# Impasse sous Roche, 69330 Pusignan : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.74656, 5.07175 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69285_0324.

## La parcelle

- Parcelle : D 679
- Contenance : 1 084 m²
- Identifiant : 692850000D0679
- Feuille : 000 D 01, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 8,1 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 238,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 19 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 825 kWh par an, pour 1 617 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCc, secteur situé en zone c du peb, du PLU Pusignan, en vigueur depuis le 04/11/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- 20% minimum de logement aidés
- Périmètre de protection des monuments historiques (AC1)
- Risque moyen (glissement de terrain)

### Informations (1)

- Plan d'Exposition au Bruit (Zone A, B et C)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Chapelle

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/06/1992.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 38, dont LPCR GROUPE (LES PETITS CHAPERONS ROUGES) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/528570229) ; FRANCE OFFSET TYPO (FOT) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/382104172) ; FRET 69 (transport, https://auregistre.fr/entreprise/353606437) ; SCI HORIZON 2001 (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/438297715) ; C3M JANNEYRIAS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/914500491) ; C3M NANCY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/908899156)
- Voies voisines : Rue des Roches (0 m) https://aucadastre.fr/pusignan-69285/rue-des-roches-0305.md ; Route de Saugnieu (38 m) https://aucadastre.fr/pusignan-69285/route-de-saugnieu-0310.md ; Rue du Repos (69 m) https://aucadastre.fr/pusignan-69285/rue-du-repos-0300.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pusignan-69285/impasse-sous-roche-0324
La commune : https://aucadastre.fr/pusignan-69285.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69285_0324