# Permis de construire de Pusy-et-Épenoux (Haute-Saône) : 51 autorisations

De 2013 à 2026 : 30 de logement, 10 de locaux, 4 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 27 autorisations et 15 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/07/2026 ; permis de construire 0704292600012 ; Le Village ; parcelle AE 161 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 835 m² ; autorisé
- 04/05/2026 ; permis de démolir 0704292600001 ; 17 Rue de Pusy Lafayette ; parcelles AE 451, AE 452 ; terrain 800 m² ; autorisé
- 10/04/2026 ; permis de construire 0704292600004 ; Le Village ; parcelles AE 461, AE 462, AE 465 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 606 m² ; autorisé
- 10/04/2026 ; permis de construire 0704292600007 ; 10 Rue de la Fontaine des Champs ; parcelle ZN 216 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 728 m² ; autorisé ; MAGNENET SAS
- 10/04/2026 ; permis de construire 0704292600008 ; 10 Rue de la Fontaine des Champs ; parcelle ZN 215 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 856 m² ; autorisé ; MAGNENET SAS
- 10/04/2026 ; permis de construire 0704292600010 ; 10 Rue de la Fontaine des Champs ; parcelle ZN 213 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé ; MAGNENET SAS
- 10/04/2026 ; permis de construire 0704292600003 ; Le Village ; parcelle AE 463 ; 123 m² ; terrain 627 m² ; autorisé ; MAGNENET SAS
- 30/10/2025 ; permis de construire 07042904C1004 ; Chemin d'Exploitation  3 B ; parcelles AE 121, AE 398 ; 1 logement, 109 m² ; autorisé
- 12/08/2025 ; permis de construire 0704292500004 ; Le Village ; parcelle AE 280 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 932 m² ; commencé ; SCI SOLOJIAU
- 30/04/2025 ; déclaration préalable 0704292500012 ; . ; parcelle YH 1 ; 18 m² ; terrain 27 299 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 26/02/2025 ; permis de construire 0704292500001 ; 6 Impasse de la Source ; parcelle AE 437 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 973 m² ; commencé
- 20/12/2024 ; permis de construire 07042924C0005 ; Pres Champs Nos Vaches ; parcelle ZL 135 ; 124 m² ; autorisé ; VOLTALIA
- 06/12/2024 ; permis de construire 07042924C0003 ; Rue de la Fontaine des Cha ; parcelles AE 471, AE 474, AE 476 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 1 259 m² ; autorisé ; IMMO DES CHAMPS
- 02/12/2024 ; permis de construire 07042924C0007 ; 16 A Rue du Val des Charmes ; parcelle ZE 188 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 961 m² ; terminé ; SCI DES PARENTS
- 23/10/2024 ; permis de construire 07042924C0004 ; Le Village ; parcelles AE 340, AE 451, AE 452 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 3 329 m² ; terminé
- 30/09/2024 ; permis de construire 07042924C0002 ; Devant la Charme ; parcelle ZE 56 ; 416 m² ; terrain 22 130 m² ; autorisé
- 04/03/2024 ; permis de construire 07042923C0003 ; 37 Impasse des Chenevieres ; parcelle ZN 37 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 840 m² ; terminé
- 05/07/2023 ; permis de démolir 07042923C0002 ; 17 Rue Pusy Lafayette ; parcelles AE 453, AE 454 ; terrain 582 m² ; autorisé
- 14/06/2023 ; permis de démolir 07042923C0001 ; 15 Rue de Pusy Lafayette ; parcelle AE 244 ; terrain 413 m² ; autorisé
- 19/12/2022 ; permis de construire 07042922C0002 ; Devant la Charme ; parcelle ZE 56 ; 251 m² ; terrain 22 130 m² ; terminé
- 27/07/2022 ; permis de démolir 07042922C0001 ; 17 Rue de Pusy Lafayette ; parcelle AE 57 ; terrain 1 452 m² ; terminé
- 09/04/2022 ; permis de construire 07042921C0010 ; parcelle ZE 18P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 870 m² ; terminé
- 09/04/2022 ; permis de construire 07042921C0011 ; parcelle ZE 18P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 865 m² ; terminé ; FIXMYPHONE
- 09/04/2022 ; permis de construire 07042921C0012 ; parcelle ZE 18 P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 932 m² ; terminé
- 09/04/2022 ; permis de construire 07042921C0010 ; parcelle ZE 18P ; 120 m² ; terrain 870 m² ; terminé
- 21/01/2022 ; permis d'aménager 07042921C0005 ; Sur Millery ; parcelle ZE 18 ; terrain 2 910 m² ; autorisé ; 14
- 17/01/2022 ; permis de démolir 07042921C0001 ; 17 Rue de Pusy Lafayette ; parcelle AE 57 ; terrain 1 452 m² ; terminé
- 15/12/2021 ; permis de construire 07042921C0009 ; Rue du Val des Charmes ; parcelle ZE 188 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 961 m² ; terminé
- 30/09/2021 ; permis de construire 07042921C0008 ; Rue du Val des Charmes ; parcelle ZE 187 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 825 m² ; autorisé
- 19/08/2021 ; permis de construire 07042921C0005 ; 10 Rue de la Fontaine des Cha ; parcelle ZN 165 ; 4 logements, 475 m² ; terrain 7 015 m² ; commencé ; MAGNENET SAS
- 07/07/2021 ; permis de construire 07042921C0003 ; Rue de la Fontaine des Cha ; parcelles AE 234, AE 238, AE 425 ; 4 logements, 481 m² ; terrain 3 237 m² ; commencé ; MAGNENET SAS
- 07/07/2021 ; permis de construire 07042921C0004 ; 17 Rue de Pusy Lafayette ; parcelles AE 340, AE 57 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 3 329 m² ; annulé
- 30/06/2021 ; permis de construire 07042921C0007 ; 18 Rue du Val des Charmes ; parcelle ZE 82 ; 1 logement ; terrain 2 011 m² ; terminé
- 26/04/2021 ; permis d'aménager 07042921C0002 ; Le Village ; parcelles AE 234, AE 238, AE 425 ; terrain 3 237 m² ; annulé ; MAGNENET SAS
- 19/03/2021 ; permis de construire 07042921C0001 ; Rue du Tacot ; parcelle ZH 75 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 16/10/2019 ; permis d'aménager 07042919C0001 ; Sur Millery ; parcelle ZE 19 ; terrain 1 750 m² ; autorisé
- 23/08/2019 ; permis de construire 07042919C0002 ; Lotissement la Fontaine du ; parcelle AE 442 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 110 m² ; autorisé
- 27/05/2019 ; permis de construire 07042919C0001 ; Le Village ; parcelle AE 441 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 134 m² ; autorisé
- 01/02/2019 ; permis de démolir 07042918C0002 ; Rue de Pusy Lafayette ; parcelles AE 234, AE 238 ; terrain 2 247 m² ; commencé
- 26/11/2018 ; permis de construire 07042918C0003 ; 7 Rue du Vert Coteau ; parcelles AE 403, AE 405 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 1 250 m² ; commencé
- 31/08/2018 ; permis de démolir 07042918C0001 ; 12 Rue du Val des Charmes ; parcelle AE 309 ; terrain 671 m² ; autorisé
- 20/11/2017 ; permis de construire 07042917C0005 ; Pres Champs Nos Vaches ; parcelles ZL 107, ZL 109, ZL 111 ; terrain 39 573 m² ; commencé ; RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE
- 14/10/2016 ; déclaration préalable 07042916C0008 ; Les Fourches ; parcelle ZM 24 ; 9 m² ; terrain 30 840 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL
- 29/04/2016 ; permis de construire 07042916C0001 ; Rue Ruffier d'Epenoux ; parcelles AI 147, AI 151 ; 1 logement, 111 m² ; autorisé
- 02/02/2016 ; permis de construire 07042915C0002 ; Chemin de Vieille ; parcelle ZK 91 ; 1 569 m² ; terrain 20 364 m² ; terminé
- 08/12/2014 ; permis d'aménager 07042914C0001 ; Rue de Batailley ; parcelles AE 113, AE 114, AE 293 ; terrain 6 818 m² ; terminé
- 23/09/2013 ; permis de construire 07042913C0004 ; Rue du General de Mirbeck ; parcelle ZK 124 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 2 861 m² ; terminé
- 23/09/2013 ; permis de construire 07042913C0005 ; Rue du General Mirbeck ; parcelle ZK 111 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 2 720 m² ; commencé
- 10/07/2013 ; permis de construire 07042913C0002 ; 1-5 Rue Ruffier d'Epenoux ; parcelles AI 23, AI 24, AI 25 ; 1 logement ; terrain 49 050 m² ; commencé
- 10/07/2013 ; permis de construire 07042913C0002 ; 1-5 Rue Ruffier d'Epenoux ; parcelles AI 23, AI 24, AI 25 ; terrain 49 050 m² ; commencé
- 11/01/2013 ; permis de construire 07042912C0008 ; 27 Rue de Pusy la Fayette ; parcelle AE 34 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 585 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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