# Petite Route, 69330 Pusignan : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (42 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.75741, 5.06294 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69285_B033.

## La parcelle

- Parcelle : AB 269
- Contenance : 1 067 m²
- Identifiant : 69285000AB0269
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 6,3 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 227,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 832 kWh par an, pour 1 620 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCc, secteur situé en zone c du peb, du PLU Pusignan, en vigueur depuis le 04/11/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- 20% minimum de logement aidés

### Informations (1)

- Plan d'Exposition au Bruit (Zone A, B et C)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 7 sur les 219 de la commune

- 08/07/2025 ; permis de construire 0692852500001 ; 29 Petite Route ; parcelle AC 60 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 3 410 m² ; autorisé ; SCI STAN
- 23/05/2022 ; permis de construire 0692852100054 ; 18 Petite Route ; parcelle E 40 ; 147 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 04/03/2022 ; permis de démolir 0692852200001 ; 8 Petite Route ; parcelle AB 168 ; autorisé ; SF FAMILYA
- 22/10/2018 ; permis d'aménager 0692851800001 ; 35 Petite Route ; parcelles AC 21, AC 22, AC 54 ; terminé
- 10/08/2018 ; permis de construire 0692851800009 ; Petite Route ; parcelle E 39 ; 1 logement, 134 m² ; terminé
- 19/09/2017 ; permis de construire 0692851700020 ; Petite Route ; parcelle E 614 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 855 m² ; terminé
- 02/05/2017 ; permis de construire 06928517G0006 ; 36 Petite Route ; parcelles E 66, E 67, E 360 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 870 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/pusignan-69285/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 10/06/2025 ; vente terrain à bâtir ; 18 Petite Route ; terrains a bâtir ; 160 000 € ; 500 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 13/05/2026 ; 37 Petite Route 69330 Pusignan ; appartement, 72,5 m², construit en 2009 ; énergie C, climat C
- 25/03/2026 ; 37 Petite Route 69330 Pusignan ; appartement, 53 m², construit en 2009 ; énergie C, climat C
- 06/12/2025 ; 14 Petite Route 69330 Pusignan ; appartement, 72,8 m² ; énergie C, climat A
- 29/04/2025 ; 5 Petite Route 69330 Pusignan ; maison, 124,6 m² ; énergie E, climat E
- 18/04/2024 ; 31 Petite Route 69330 Pusignan ; appartement, 71,5 m², construit en 2008 ; énergie D, climat B
- 10/04/2024 ; 26 Petite Route 69330 Pusignan ; maison, 128 m², construit en 1949 ; énergie F, climat F
- 08/04/2024 ; 26 Petite Route 69330 Pusignan ; maison, 111,6 m² ; énergie G, climat G
- 06/03/2024 ; 26 Petite Route 69330 Pusignan ; maison, 145,1 m² ; énergie D, climat B
- 05/03/2024 ; 26 Petite Route 69330 Pusignan ; maison, 134,5 m² ; énergie D, climat B
- 11/01/2024 ; 6 Petite Route 69330 Pusignan ; maison, 157 m² ; énergie D, climat D
- 11/01/2024 ; 6 Petite Route 69330 Pusignan ; maison, 157 m² ; énergie D, climat D
- 11/01/2024 ; 6 Petite Route 69330 Pusignan ; maison, 157 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/06/1992.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 9 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Jean de La Fontaine (Ecole) ; Ecole maternelle Charles Perrault (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 133, dont ENEDIS (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/444608442) ; VAL DE SAONE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/338818644) ; FRET 69 (transport, https://auregistre.fr/entreprise/353606437) ; SCI DU DORON (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/428090971) ; JMB INFORMATIQUE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/393316179) ; CAMALO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/912449063)
- Voies voisines : Rue du Vallon (12 m) https://aucadastre.fr/pusignan-69285/rue-du-vallon-0331.md ; Petite Route (23 m) https://aucadastre.fr/pusignan-69285/petite-route-b033.md ; Impasse des Violettes (55 m) https://aucadastre.fr/pusignan-69285/impasse-des-violettes-0405.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pusignan-69285/petite-route-B033
La commune : https://aucadastre.fr/pusignan-69285.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69285_B033