# Rue Neuve, 69330 Pusignan : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (71 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.75693, 5.06015 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69285_0260.

## La parcelle

- Parcelle : E 396
- Contenance : 1 015 m²
- Identifiant : 692850000E0396
- Feuille : 000 E 01, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 5,1 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 233,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,9 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 832 kWh par an, pour 1 620 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCc, secteur situé en zone c du peb, du PLU Pusignan, en vigueur depuis le 04/11/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- 20% minimum de logement aidés

### Informations (1)

- Plan d'Exposition au Bruit (Zone A, B et C)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 219 de la commune

- 04/05/2026 ; permis de démolir 0692852600001 ; 14 Rue Neuve ; parcelles AB 193, AB 371 ; terrain 1 300 m² ; autorisé
- 24/07/2024 ; permis de construire 0692852400005 ; 47 Rue Neuve ; parcelle E 410 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 723 m² ; terminé
- 22/01/2024 ; permis de construire 0692852300023 ; 45b Rue Neuve ; parcelle E 611 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 881 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/pusignan-69285/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 10

- 07/08/2024 ; vente ; 20 Rue Neuve ; Dépendance, Appartement ; 260 000 € ; 76 m² bâtis, 1 765 m² de terrain
- 27/02/2023 ; vente ; 45 Rue Neuve ; Maison ; 317 900 € ; 69 m² bâtis, 3 246 m² de terrain, 4 607 €/m²
- 22/02/2023 ; vente ; 69 Rue Neuve ; Maison, Dépendance ; 605 000 € ; 250 m² bâtis, 5 038 m² de terrain
- 28/12/2022 ; vente ; 49 Rue Neuve ; sols ; 350 000 € ; 1 154 m² de terrain
- 13/10/2022 ; vente ; 38 Rue Neuve ; Maison ; 475 650 € ; 101 m² bâtis, 1 495 m² de terrain, 4 709 €/m²
- 24/02/2022 ; vente ; 28 Rue Neuve ; Maison, Dépendance ; 624 000 € ; 450 m² bâtis, 2 342 m² de terrain
- 08/02/2022 ; vente ; 71 Rue Neuve ; Dépendance, Maison ; 621 871,5 € ; 135 m² bâtis, 3 262 m² de terrain, 4 606 €/m²
- 04/02/2022 ; vente ; 71 Rue Neuve ; Maison, Dépendance ; 512 450 € ; 135 m² bâtis, 3 262 m² de terrain, 3 796 €/m²
- 14/06/2021 ; vente ; Rue Neuve ; Maison, Dépendance ; 473 000 € ; 160 m² bâtis, 1 240 m² de terrain, 2 956 €/m²
- 07/05/2021 ; vente ; 63 Rue Neuve ; Maison ; 590 900 € ; 151 m² bâtis, 1 601 m² de terrain, 3 913 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 30/07/2026 ; 3 Rue Neuve 69330 Pusignan ; maison, 150 m² ; énergie C, climat C
- 16/06/2025 ; 14 Rue Neuve 69330 Pusignan ; maison, 78,3 m² ; énergie G, climat E
- 13/03/2025 ; 19bis Rue Neuve 69330 Pusignan ; maison, 131,6 m² ; énergie C, climat A
- 28/02/2025 ; 39 Rue Neuve 69330 Pusignan ; maison, 128,4 m², construit en 1967 ; énergie D, climat C
- 23/03/2024 ; 14 Rue Neuve 69330 Pusignan ; maison, 69 m² ; énergie G, climat F
- 18/01/2024 ; 26 Rue Neuve 69330 Pusignan ; maison, 109,6 m² ; énergie D, climat D
- 22/12/2023 ; 51 Rue Neuve 69330 Pusignan ; appartement, 140,6 m², construit en 1992 ; énergie D, climat B
- 19/12/2023 ; 51 Rue Neuve 69330 Pusignan ; appartement, 140,6 m², construit en 1981 ; énergie D, climat B
- 29/09/2023 ; 9 Rue Neuve 69330 Pusignan ; maison, 116,2 m² ; énergie F, climat F
- 28/09/2023 ; 9 Rue Neuve 69330 Pusignan ; maison, 109 m² ; énergie F, climat F
- 31/08/2023 ; 20 Rue Neuve 69330 Pusignan ; maison, 78 m² ; énergie E, climat B
- 12/07/2023 ; 81 Rue Neuve 69330 Pusignan ; maison, 107 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/06/1992.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Impasse Bellevue (18 m) https://aucadastre.fr/pusignan-69285/impasse-bellevue-0020.md ; Rue de la Châtaigneraie (59 m) https://aucadastre.fr/pusignan-69285/rue-de-la-chataigneraie-0109.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/pusignan-69285/rue-neuve-0260
La commune : https://aucadastre.fr/pusignan-69285.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69285_0260