# Impasse du Patit, 31190 Puydaniel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.33634, 1.43172 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31442_0060.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 233,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,7 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 994 kWh par an, pour 1 685 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 110 de la commune

- 30/11/2023 ; permis de construire 03144223G0004 ; 0002 Impasse du Patit ; parcelles 0C 44, 0C 385, 0C 479 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 2 970 m² ; commencé ; IMMO DTR
- 15/02/2019 ; permis de construire 03144218G0004 ; 2 Imp du Patit ; parcelle C 91 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 219 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/puydaniel-31442/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 27/06/2023 ; vente ; 2 Imp du Patit ; Maison ; 160 000 € ; 83 m² bâtis, 733 m² de terrain, 1 928 €/m²
- 30/03/2023 ; vente ; 2 Imp du Patit ; Maison, Dépendance ; 200 000 € ; 100 m² bâtis, 5 636 m² de terrain, 2 000 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 08/02/2023 ; 3 Impasse du Patit 31190 Puydaniel ; appartement, 103 m² ; énergie C, climat C
- 26/01/2023 ; Impasse du Patit 31190 Puydaniel ; maison, 86 m² ; énergie C, climat B
- 27/09/2022 ; 2 Impasse du Patit 31190 Puydaniel ; maison, 98 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire publique (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 39, dont COMMUNE DE PUYDANIEL (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213104425) ; ASSOCIATION PUYDANIEL ANIMATIONS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/900684150) ; SCI DES CANOTIERS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/490256328) ; CAP INSIGHT CONSULTING (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/101676997) ; SCI DE LA BRIQUETERIE DE PUYDANIEL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/892505314) ; ASSOCIATION PATRIMOINE PUYDANIEL (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/839411816)
- Voies voisines : Impasse du Presbytere (14 m) https://aucadastre.fr/puydaniel-31442/impasse-du-presbytere-0065.md ; Avenue des Pyrénées (22 m) https://aucadastre.fr/puydaniel-31442/avenue-des-pyrenees-0005.md ; Impasse des Jardins (45 m) https://aucadastre.fr/puydaniel-31442/impasse-des-jardins-0045.md ; Rue de la Poste (59 m) https://aucadastre.fr/puydaniel-31442/rue-de-la-poste-0003.md ; Rue des Ecoles (83 m) https://aucadastre.fr/puydaniel-31442/rue-des-ecoles-0035.md ; Nouvelle Mairie (88 m) https://aucadastre.fr/puydaniel-31442/nouvelle-mairie-inf8fk.md ; Restaurant la Popote Joyeuse (88 m) https://aucadastre.fr/puydaniel-31442/restaurant-la-popote-joyeuse-6cwshk.md ; Impasse des Coteaux (89 m) https://aucadastre.fr/puydaniel-31442/impasse-des-coteaux-0030.md ; impasse François Carles (100 m) https://aucadastre.fr/puydaniel-31442/impasse-francois-carles-w9crze.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/puydaniel-31442/impasse-du-patit-0060
La commune : https://aucadastre.fr/puydaniel-31442.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31442_0060