# Permis de construire de Quarouble (Nord) : 126 autorisations

De 2013 à 2026 : 97 de logement, 20 de locaux, 5 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 57 autorisations et 78 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/06/2026 ; permis de construire 0594792600005 ; Rue des Camelias Lot 31 ; parcelle AL 826 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 476 m² ; autorisé
- 17/06/2026 ; permis de construire 0594792600007 ; Domaine du Vert Pré - Lot ; parcelles AL 796, AL 809 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 443 m² ; autorisé
- 05/06/2026 ; permis de construire 0594792600008 ; 11 Rue du Muguet ; parcelles AL 760, AL 781 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 433 m² ; autorisé
- 30/03/2026 ; permis de construire 0594792600003 ; Lot 32 Rue des Camelias  -Domaine du Pré Vert ; parcelle AL 827 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 437 m² ; autorisé
- 23/02/2026 ; permis de construire 0594792500021 ; Domaine du Vert Pre - Lot ; parcelle AL 847 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 420 m² ; autorisé
- 03/02/2026 ; permis de construire 0594792500019 ; Rue des Camelias ; parcelle AL 906 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 402 m² ; autorisé
- 19/12/2025 ; permis de construire 0594792500016 ; Le Domaine du Vert Pre ; parcelle AL 845 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 425 m² ; commencé
- 08/12/2025 ; permis de construire 05947925A0013 ; Lot 1 Rue des Camelias ; parcelles AL 905, AL 726 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 423 m² ; commencé
- 28/11/2025 ; permis de construire 0594792500012 ; 72 Rue Pasteur ; parcelles AD 139, AD 346 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 755 m² ; autorisé
- 30/10/2025 ; permis de démolir 0594792500002 ; 21 Rue Jules Ferry ; parcelle AH 685 ; terrain 152 m² ; autorisé
- 28/10/2025 ; permis de construire 05947925A0011 ; Rue Paul Vaillant-Couturie ; parcelle AL 929 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 942 m² ; autorisé
- 09/10/2025 ; permis de construire 0594792500009 ; Rue Louis Pasteur ; parcelle ZA 13 ; 1 logement, 284 m² ; terrain 1 442 m² ; autorisé
- 06/06/2025 ; permis de construire 0594792500005 ; 163 Rue Pasteur ; parcelle AB 49 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 616 m² ; commencé
- 05/05/2025 ; permis de construire 05947925A0001 ; 48 Chemin de la Hutte ; parcelle ZH 14 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 30/04/2025 ; permis de construire 0594792500003 ; Rue des Camelias ; parcelles AL 830, AL 833 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 882 m² ; autorisé
- 21/10/2024 ; permis de démolir 05947924A0001 ; 16-18 Impasse Albert Pichon ; parcelle AE 143 ; terrain 125 m² ; autorisé
- 01/03/2024 ; permis de construire 05947924A0002 ; 163 Rue Louis Pasteur ; parcelle AB 49 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 616 m² ; annulé
- 23/02/2024 ; permis de construire 05947924A0001 ; 24 Rue Marcellin Berthelot ; parcelle AC 137 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 650 m² ; autorisé
- 02/02/2024 ; permis de construire 05947923A0026 ; Rue des Camelias ; parcelle AL 750 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 418 m² ; terminé
- 23/01/2024 ; permis de construire 05947923A0027 ; Rue des Camelias ; parcelle AL 902 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 427 m² ; commencé
- 05/01/2024 ; permis de construire 05947923A0025 ; 111 Rue Jean Jaures ; parcelles AE 470, AE 471, AE 475 ; 4 logements, 389 m² ; terrain 1 338 m² ; autorisé ; SCCV M.M.T CONSTRUCTION
- 05/01/2024 ; permis de construire 05947923A0028 ; 53 Rue des Capucines ; parcelles AL 811, AL 825 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 447 m² ; terminé
- 05/01/2024 ; permis de démolir 05947923A0002 ; 180 Rue Jean Jaures ; parcelles ZC 40, ZC 41 ; terrain 1 750 m² ; autorisé
- 04/12/2023 ; permis de construire 05947923A0022 ; 105 Rue Jean Jaures ; parcelles ZA 207, ZA 137 ; 192 m² ; terrain 31 510 m² ; autorisé ; RENARD-LEFERME
- 16/11/2023 ; permis de construire 05947923A0024 ; 39 Rue des Capucines ; parcelle AL 829 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 427 m² ; terminé
- 18/10/2023 ; permis de construire 05947923A0021 ; Lot29 Domaine du Vert Pre ; parcelle AL 810 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 13/10/2023 ; permis de démolir 05947923A0001 ; 28-30 Rue du Colonel Glineur ; parcelles AH 389, AH 388 ; terrain 132 m² ; autorisé ; COMMUNE DE QUAROUBLE
- 12/10/2023 ; permis de construire 05947923A0017 ; Lot. Domaine du Pre Vert ; parcelles AL 756, AL 774, AL 756 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 872 m² ; autorisé
- 02/10/2023 ; permis de construire 05947923A0020 ; Rue Pasteur ; parcelles AD 19, AD 18 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 858 m² ; autorisé
- 08/09/2023 ; permis d'aménager 05947923A0002 ; Rue Louis Pasteur ; parcelles ZA 16, ZA 16, ZA 17 ; terrain 54 967 m² ; autorisé ; PIRAINO PROMO
- 08/09/2023 ; permis d'aménager 05947923A0001 ; Rue Louis Pasteur ; parcelle ZA 12 ; terrain 4 930 m² ; autorisé ; PIRAINO PROMO
- 24/08/2023 ; déclaration préalable 05947923A0026 ; Rue du Bois de Chapitre ; parcelle ZA 52 ; 8 m² ; terrain 3 500 m² ; autorisé ; FREE MOBILE
- 10/07/2023 ; permis de construire 05947923A0015 ; Rue des Camelias ; parcelle AL 919 ; 32 logements, 1 913 m² ; terrain 2 880 m² ; autorisé ; SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 7
- 19/06/2023 ; permis de construire 05947923A0014 ; 48 Chemin de la Hutte ; parcelle ZH 14 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 250 m² ; terminé
- 09/05/2023 ; permis de construire 05947923A0012 ; Rue des Camelias ; parcelle AL 734 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 418 m² ; terminé
- 25/04/2023 ; permis de construire 05947923A0005 ; Rue Jean Jaures ; parcelle UA 374 ; 394 m² ; terrain 2 805 m² ; autorisé ; LA COUROUBIM
- 24/04/2023 ; permis de construire 05947923A0010 ; Domaine du Vert Pre ; parcelles AL 811, AL 825 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 447 m² ; annulé
- 24/04/2023 ; permis de construire 05947923A0011 ; Rue des Camelias ; parcelle AL 314 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 421 m² ; commencé
- 11/04/2023 ; permis de construire 05947923A0004 ; Domaine du Vert Pre ; parcelles AL 834, AL 835 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 445 m² ; terminé
- 11/04/2023 ; permis de construire 05947923A0007 ; Les Domaines du Pre Lot N_35 ; parcelles AL 830, AL 833 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 441 m² ; annulé
- 04/04/2023 ; permis de construire 05947923A0003 ; 23 Rue Leon Gambetta ; parcelle AH 313 ; 1 logement ; terrain 969 m² ; commencé
- 31/03/2023 ; permis de construire 05947923A0009 ; Rue des Camelias ; parcelle AL 509 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 30/03/2023 ; permis de construire 05947923A0008 ; Domaine du Vert Pre Lot N_26 ; parcelles AL 788, AL 797 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 518 m² ; autorisé
- 29/03/2023 ; permis de construire 05947922A0026 ; Lot N ; parcelle AL 303 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 443 m² ; terminé
- 27/03/2023 ; permis de construire 05947922A0024 ; 9 Sentier de la Poste ; parcelle AH 19 ; terrain 275 m² ; autorisé
- 21/03/2023 ; permis de construire 05947923A0001 ; Rue des Camelias ; parcelle AL 795 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 417 m² ; terminé
- 21/03/2023 ; permis de construire 05947923A0006 ; Voie des Mont de Vaucelles ; parcelle AH 183 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 716 m² ; autorisé
- 09/03/2023 ; permis de construire 05947923A0002 ; Domaine du Vert Pre ; parcelles AL 843, AL 651 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 587 m² ; commencé
- 06/03/2023 ; permis de construire 05947922A0020 ; 29 Rue Valmy Coquelet ; parcelle AH 223 ; 12 m² ; terrain 479 m² ; autorisé
- 15/02/2023 ; permis de construire 05947922A0021 ; Domaine du Vert Pre ; parcelle AL 851 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 515 m² ; terminé
- 14/01/2023 ; permis de construire 05947922A0018 ; Rue des Camelias Lotisseme ; parcelles AL 796, AL 809 ; 1 logement, 101 m² ; annulé
- 14/10/2022 ; permis de construire 05947922A0016 ; 40 Avenue Marcellin Berthelot ; parcelle AB 240 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 615 m² ; autorisé
- 14/10/2022 ; permis de construire 05947922A0017 ; Rue Valmy Coquelet ; parcelles AI 164, AI 163, AL 397 ; 1 logement ; terrain 2 787 m² ; commencé
- 14/09/2022 ; permis de construire 05947922A0006 ; 221 Rue Jean Jaures ; parcelle ZB 130 ; 109 m² ; terrain 8 645 m² ; commencé ; L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
- 13/09/2022 ; permis de construire 05947922A0004 ; 2 Impasse Emile Zola ; parcelle AH 294 ; 70 m² ; terrain 400 m² ; commencé ; COMMUNE DE QUAROUBLE
- 07/06/2022 ; permis de construire 05947922A0003 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 13/01/2022 ; permis de construire 05947921A0010 ; Sentier de la Bocquillette ; parcelle AH 175 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 681 m² ; terminé
- 18/12/2021 ; permis de construire 05947921A0009 ; 1 logement, 135 m² ; terminé
- 09/12/2021 ; permis de construire 05947921A0008 ; Rue des Camelias ; parcelles AL 295, AL 296, AL 297 ; 88 logements, 7 699 m² ; terrain 24 164 m² ; commencé ; SOFIM AMENAGEMENT
- 06/12/2021 ; permis d'aménager 05947921A0001 ; Rue des Camelias ; parcelles AL 295, AL 296, AL 297 ; terrain 23 317 m² ; terminé ; SOFIM AMENAGEMENT
- 29/04/2021 ; déclaration préalable 05947921A0001 ; Rue Jean Jaures ; parcelle ZC 281 ; 19 m² ; terrain 4 440 m² ; autorisé ; RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
- 24/02/2021 ; permis de construire 05947920A0008 ; 13 et Rue Valmy Coquelet ; parcelle AH 236 ; 3 logements, 68 m² ; terrain 602 m² ; autorisé
- 11/12/2020 ; déclaration préalable 05947920A0029 ; 21 Rue Roger Salengro ; parcelle AI 144 ; 13 m² ; terrain 875 m² ; autorisé
- 23/09/2020 ; permis de construire 05947920A0004 ; Rue du Bois de Chapitre ; parcelles AD 440, AD 443, AD 62 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 2 705 m² ; commencé
- 07/09/2020 ; permis de construire 05947920A0003 ; Impasse des Lys ; parcelles AL 475, AL 486 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 475 m² ; commencé
- 17/06/2020 ; permis de construire 05947920A0001 ; 46 Rue du Colonel Glineur ; parcelles AH 621, AH 624, AH 656 ; 250 m² ; terrain 2 758 m² ; annulé
- 12/03/2020 ; permis de construire 05947919A0011 ; 1 logement, 96 m² ; autorisé
- 12/03/2020 ; permis de construire 05947919A0013 ; 89 Rue Jean Jaures ; parcelle AE 179 ; 2 logements, 218 m² ; terrain 392 m² ; terminé
- 12/03/2020 ; permis de construire 05947919A0011 ; 96 m² ; autorisé
- 09/03/2020 ; permis de construire 05947919A0012 ; Les Jardins de saint Antoine ; parcelles AL 400, AL 472, AL 465 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 410 m² ; terminé
- 28/02/2020 ; permis de construire 05947919A0014 ; 1 logement, 99 m² ; terminé
- 25/11/2019 ; permis de construire 05947919A0010 ; Lotissement les Jardins de ; parcelles AL 400, AL 471, AL 472 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 431 m² ; terminé
- 18/11/2019 ; déclaration préalable 05947919A0022 ; 99 Rue Gambetta ; parcelle AH 79 ; 3 logements ; terrain 434 m² ; autorisé
- 14/10/2019 ; permis de construire 05947919A0009 ; Rue Gambetta ; parcelles AH 663, AH 664 ; 1 logement, 290 m² ; terrain 1 117 m² ; autorisé
- 15/07/2019 ; permis de construire 05947919A0006 ; Chemin de la Hutte ; parcelle AK 152 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 970 m² ; autorisé
- 27/06/2019 ; permis de construire 05947919A0004 ; 42 Rue des Camelias ; parcelle AL 508 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 427 m² ; commencé
- 03/05/2019 ; permis de construire 05947919A0001 ; Chemin de la Hutte - Lot A ; parcelle AL 499 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 508 m² ; commencé
- 23/04/2019 ; permis de construire 05947919A0002 ; Avenue du 8 Mai 1945 ; parcelle AK 154 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 602 m² ; commencé
- 15/02/2019 ; permis de construire 05947918A0013 ; Chemin de la Hutte ; parcelle AK 151 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 076 m² ; commencé
- 07/02/2019 ; permis de construire 05947918A0014 ; 185 Rue Pasteur ; parcelle AB 234 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 552 m² ; autorisé
- 28/01/2019 ; permis de construire 05947918A0012 ; 6 Place Manard ; parcelle AH 254 ; 34 m² ; terrain 325 m² ; autorisé ; KEA
- 28/11/2018 ; permis de construire 05947918A0011 ; Rue du 8 Mai 1945 ; parcelle AI 266 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 615 m² ; commencé
- 12/10/2018 ; permis de construire 05947918A0009 ; Chemin de la Hutte ; parcelles AL 479, AL 497 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 521 m² ; commencé
- 01/10/2018 ; permis de construire 05947918A0010 ; 161 Rue Pasteur ; parcelle AB 46 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 715 m² ; commencé
- 06/04/2018 ; permis de construire 05947918A0001 ; Les Jardins de saint Antoine ; parcelles AL 475, AL 486 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 475 m² ; annulé
- 06/04/2018 ; permis de construire 05947918A0002 ; Lotissement les Jardins de saint-Antoi ; parcelle AL 440 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 460 m² ; autorisé
- 22/02/2018 ; permis de construire 05947917A0015 ; 7 Rue Jules Ferry (ecole Not ; parcelles AH 342, AH 343 ; 8 m² ; commencé ; L'UNION SAINT BERNARD
- 13/02/2018 ; permis de construire 05947917A0022 ; Lotissement les Jardins de ; parcelle AL 485 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 477 m² ; commencé
- 05/02/2018 ; permis de construire 05947917A0021 ; 51 Rue des Camelias ; parcelle AL 510 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 393 m² ; commencé
- 15/01/2018 ; permis de construire 05947917A0019 ; 159 Rue Pasteur ; parcelle AB 46 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 717 m² ; annulé
- 05/09/2017 ; permis de construire 05947917A0016 ; Chemin de la Hutte - Lotis ; parcelle AL 548 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 438 m² ; commencé
- 18/07/2017 ; permis de construire 05947917A0012 ; Lotissement les Jardins de ; parcelles AL 484, AL 489 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 472 m² ; autorisé
- 26/06/2017 ; permis de construire 05947917A0006 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle AL 506 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 426 m² ; commencé
- 26/06/2017 ; permis de construire 05947917A0010 ; Les Jardins de saint Antoine ; parcelle AL 500 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 404 m² ; commencé
- 16/06/2017 ; permis de construire 05947917A0013 ; Chemin de la Hutte les Ja ; parcelle AL 505 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 426 m² ; commencé
- 12/06/2017 ; permis de construire 05947917A0009 ; Lotissement les Jardins de saint Antoi ; parcelles AL 475, AL 486 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 475 m² ; autorisé
- 02/05/2017 ; permis de construire 05947917A0004 ; 1 logement, 189 m² ; commencé
- 02/05/2017 ; permis de construire 05947917A0004 ; 189 m² ; commencé
- 12/04/2017 ; permis de construire 05947916A0011 ; 221 Rue Jean Jaures ; parcelles ZB 130, ZB 131, ZB 137 ; 1 184 m² ; terrain 19 392 m² ; annulé ; L'IMMOBILIERE EUROPEENE DES MOUSQUETAIRES
- 06/04/2017 ; permis de construire 05947916A0015 ; 50 Rue Gambetta ; parcelle AH 579 ; 1 logement ; terrain 67 m² ; autorisé
- 30/03/2017 ; permis de construire 05947917A0001 ; 105 Rue Jean Jaures ; parcelle ZA 136 ; 1 298 m² ; terrain 40 830 m² ; autorisé ; RENARD-LEFERME
- 28/02/2017 ; permis de construire 05947916A0017 ; Les Jardins de saint Antoi ; parcelle AL 441 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 385 m² ; commencé
- 18/01/2017 ; permis de construire 05947916A0016 ; Lotissement les Jardins de saint Antoi ; parcelle AL 438 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 387 m² ; commencé
- 12/01/2017 ; permis de construire 05947916A0014 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle AL 417 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 369 m² ; commencé
- 14/12/2016 ; déclaration préalable 05947916A0030 ; 55 Rue du Colonel Glineur ; parcelle AL 428 ; 18 m² ; terrain 250 m² ; autorisé ; PHARMACIE DE QUAROUBLE
- 22/11/2016 ; permis de construire 05947916A0009 ; Chemin de la Hutte ; parcelles AL 481, AL 494 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 380 m² ; commencé
- 10/11/2016 ; permis de construire 05947916A0013 ; 42 Rue du Colonel Glineur ; parcelles AH 396, AH 397, AH 657 ; 4 logements, 23 m² ; terrain 1 310 m² ; autorisé
- 09/11/2016 ; permis de construire 05947916A0012 ; Lotissement les Jardins D ; parcelles AL 477, AL 482, AL 495 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 379 m² ; commencé
- 08/11/2016 ; permis de construire 05947916A0008 ; 1 logement, 96 m² ; commencé
- 08/09/2016 ; permis de construire 05947916A0007 ; Lotissement les Jardins de ; parcelle AL 504 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 439 m² ; terminé
- 11/07/2016 ; permis de construire 05947916A0006 ; Chemin de la Hutte ; parcelles AL 480, AL 491, AL 493 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 383 m² ; commencé
- 03/06/2016 ; permis de construire 05947916A0005 ; Rue Jean Jaures ; parcelle AD 340 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 180 m² ; commencé
- 10/03/2016 ; permis de construire 05947916A0002 ; 40 Rue Marcelin Berthelot ; parcelle AB 218 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 517 m² ; commencé
- 01/03/2016 ; déclaration préalable 05947916A0003 ; Le Village ; parcelle AL 417 ; 9 m² ; terrain 6 655 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 17/02/2016 ; déclaration préalable 05947915A0032 ; 6 Place Manard ; parcelle AH 254 ; 30 m² ; terrain 320 m² ; autorisé ; KEA
- 16/06/2015 ; permis de construire 05947915E0007 ; Rue Jean Jaures ; parcelles AL 300, AL 299, AL 294 ; 61 logements, 5 242 m² ; terrain 20 484 m² ; commencé ; SOFIM AMENAGEMENT
- 11/06/2015 ; permis d'aménager 05947915E0006 ; autorisé ; SOFIM AMENAGEMENT
- 13/05/2015 ; permis de construire 05947915E0002 ; commencé ; KEA
- 08/02/2015 ; permis de construire 05947914E0011 ; 69 Rue Jean Jaures ; parcelles AE 162, AE 163, AE 164 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 908 m² ; autorisé
- 18/11/2014 ; permis de construire 05947914E0010 ; 43 Rue Jules Guesde ; parcelle AC 43 ; 1 logement ; terrain 600 m² ; commencé
- 03/08/2014 ; permis de construire 05947914E0007 ; 18 Rue Jules Guesde ; parcelles AB 123, AB 122 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 480 m² ; commencé
- 03/07/2014 ; permis de construire 05947914E0006 ; 118 Rue Pasteur ; parcelles AD 421, AD 25 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 602 m² ; autorisé
- 27/05/2014 ; permis de construire 05947914E0001 ; 69 Rue Jean Jaures ; parcelle AE 162 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 405 m² ; autorisé
- 05/08/2013 ; permis d'aménager 05947912E0010 ; Rue Jean Jaures ; parcelles AL 298, AL 297, AL 296 ; annulé ; SOFIM AMENAGEMENT
- 28/03/2013 ; permis de construire 05947912E0009 ; Rues Jean Jaures- Rue Glin ; parcelles AL 343, AL 341, AL 293 ; 43 logements, 3 603 m² ; terrain 9 479 m² ; annulé ; SOFIM AMENAGEMENT
- 14/01/2013 ; permis de construire 05947912E0008 ; 18 Rue Jules Guesde ; parcelles AB 122, AB 123 ; 1 logement, 114 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/quarouble-59479.md
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