# Impasse de Marsoula, 31190 Puydaniel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.33983, 1.42805 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31442_ivfh9v.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 232,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 994 kWh par an, pour 1 685 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 28/07/2026 ; 2 Impasse de Marsoula 31190 Puydaniel ; maison, 69,3 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 24, dont JMDS (, https://auregistre.fr/entreprise/848187977) ; GF GROUP (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/509109419) ; THE BLACK SHEEP (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/839663457) ; WABE FABRICATION (, https://auregistre.fr/entreprise/102692654) ; SCI PUY LEG (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/523228260) ; ASL LE MARSOULA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/894905157)
- Voies voisines : Rue Jean Bourgade (89 m) https://aucadastre.fr/puydaniel-31442/rue-jean-bourgade-0046.md ; Chemin de Marsoula (99 m) https://aucadastre.fr/puydaniel-31442/chemin-de-marsoula-0001.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/puydaniel-31442/impasse-de-marsoula-ivfh9v
La commune : https://aucadastre.fr/puydaniel-31442.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31442_ivfh9v