# Permis de construire de Puysségur (Haute-Garonne) : 11 autorisations

De 2013 à 2025 : 9 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/11/2025 ; permis de construire 0314442500003 ; Rd1 Ancienne Gare de Puyss ; parcelle 0B 241 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 991 m² ; autorisé
- 18/12/2023 ; permis de construire 03144423W0002 ; Village ; parcelles 0A 235, 0A 232, 0A 236 ; 2 logements, 130 m² ; terrain 7 782 m² ; terminé
- 14/06/2021 ; permis de construire 03144421W0002 ; Lieu-Dit Pepille et Claou ; parcelle B 133 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 757 m² ; terminé
- 13/12/2019 ; permis de construire 03144419W0003 ; La Garre ; parcelle B 323 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 902 m² ; terminé
- 29/11/2019 ; permis de construire 03144419W0002 ; La Garre ; parcelle B 323 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 902 m² ; autorisé
- 29/11/2019 ; permis de construire 03144419W0002 ; La Garre ; parcelle B 323 ; 99 m² ; terrain 902 m² ; autorisé
- 06/01/2018 ; permis de construire 03144417Z0001 ; La Garre ; parcelle B 351 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 4 076 m² ; commencé
- 03/02/2016 ; permis de construire 03144415Z0002 ; Pepille et Claouzet ; parcelles B 258, B 117 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 9 553 m² ; annulé
- 28/06/2015 ; permis de construire 03144415Z0001 ; Village ; parcelles A 236, A 235 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 5 823 m² ; autorisé
- 23/03/2015 ; permis de construire 03144414Z0003 ; D 47 ; parcelle A 131 ; 35 m² ; terrain 3 600 m² ; autorisé
- 26/11/2013 ; permis de construire 03144413W0001 ; La Garre ; parcelle B 341 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 4 000 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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