# Permis de construire de Pusignan (Rhône) : 219 autorisations De 2013 à 2026 : 109 de logement, 95 de locaux, 11 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 74 autorisations et 193 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 10/07/2026 ; permis de construire 0692852600004 ; 4 Route Nationale ; parcelles ZW 95, ZW 96 ; 139 m² ; terrain 1 045 m² ; autorisé - 18/05/2026 ; déclaration préalable 0692852600063 ; 2 Rue du Vallon ; parcelle AB 495 ; terrain 3 614 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PUSIGNAN - 04/05/2026 ; permis de démolir 0692852600001 ; 14 Rue Neuve ; parcelles AB 193, AB 371 ; terrain 1 300 m² ; autorisé - 07/04/2026 ; permis de construire 0692852500017 ; 26 Rue Ampere ; parcelles C 937, C 938, C 1013 ; 364 m² ; terrain 8 470 m² ; autorisé ; LP2R - 19/03/2026 ; déclaration préalable 0692852600036 ; 2 Bis Rue de l'Egalite ; 1 logement, 73 m² ; autorisé - 13/03/2026 ; déclaration préalable 0692852600033 ; 20 Rue de Versailles ; parcelle AD 413 ; 1 logement ; terrain 588 m² ; autorisé - 06/03/2026 ; déclaration préalable 0692852500138 ; 19 Rue de la Gare ; parcelle AC 775 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 473 m² ; autorisé - 02/03/2026 ; permis de construire 0692852500015 ; 1 Rue Adolphe Chapoutier ; parcelle AD 40 ; 5 logements ; terrain 1 540 m² ; autorisé ; SCI CHAPOUTIER - 10/09/2025 ; permis de construire 0692852500006 ; 7 Rue de Versailles ; parcelle AD 474 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 2 429 m² ; autorisé ; TEBIOR - 26/08/2025 ; permis de construire 0692852500009 ; 1 logement, 123 m² ; autorisé - 20/08/2025 ; déclaration préalable 0692852500088 ; 2b Route de Saugnieu ; parcelle AD 484 ; 1 logement ; terrain 579 m² ; autorisé ; GAIA - 20/08/2025 ; déclaration préalable 0692852500052 ; 350 Vandessinne ; parcelles ZP 19, ZP 20, ZP 21 ; 19 m² ; terrain 58 970 m² ; autorisé ; VE SOLAIRE 14 - 08/07/2025 ; permis de construire 0692852500001 ; 29 Petite Route ; parcelle AC 60 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 3 410 m² ; autorisé ; SCI STAN - 24/06/2025 ; permis de construire 0692852400017 ; 517 Route Nationale ; parcelles ZW 155, ZW 158, ZW 160 ; 454 m² ; terrain 13 501 m² ; terminé ; V2L IMMO - 03/06/2025 ; permis de construire 0692852500003 ; 230 Chemin du Vellerey ; parcelle ZP 6 ; 1 808 m² ; terrain 16 390 m² ; autorisé - 07/05/2025 ; déclaration préalable 0692852500028 ; 70 Rue de l'Egalite ; parcelle AD 273 ; 1 logement ; terrain 445 m² ; autorisé - 16/04/2025 ; permis de construire 0692852400018 ; 2 Impasse des Mimosas ; parcelle C 916 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 780 m² ; autorisé - 16/04/2025 ; permis de construire 0692852400016 ; 15 Rue des Bruyeres ; parcelle C 896 ; 921 m² ; terrain 1 928 m² ; commencé ; SCI TDP - 27/03/2025 ; déclaration préalable 0692852400107 ; 34 Rue de l'Egalite ; parcelle AD 512 ; 2 logements ; terrain 414 m² ; autorisé ; KE2LL IN'VEST - 06/02/2025 ; permis de construire 0692852400013 ; 2 Rue de Vellerey ; parcelle C 845 ; 185 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé - 04/02/2025 ; permis de construire 0692852400015 ; 2 Rue de L Egalite ; parcelles AC 928, AC 933 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 417 m² ; autorisé ; SCI S2MY - 03/02/2025 ; déclaration préalable 0692852400095 ; 38 Route National ; parcelles AB 625, AB 626 ; 4 logements, 367 m² ; terrain 1 141 m² ; autorisé ; SCI DES SOURCES - 23/12/2024 ; permis de construire 0692852400006 ; Route Nationale / Rue de L ; parcelles AC 31, AC 32, AC 52 ; 50 logements, 3 034 m² ; terrain 7 207 m² ; commencé ; PUSIGNAN EGALITE - 23/12/2024 ; permis de construire 0692852400006 ; Route Nationale / Rue de L ; parcelles AC 31, AC 32, AC 52 ; 3 034 m² ; terrain 7 207 m² ; commencé ; PUSIGNAN EGALITE - 02/12/2024 ; permis de construire 0692852400012 ; Rue Helene Boucher ; parcelle C 1346 ; 3 224 m² ; terrain 6 641 m² ; terminé ; SCCV AR 2.1 - 13/09/2024 ; permis de construire 0692852400009 ; 130 Route Nationale ; parcelle ZP 118 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 744 m² ; autorisé - 24/07/2024 ; permis de construire 0692852400005 ; 47 Rue Neuve ; parcelle E 410 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 723 m² ; terminé - 01/07/2024 ; permis de construire 0692852400007 ; 9 Rue des Bruyeres ; parcelle C 1043 ; 110 m² ; terrain 4 047 m² ; autorisé ; A.M.S.V. - 26/03/2024 ; permis de construire 0692852400002 ; 17 Rue de la Gare ; parcelle C 539 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 496 m² ; terminé - 05/03/2024 ; permis de construire 0692852300027 ; Voie E Zi de Mariage ; parcelles C 577, C 723, C 724 ; 360 m² ; terrain 14 506 m² ; terminé ; EBERSPACHER KALORI - 29/01/2024 ; permis de construire 0692852300022 ; 4 Rue des Freres Lumiere ; parcelles AW 10, AW 11, AW 12 ; 11 260 m² ; terrain 3 779 m² ; autorisé ; ARBROATH 1320 - 22/01/2024 ; permis de construire 0692852300023 ; 45b Rue Neuve ; parcelle E 611 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 881 m² ; terminé - 11/01/2024 ; permis de construire 0692852300019 ; Place Schonwald ; parcelle AC 12 ; 18 m² ; terrain 2 440 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PUSIGNAN - 10/01/2024 ; permis de construire 0692852300016 ; 39 Route de Jonage ; parcelle AC 983 ; 2 logements, 93 m² ; terminé ; KE2LL IN'VEST - 18/12/2023 ; permis de construire 0692852300014 ; Rue des Bruyeres ; parcelle C 1053 ; 619 m² ; terrain 1 002 m² ; terminé ; FONCIERE BEAULIEU - 14/12/2023 ; permis de construire 0692852300010 ; Rue Ampere ; parcelles C 752, C 758, C 766 ; 65 m² ; terrain 13 280 m² ; terminé ; SARL P2R - 23/11/2023 ; permis de construire 0692852300017 ; 9 Route de Jonage ; parcelle AC 945 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 770 m² ; commencé - 06/10/2023 ; déclaration préalable 0692852300073 ; 50 Route de Jonage ; parcelle C 452 ; 1 logement, 47 m² ; terrain 954 m² ; autorisé - 16/08/2023 ; déclaration préalable 0692852300058 ; 47 Route Nationale ; parcelles AB 26, AB 27 ; terrain 1 230 m² ; autorisé - 09/08/2023 ; permis de construire 0692852300005 ; 59 Rue de l'Egalite ; parcelles AB 50, AB 603, AB 604 ; 1 logement, 210 m² ; autorisé - 03/08/2023 ; permis de construire 0692852200029 ; 83 Route Nationale ; parcelles AB 138, AB 139, AB 379 ; 26 logements, 1 861 m² ; commencé ; PRODEXIA - 10/07/2023 ; déclaration préalable 0692852300042 ; 165 Rue Helene Boucher ; parcelles C 953, C 1016, C 1018 ; terrain 15 074 m² ; autorisé ; HORMANN FRANCE SA - 22/06/2023 ; permis de construire 0692852300003 ; 8 Route de Jonage ; parcelle AC 905 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 329 m² ; commencé - 13/06/2023 ; permis de construire 0692852300009 ; 38 Chemin de Ferraguet ; parcelle D 252 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 980 m² ; commencé - 17/04/2023 ; permis de construire 0692852200032 ; 2 Route de Janneyrias ; parcelle AD 520 ; 200 m² ; terrain 2 968 m² ; commencé - 28/03/2023 ; permis de construire 0692852200028 ; 230 Chemin de Vellerey ; parcelles ZP 19, ZP 20, ZP 21 ; 1 537 m² ; terminé ; EARL ELEVAGE ALLABOUVETTE - 17/03/2023 ; permis de construire 0692852300001 ; 7 Route de Jons ; parcelle C 324 ; 1 logement, 215 m² ; commencé - 14/03/2023 ; permis de construire 0692852200030 ; 89 Route Nationale ; parcelle AC 587 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 156 m² ; commencé - 31/01/2023 ; permis de construire 0692852200027 ; 35 la Petite Route ; parcelle AC 880 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 494 m² ; terminé - 24/01/2023 ; permis de construire 0692852200025 ; Rue Helene Boucher ; parcelle C 1346 ; 2 972 m² ; autorisé ; SCCV AR 2.1 - 20/01/2023 ; permis de construire 0692852200023 ; 4 Impasse des Freres Lumiere ; parcelle C 1042 ; 600 m² ; terrain 5 237 m² ; autorisé ; TEBIOR - 17/01/2023 ; permis de construire 0692852200024 ; 0 Rd 517e ; parcelles D 800, D 802, D 803 ; 60 m² ; terrain 123 582 m² ; commencé ; SNCF RESEAU - 07/12/2022 ; permis de construire 0692852200018 ; 67 Rue de L Egalite ; parcelle AD 453 ; 40 m² ; autorisé - 11/10/2022 ; permis de construire 0692852200017 ; Rn 517 ; parcelles ZP 56, ZP 58, ZP 77 ; 356 m² ; terrain 102 724 m² ; annulé ; SCI TALIMO - 26/09/2022 ; permis de construire 0692852200015 ; Avenue Satolas Green ; parcelles ZS 61, ZS 79 ; 1 868 m² ; autorisé ; SCCV DU ROND POINT - 08/09/2022 ; permis de construire 0692852200013 ; 6 Chemin de Belvay ; parcelle ZN 90 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 2 132 m² ; commencé - 14/06/2022 ; permis de construire 0692852200005 ; La Combe ; parcelles D 1, D 2 ; 547 m² ; terminé ; COMMUNE DE PUSIGNAN - 23/05/2022 ; permis de construire 0692852100054 ; 18 Petite Route ; parcelle E 40 ; 147 m² ; terrain 500 m² ; commencé - 04/05/2022 ; permis de construire 0692852200009 ; 23 Rue des Bruyeres ; parcelles C 940, C 941, C 942 ; 48 m² ; terrain 18 628 m² ; terminé ; CELESTIN MATERIAUX - 25/04/2022 ; permis de construire 0692852200003 ; Route de Villette ; parcelle ZN 59 ; 199 m² ; terminé ; COMMUNE DE PUSIGNAN - 05/04/2022 ; permis de construire 0692852100053 ; 9 Route de Jonage ; parcelle AC 120 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 772 m² ; annulé - 28/03/2022 ; permis de construire 0692852100050 ; 6 Rue des Mimosas ; parcelle C 545 ; 1 logement, 41 m² ; annulé - 28/03/2022 ; permis de construire 0692852100051 ; 13 Rue de Versailles ; parcelle AD 144 ; 1 logement, 126 m² ; commencé - 17/03/2022 ; permis de construire 0692852100040 ; 2 Route de Janneyrias ; parcelle AD 76 ; 200 m² ; terrain 719 m² ; commencé - 07/03/2022 ; permis de construire 0692852100048 ; 13 Rue de la Combe ; parcelle AC 918 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 385 m² ; terminé - 04/03/2022 ; permis de démolir 0692852200001 ; 8 Petite Route ; parcelle AB 168 ; autorisé ; SF FAMILYA - 21/02/2022 ; permis de construire 0692852100045 ; 22 Route de Jonage ; parcelle AC 567 ; 1 logement, 123 m² ; terminé - 21/02/2022 ; permis de construire 0692852100041 ; 241 Route de Chapulay ; parcelle ZR 111 ; 159 m² ; commencé ; ST EX INNOV - 21/02/2022 ; permis de construire 0692852100052 ; Chemin de Ferraguet ; parcelle D 942 ; 85 m² ; terrain 316 m² ; terminé - 18/02/2022 ; permis de construire 0692852100032 ; Route de Jonage ; parcelles AC 396, AC 397, AC 490 ; 73 logements, 5 206 m² ; terminé ; SCCV REPUBLIQUE - 18/02/2022 ; permis de construire 0692852100032 ; Route de Jonage ; parcelles AC 396, AC 397, AC 490 ; 5 206 m² ; terminé ; SCCV REPUBLIQUE - 17/02/2022 ; permis de construire 0692852100038 ; 4 Rue Adolphe Chapoutier ; parcelles AD 505, AD 507 ; 2 logements, 30 m² ; autorisé ; LES 3 TETES DE PIOCHE - 16/02/2022 ; permis d'aménager 0692852100002 ; Rue Adolphe Chapoutier ; parcelles AD 79, AD 80 ; autorisé - 24/01/2022 ; permis de construire 0692852100046 ; 9 Route de Jonage ; parcelle AC 120 ; 1 logement ; terrain 375 m² ; commencé - 03/12/2021 ; permis de construire 0692852100033 ; 2 Pl de la Bascule ; parcelle AC 379 ; 2 logements, 71 m² ; commencé - 03/12/2021 ; permis de construire 0692852100033 ; 2 Pl de la Bascule ; parcelle AC 379 ; 71 m² ; commencé - 25/11/2021 ; permis de construire 0692852100030 ; 59 Route Nationale 517 ; parcelles AB 50, AB 602, AB 603 ; 1 652 m² ; terrain 1 511 m² ; annulé ; DELICE'IK - 22/11/2021 ; permis de construire 0692852100037 ; Chemin du Puits Troquet ; parcelle ZV 144 ; 1 logement, 66 m² ; commencé - 14/10/2021 ; permis de construire 0692852100036 ; 10 Chemin de Ferraguet ; parcelle D 866 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 4 198 m² ; commencé - 13/09/2021 ; permis de construire 0692852100023 ; Rue de la Combe ; parcelle AC 287 ; 2 logements, 163 m² ; terrain 556 m² ; commencé ; SCCV LA FORESTIERE - 26/08/2021 ; permis de construire 0692852100009 ; Rue de Chambord ; parcelle AC 880 ; 4 logements, 300 m² ; commencé ; ESPACE TERRAY - 17/08/2021 ; permis d'aménager 0692852100001 ; 2b Rue de l'Egalite ; parcelles AC 594, BD 140, BD 809 ; commencé ; SVS DEVELOPPEMENT - 13/08/2021 ; permis de construire 0692852100027 ; Rue de Chambord ; parcelle AC 886 ; 1 logement, 123 m² ; commencé - 11/08/2021 ; permis de construire 0692852100028 ; 17 Rue de la Gare ; parcelle AC 900 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 520 m² ; commencé - 09/08/2021 ; permis de construire 0692852100016 ; Voie Nouvelle ; parcelles CD 133, ZD 259, ZD 260 ; 3 161 m² ; terminé ; EIFFAGE IMMOBILIER CENTRE EST - 22/07/2021 ; permis de construire 0692852100017 ; 63b Route Nationale ; parcelles AB 558, AB 560 ; 218 m² ; commencé ; ELIA RHONE ALPES - 07/07/2021 ; permis de construire 0692852100022 ; Rue de la Gare ; parcelle AC 899 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 462 m² ; terminé - 25/06/2021 ; permis de construire 0692852100021 ; Rue de Chambord ; parcelle AC 887 ; 1 logement, 144 m² ; autorisé - 18/06/2021 ; permis de construire 0692852100014 ; Rue de la Combe ; parcelles AC 287, AC 732 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 363 m² ; terminé - 18/06/2021 ; permis de construire 0692852100020 ; 17 Rue de la Gare ; parcelle AC 902 ; 1 logement, 122 m² ; terminé - 18/06/2021 ; permis de construire 0692852100025 ; 4 Chemin des Trois Voies ; parcelles ZW 317, ZW 324 ; 148 m² ; terminé - 17/06/2021 ; permis de construire 0692852000034 ; Route de Jons ; parcelle C 45 ; 1 709 m² ; commencé ; L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES - 07/06/2021 ; permis de construire 0692852100002 ; 20b Rue de Versailles ; parcelle AD 499 ; 173 m² ; commencé ; SCI SANEZZ - 02/06/2021 ; permis de construire 0692852100018 ; 17 Rue de la Gare ; parcelle AC 575 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 512 m² ; commencé - 31/05/2021 ; permis de construire 0692852100004 ; 4 Rue de L Egalite ; parcelles AC 592, AC 596, AC 597 ; 4 logements, 322 m² ; terrain 818 m² ; commencé - 31/05/2021 ; permis de construire 0692852100004 ; 4 Rue de L Egalite ; parcelles AC 592, AC 596, AC 597 ; 322 m² ; terrain 818 m² ; commencé - 25/05/2021 ; permis de construire 0692852100015 ; Rue de la Combe ; parcelles AC 287, AC 732 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 417 m² ; autorisé - 19/05/2021 ; permis de construire 0692852100013 ; Rue de la Combe ; parcelles AC 287, AC 732 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 330 m² ; terminé - 19/05/2021 ; permis de construire 0692852100003 ; 120 Route Nationale ; parcelles AC 677, AC 678, AC 741 ; 199 m² ; autorisé - 27/04/2021 ; permis de construire 0692852000044 ; Avenue Satolas Green ; parcelles ZV 60, ZV 61, ZV 64 ; 32 837 m² ; commencé - 26/04/2021 ; permis de construire 0692852000045 ; 4 Rue Adolphe Chapoutier ; parcelles AD 94, AD 95 ; 150 m² ; terminé ; LES RETARDATAIRES - 07/04/2021 ; permis de construire 0692852100006 ; Rue de Chambord ; parcelle AC 880 ; 1 logement, 149 m² ; annulé - 30/03/2021 ; permis de construire 0692852000046 ; 122 Route Nationale ; parcelles AC 725, AC 761 ; 6 logements, 469 m² ; terrain 676 m² ; commencé ; SCCV LA FORESTIERE - 30/03/2021 ; déclaration préalable 0692852100028 ; La Combe ; parcelle D 1 ; 9 m² ; autorisé ; ATMO AUVERGNE RHONE ALPES - 09/03/2021 ; permis de construire 0692852000047 ; Rue de la Combe ; parcelles AC 287, AC 732 ; 1 logement, 91 m² ; commencé - 10/02/2021 ; permis de construire 0692852000033 ; 16 Chemin de Ferraguet ; parcelles D 942, D 944 ; 134 m² ; annulé ; THURIES - 03/02/2021 ; permis de construire 0692852000038 ; Impasse Ampere ; parcelles C 744, C 747, C 760 ; 3 607 m² ; terrain 16 817 m² ; commencé ; NODIV FINANCES - 26/01/2021 ; permis de construire 0692852000036 ; Rue du Clapier ; parcelle C 996 ; 1 logement, 452 m² ; terrain 2 026 m² ; terminé - 07/01/2021 ; permis de construire 0692852000020 ; Rue de la Combe ; parcelles AC 287, AC 732 ; 1 logement, 109 m² ; terminé - 07/01/2021 ; permis de construire 0692852000027 ; Voie C Chemin des Bruyeres ; parcelles C 577, C 723, C 724 ; 80 m² ; terminé ; EBERSPACHER KALORI - 21/12/2020 ; permis de construire 0692852000023 ; Rue de la Combe ; parcelles AC 287, AC 732 ; 1 logement, 103 m² ; autorisé - 08/12/2020 ; permis de construire 0692852000026 ; 20b Rue de Versailles ; parcelle AD 419 ; 67 m² ; autorisé - 04/12/2020 ; permis de construire 0692852000032 ; Rue de Chambord ; parcelle AC 880 ; 1 logement, 162 m² ; commencé - 26/11/2020 ; permis de construire 0692852000030 ; 4 Impasse des Freres Lumiere ; parcelles C 990, C 1041 ; 316 m² ; terminé ; RMF - 26/08/2020 ; permis de construire 0692852000015 ; 127b Route Nationale ; parcelles AC 209, AC 210 ; 2 logements, 183 m² ; autorisé - 20/07/2020 ; permis de construire 0692852000014 ; 11 Route de Jonage ; parcelle AC 117 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 116 m² ; commencé - 08/07/2020 ; permis de construire 0692852000003 ; Rue de Chambord ; parcelle AC 880 ; 1 logement, 100 m² ; commencé - 08/07/2020 ; permis de construire 0692852000004 ; Rue de Chambord ; parcelle AC 880 ; 1 logement, 199 m² ; terminé - 08/07/2020 ; permis de construire 0692852000005 ; Rue de Chambord ; parcelle AC 880 ; 1 logement, 162 m² ; commencé - 08/06/2020 ; permis de construire 0692852000012 ; 2 Chemin de Ferraguet ; parcelle D 713 ; 1 logement, 100 m² ; terminé - 16/04/2020 ; permis de construire 0692851900031 ; 8 Rte Nationale ; parcelle ZW 170 ; 1 logement, 150 m² ; autorisé - 08/04/2020 ; permis de construire 0692852000002 ; 65 Rte Nationale ; parcelles AB 578, AB 579, AB 580 ; 1 logement, 116 m² ; commencé - 16/03/2020 ; permis de construire 0692852000001 ; 44b Route de Jonage ; parcelles C 1343, C 1344 ; 1 logement, 100 m² ; commencé - 28/02/2020 ; permis de construire 0692851900026 ; 9008 Av de Satolas Green ; parcelles ZS 45, ZS 82, ZS 88 ; 40 m² ; autorisé ; SERVICES PLUS - 03/02/2020 ; permis de construire 0692851900027 ; 9001 Route de Villette ; parcelle ZN 59 ; 193 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PUSIGNAN - 17/01/2020 ; permis de construire 0692851900029 ; 23 Rue de L Egalite ; parcelle D 951 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 527 m² ; autorisé - 10/01/2020 ; permis de démolir 0692851900001 ; 9 Rte de Jonage ; parcelle AC 119 ; autorisé ; SAS JULIAND - 28/11/2019 ; permis de construire 0692851900025 ; 22 Route de Jonage ; parcelles AC 829, AC 834, AC 840 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 304 m² ; terminé - 09/10/2019 ; permis de construire 0692851900020 ; 23 Rue de L Egalite ; parcelle D 951 ; 1 logement, 100 m² ; terminé - 30/09/2019 ; permis de construire 0692851900018 ; 23 Rue de L Egalite ; parcelle D 951 ; 1 logement, 133 m² ; terminé - 11/09/2019 ; permis de construire 0692851900021 ; 70 Route de Villette ; parcelles C 4, C 5, C 379 ; 1 logement, 70 m² ; terminé - 22/08/2019 ; permis de construire 0692851900014 ; 70 Route de Villette ; parcelle C 1334 ; 1 logement, 102 m² ; terminé - 19/08/2019 ; permis de construire 0692851900016 ; 2 Rue de L Egalite ; parcelle AC 593 ; 6 logements, 382 m² ; terminé ; SCCV COEUR VILLAGE - 24/06/2019 ; permis de construire 0692851800015 ; 29 Rue de la Gare ; parcelle AC 383 ; 103 m² ; commencé - 12/04/2019 ; permis de construire 0692851900002 ; 72 Route de Villette ; parcelle C 1164 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 500 m² ; commencé - 12/04/2019 ; permis de construire 0692851900004 ; Moifond ; parcelle AD 451 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 006 m² ; commencé - 03/04/2019 ; permis de construire 0692851900001 ; 22 Route de Jonage ; parcelle AC 566 ; 1 logement, 100 m² ; commencé - 12/03/2019 ; permis de construire 0692851800016 ; Plantier Berger ; parcelle D 842 ; 1 logement, 149 m² ; commencé - 22/01/2019 ; déclaration préalable 0692851900005 ; 9002 Av de Satolas Green ; parcelle ZS 106 ; autorisé - 20/12/2018 ; déclaration préalable 0692851800084 ; 9002 Av de Satolas Green ; parcelle ZS 106 ; 17 m² ; autorisé - 11/12/2018 ; permis de construire 0692851800014 ; Chemin de Ferraguet ; parcelle E 85 ; 1 logement, 186 m² ; terminé - 05/12/2018 ; permis d'aménager 0692851800004 ; 17 Rue de la Gare ; parcelles AC 404, AC 470, AC 575 ; terminé - 23/11/2018 ; permis de construire 0692851800013 ; Rue Helene Boucher ; parcelle C 1338 ; 2 457 m² ; terrain 10 693 m² ; terminé - 30/10/2018 ; permis de construire 0692851800008 ; 32 Rue des Bruyeres ; parcelle C 875 ; 1 006 m² ; terminé ; SCI PROGRESS - 22/10/2018 ; permis de construire 0692851800012 ; 22 Route de Jonage ; parcelles AC 156, AC 565, AC 566 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 391 m² ; autorisé - 22/10/2018 ; permis d'aménager 0692851800001 ; 35 Petite Route ; parcelles AC 21, AC 22, AC 54 ; terminé - 13/09/2018 ; permis de construire 0692851800007 ; 32 Rue de l'Egalite ; parcelle AD 451 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 006 m² ; annulé - 13/09/2018 ; permis d'aménager 0692851800003 ; 23 Rue de l'Egalite ; parcelle D 951 ; terrain 3 603 m² ; commencé ; CEDDIA PROMOTION - 29/08/2018 ; permis de construire 0692851800011 ; Avenue de Satolas Green ; parcelle ZS 150 ; commencé - 10/08/2018 ; permis de construire 0692851800009 ; Petite Route ; parcelle E 39 ; 1 logement, 134 m² ; terminé - 10/08/2018 ; permis de construire 0692851800010 ; 70 Route de Villette ; parcelle C 1331 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 307 m² ; terminé - 09/07/2018 ; permis de construire 0692851800003 ; Chemin des Bruyeres ; parcelles C 931, C 932 ; 1 156 m² ; commencé ; SCI COMPACT IV - 03/07/2018 ; permis de construire 0692851800006 ; 32 Route de Jonage ; parcelles AC 631, AC 799, AC 800 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 270 m² ; autorisé - 28/06/2018 ; permis de construire 0692851800005 ; 22 Route de Jonage ; parcelles AC 156, AC 157, AC 565 ; 1 logement, 128 m² ; annulé - 25/06/2018 ; permis de construire 0692851800001 ; 22 Route de Jonage ; parcelle AC 566 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 498 m² ; annulé - 14/06/2018 ; permis de construire 0692851800004 ; 33 Rue de la Gare ; parcelle AC 386 ; 1 logement, 414 m² ; terrain 3 794 m² ; terminé - 04/05/2018 ; permis de construire 0692851700029 ; 3 Allee de l'Odyssee ; parcelle ZN 62 ; 70 m² ; terminé ; COMMUNE DE PUSIGNAN - 27/04/2018 ; permis de construire 0692851700016 ; Les Bruyeres ; parcelles C 112, C 113, C 115 ; 34 192 m² ; terrain 74 128 m² ; terminé ; ARROW 10 - 20/04/2018 ; permis de construire 0692851800002 ; 6 Rue des Freres Lumiere ; parcelle C 1175 ; 125 m² ; terrain 748 m² ; annulé ; SCI MOJEAN - 06/04/2018 ; déclaration préalable 0692851800015 ; 19 Rue de l'Egalite ; parcelle D 1 ; 968 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PUSIGNAN - 05/04/2018 ; déclaration préalable 0692851800009 ; 2 Rue des Freres Lumiere ; parcelle C 898 ; terminé - 21/03/2018 ; permis d'aménager 0692851700004 ; Rue de la Combe ; parcelle AC 287 ; terrain 4 357 m² ; commencé ; CONSEILS ETUDES REALISATIONS FONCIERS IMMOBILIERS INDUSTRIELS - 08/02/2018 ; permis de construire 0692851700028 ; 23 Rue des Bruyeres ; parcelle C 1054 ; 177 m² ; terminé ; CELESTIN MATERIAUX - 20/12/2017 ; permis de construire 0692851700021 ; 22 Route de Jonage ; parcelles AC 156, AC 157, AC 565 ; 1 logement ; autorisé ; SAS JULIAND - 20/12/2017 ; permis de construire 0692851700022 ; 22 Route de Jonage ; parcelles AC 156, AC 157, AC 565 ; 1 logement ; autorisé ; SAS JULIAND - 12/12/2017 ; permis de construire 0692851700023 ; 22 Route de Jonage ; parcelles AC 156, AC 157, AC 565 ; 1 logement ; autorisé ; SAS JULIAND - 05/12/2017 ; permis de construire 0692851700015 ; Rue de la Gare ; parcelles AC 303, AC 304 ; 12 logements, 1 235 m² ; terrain 6 750 m² ; terminé ; GANOVA CONSTRUCTION - 30/10/2017 ; permis de construire 0692851700024 ; 20 Bis Rue de Versailles ; parcelle AD 418 ; 18 m² ; autorisé - 05/10/2017 ; permis de construire 0692851700008 ; 7 Route de Genas ; parcelle ZV 1 ; 200 m² ; terrain 1 384 m² ; commencé - 19/09/2017 ; permis de construire 0692851700020 ; Petite Route ; parcelle E 614 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 855 m² ; terminé - 15/09/2017 ; permis de construire 0692851700012 ; Chemin des 3 Voies ; parcelle ZW 116 ; 235 m² ; terrain 932 m² ; commencé - 11/09/2017 ; permis d'aménager 0692851700002 ; 70 Route de Villette ; parcelles C 4, C 5, C 379 ; terminé - 07/09/2017 ; permis de construire 06928516G0019 ; 3 Route de Jonage ; parcelles AC 396, AC 397, AC 490 ; 73 logements, 5 172 m² ; annulé ; EUROPEAN HOMES 46 - 07/09/2017 ; permis de construire 06928516G0019 ; 3 Route de Jonage ; parcelles AC 396, AC 397, AC 490 ; 5 172 m² ; annulé ; EUROPEAN HOMES 46 - 31/08/2017 ; permis d'aménager 0692851700001 ; 22 Route de Jonage ; parcelles AC 156, AC 157, AC 565 ; terminé - 02/05/2017 ; permis de construire 06928517G0006 ; 36 Petite Route ; parcelles E 66, E 67, E 360 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 870 m² ; autorisé - 03/04/2017 ; permis de construire 06928517G0003 ; Route de Villette ; parcelle ZN 40 ; 6 568 m² ; terrain 32 861 m² ; autorisé - 29/03/2017 ; permis de construire 06928517G0001 ; 4 Rue des Freres Lumiere ; parcelle C 706 ; terminé - 09/01/2017 ; permis de construire 06928516G0013 ; Avenue Satolas Green ; parcelles ZS 37, ZS 38 ; 1 615 m² ; autorisé - 16/12/2016 ; permis de construire 06928516G0015 ; Les Bruyeres ; parcelles C 128, C 665 ; 978 m² ; autorisé ; SCI SYNTEX PARC - 20/09/2016 ; permis de construire 06928516G0007 ; Les Bruyeres ; parcelles C 1168, C 1172, ZO 26 ; 1 123 m² ; terrain 47 202 m² ; terminé ; BERNARD KRONE FRANCE SAS - 20/09/2016 ; permis de construire 06928516G0009 ; 63b Route Nationale ; parcelle AB 560 ; 296 m² ; autorisé ; SCI JMP - 22/08/2016 ; permis de construire 06928516G0010 ; Terre des Roches ; parcelles ZS 80, ZS 101, ZS 102 ; 425 m² ; terrain 28 899 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOGREEN - 13/06/2016 ; permis d'aménager 06928516G0002 ; Muriau Pont ; parcelles E 66, E 67, E 360 ; terrain 2 725 m² ; autorisé - 06/06/2016 ; permis de construire 06928516G0002 ; 48 Rue de L Egalite ; parcelle AD 352 ; 77 m² ; terminé - 26/05/2016 ; déclaration préalable 06928516G0035 ; 10 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 24/05/2016 ; permis de construire 06928516G0006 ; 122 Route Nationale ; parcelle AC 508 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 276 m² ; autorisé - 26/04/2016 ; permis de construire 06928516G0001 ; 5 Rue de L Egalite ; parcelles AC 253, AC 254 ; 5 logements, 499 m² ; terrain 1 464 m² ; commencé ; V.P.I. PROMOTION - VIANA PROMOTION IMMOBILIERE - 21/04/2016 ; déclaration préalable 06928516G0017 ; 29 Rue des Charmilles ; parcelles ZN 495, ZN 517 ; 20 m² ; autorisé - 18/04/2016 ; permis de construire 06928515G0026 ; Route de Jons ; parcelle C 45 ; 1 972 m² ; terrain 16 316 m² ; commencé ; L'IMMOBILIERE EUROPEENE DES MOUSQUETAIRES - 29/02/2016 ; permis d'aménager 06928515G0001 ; 130 Route Nationale ; parcelles AC 226, ZP 73, ZP 121 ; 3 055 m² ; terrain 48 402 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PUSIGNAN - 29/02/2016 ; permis d'aménager 06928515G0001 ; 130 Route Nationale ; parcelles AC 226, ZP 73, ZP 121 ; terrain 48 402 m² ; autorisé ; COMMUNE DE PUSIGNAN - 18/01/2016 ; permis de construire 06928515G0027 ; 33 Rue de la Gare ; parcelle AC 386 ; 1 logement, 414 m² ; terrain 3 794 m² ; annulé - 15/01/2016 ; permis de construire 06928515G0025 ; 98 Route Nationale (lot A) ; parcelle AC 69 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 745 m² ; commencé - 17/11/2015 ; déclaration préalable 06928515G0054 ; 35 Che de Ferraguet ; parcelle E 608 ; 35 m² ; autorisé - 09/11/2015 ; permis de construire 06928515G0024 ; 51 Route de Jonage ; parcelle ZN 163 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 341 m² ; annulé - 26/10/2015 ; permis de construire 06928515G0022 ; 122 Route Nationale ; parcelles AC 725, AC 761 ; 6 logements, 469 m² ; terrain 676 m² ; annulé ; CONSEILS ETUDES REALISATIONS FONCIERS IMMOBILIERS INDUSTRIELS - 02/10/2015 ; permis de construire 06928515G0020 ; Route de Saugnieu ; parcelles AD 485, AD 487 ; 340 m² ; terrain 838 m² ; autorisé ; LM PATRIMOINE - 18/09/2015 ; permis de construire 06928515G0016 ; 59 Route Nationale ; parcelles AB 50, AB 51, AB 603 ; 517 m² ; terrain 6 650 m² ; autorisé ; BIG FOUR - 10/08/2015 ; permis de construire 06928515G0015 ; Le Clapier ; parcelles C 577, C 723, C 724 ; 669 m² ; commencé ; CMH - 28/05/2015 ; permis de construire 06928515G0004 ; Route de Saugnieu ; parcelle ZR 108 ; 126 m² ; terrain 2 861 m² ; autorisé - 19/05/2015 ; permis de construire 06928515G0012 ; 19 Rue de la Gare ; parcelle AC 469 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 526 m² ; autorisé - 13/05/2015 ; permis de construire 06928515G0003 ; 120 Rte Nationale ; parcelle AC 678 ; 2 logements ; terrain 438 m² ; autorisé - 15/01/2015 ; permis de construire 06928514G0022 ; 6 logements ; autorisé - 23/09/2014 ; permis de construire 0692851400013 ; Rue des Freres Lumiere ; parcelles C 990, C 1041 ; 655 m² ; terrain 3 803 m² ; terminé ; RMF - 02/08/2014 ; permis de construire 06928514G0006 ; Satolas Green ; parcelles ZS 38, ZS 37 ; 885 m² ; terrain 4 805 m² ; annulé ; ARROW 10 - 21/06/2014 ; permis de construire 0692851400007 ; 20 Bis Route de Jonage ; parcelles AC 719, AC 720, AC 721 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 115 m² ; commencé - 07/05/2014 ; permis de construire 06928514G0004 ; Route de Chapulet Terres ; parcelle ZR 37 ; 413 m² ; terrain 18 000 m² ; terminé ; SCI AGRI-TRIUM - 14/01/2014 ; permis de construire 06928513G0027 ; Rte de Colombier ; parcelle AD 377 ; 115 m² ; terrain 838 m² ; commencé ; LES CAMPACRECHES - 31/12/2013 ; permis de construire 06928513G0031 ; 28 Chem de Versailles ; parcelles D 688, D 712 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 3 189 m² ; autorisé - 24/10/2013 ; permis de construire 06928513G0025 ; Av Satolas Green ; parcelle C 115 ; 1 925 m² ; terrain 40 043 m² ; annulé ; EIFFAGE CONSTRUCTION RHONE-ALPES - 22/10/2013 ; permis de construire 06928513G0029 ; 6 Rue du Platre ; parcelle C 178 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 554 m² ; terminé - 07/09/2013 ; permis de démolir 06928513G0001 ; 6 Rue du Platre ; parcelle C 3 ; autorisé - 24/07/2013 ; permis de construire 06928513G0015 ; 16 Chem de Ferrag et ; parcelles D 944, D 942 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 3 865 m² ; autorisé ; THURIES - 23/07/2013 ; permis de construire 06928513G0013 ; 72 Rte de Villette D Anthon ; parcelle C 380 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 560 m² ; terminé - 08/07/2013 ; permis de construire 06928513G0009 ; Rte de Colombier ; parcelle AD 377 ; 115 m² ; terrain 838 m² ; annulé ; LES CAMPACRECHES - 10/06/2013 ; permis de construire 06928513G0001 ; 20 Rue de Versailles ; parcelle AD 418 ; 147 m² ; terrain 432 m² ; annulé - 16/04/2013 ; permis d'aménager 06928513G0001 ; 153 Rue de la Republique ; parcelles CD 10, CD 11, CD 12 ; commencé ; COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - 09/01/2013 ; permis de construire 06928512G0027 ; 4 469 m² ; autorisé ; HORMANN FRANCE SA Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/pusignan-69285/permis La commune : https://aucadastre.fr/pusignan-69285.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/69285/permits