# Permis de construire de Quenoche (Haute-Saône) : 15 autorisations

De 2014 à 2026 : 7 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/07/2026 ; permis de construire 0704312600002 ; Chemin des Éperjus ; parcelle B 404 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 917 m² ; autorisé
- 17/06/2025 ; permis de construire 0704312500001 ; 42 Route de Loulans ; parcelle AB 236 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 563 m² ; commencé
- 14/05/2024 ; déclaration préalable 07043124C0004 ; 5 Rue de L Eglise ; parcelle ZD 64 ; 11 m² ; terrain 1 586 m² ; autorisé
- 30/08/2022 ; permis de construire 07043122C0001 ; 42 Grande Rue ; parcelle ZD 83 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 111 m² ; commencé
- 13/01/2022 ; permis de construire 07043121C0003 ; Les Terrieres ; parcelle ZD 88 ; 70 m² ; terrain 15 235 m² ; autorisé ; GAEC ROUSSEY
- 01/06/2021 ; permis de construire 07043121C0001 ; 5 Rte de Besancon ; parcelles AC 33, AC 34, AC 86 ; 128 m² ; terrain 2 074 m² ; commencé
- 07/09/2020 ; permis de construire 07043120C0002 ; Chemin des Creux ; parcelle AB 186 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 980 m² ; commencé
- 28/05/2019 ; permis de construire 07043119C0004 ; 12 Che des Creux ; parcelle ZA 123 ; 22 m² ; terrain 1 398 m² ; autorisé
- 25/04/2019 ; permis de construire 07043119C0001 ; Grande Rue ; parcelle ZB 65 ; 2 logements, 147 m² ; terrain 5 906 m² ; autorisé
- 25/04/2019 ; permis de construire 07043119C0002 ; Grande Rue ; parcelles B 260, B 261 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 2 874 m² ; commencé
- 13/07/2018 ; permis de construire 07043118C0001 ; Chemin Dit de Maitre Richa ; parcelle ZD 80 ; 460 m² ; terrain 53 472 m² ; autorisé ; GAEC ROUSSEY
- 15/12/2017 ; permis de construire 07043117C0003 ; 7 Grande Rue ; parcelle AB 169 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 2 025 m² ; commencé
- 11/07/2017 ; permis de construire 07043117C0002 ; 66 m² ; terminé
- 18/12/2015 ; permis de construire 07043115C0002 ; En Foucheret ; parcelle ZD 80 ; 1 368 m² ; terrain 53 472 m² ; autorisé ; EARL ROUSSEY
- 30/08/2014 ; permis de construire 07043114C0001 ; Les Terrieres ; parcelle ZD 11 ; 71 m² ; terrain 8 420 m² ; autorisé ; EARL ROUSSEY

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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