500491) ; C3M NANCY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/908899156)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pusignan-69285/impasse-gutenberg-0210
La commune : https://aucadastre.fr/pusignan-69285.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69285_0210