# Route de Caujac, 31190 Puydaniel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.33349, 1.43617 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31442_0020.

## La parcelle

- Parcelle : D 8
- Contenance : 16 530 m²
- Identifiant : 314420000D0008
- Feuille : 000 D 01, échelle 1:2500, édition 5
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 197,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,6 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 948 kWh par an, pour 1 667 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 110 de la commune

- 16/05/2014 ; permis de construire 03144214X0002 ; 4 Rte de Caujac ; parcelle C 403 ; 1 logement, 107 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/puydaniel-31442/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 03/03/2023 ; vente ; 10 Rte de Caujac ; Dépendance, Maison ; 398 700 € ; 272 m² bâtis, 6 067 m² de terrain
- 22/03/2021 ; vente ; 10 Rte de Caujac ; Maison, Dépendance ; 275 950 € ; 272 m² bâtis, 6 067 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 03/05/2024 ; 20 Route de Caujac 31190 Puydaniel ; maison, 54,1 m² ; énergie C, climat A
- 16/06/2022 ; 10 Route de Caujac 31190 Puydaniel ; maison, 190,6 m², construit en 1978 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire publique (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 5, dont SCI DOMUS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/538467697)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/puydaniel-31442/route-de-caujac-0020
La commune : https://aucadastre.fr/puydaniel-31442.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31442_0020