# Permis de construire de Quers (Haute-Saône) : 23 autorisations

De 2013 à 2026 : 14 de logement, 5 de locaux, 1 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/07/2026 ; permis de construire 0704322600004 ; 16-18 Rue du Champs Vry ; parcelle D 509 ; 132,28 m² ; terrain 2 462 m² ; autorisé
- 03/06/2022 ; permis de construire 07043222P0002 ; Aux Rondeaux ; parcelles B 263, B 470 ; 384 m² ; terrain 4 595 m² ; commencé
- 31/01/2022 ; permis de construire 07043221P0001 ; 4 B Chemin de la Maladiere ; parcelle A 701 ; 2 logements ; terrain 2 303 m² ; terminé
- 31/01/2022 ; permis de construire 07043221P0002 ; Rue des Herres ; parcelle A 391 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 5 992 m² ; annulé
- 02/03/2021 ; permis de construire 07043220P0001 ; Rue Herres ; parcelles A 710, A 715 ; 2 logements, 197 m² ; terrain 2 240 m² ; commencé ; FIDJI
- 17/12/2020 ; permis de construire 07043220P0002 ; 10 Rue des Herres ; parcelle A 371 ; 39 m² ; terrain 1 275 m² ; autorisé
- 19/06/2019 ; permis de construire 07043219P0002 ; Rue d'Ormont ; parcelle B 529 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 884 m² ; commencé
- 22/03/2019 ; permis de démolir 07043219P0001 ; 2 Grande Rue ; parcelle D 154 ; terrain 295 m² ; autorisé
- 25/07/2018 ; permis de construire 07043217P0004 ; 14 Rue des Herres ; parcelles A4 368A, A4 369A ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 513 m² ; terminé
- 12/06/2018 ; permis de construire 07043218P0002 ; Rue Claude Francois Gravie ; parcelles A 682, A 686 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 114 m² ; terminé
- 30/03/2018 ; permis de construire 07043218P0001 ; Chemin du Ploton ; parcelle D 481 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 831 m² ; terminé
- 10/01/2018 ; permis d'aménager 07043217P0001 ; Rue des Herres ; parcelles A 368, A 369 ; terrain 1 146 m² ; terminé
- 02/08/2017 ; permis de construire 07043217P0002 ; 1 Rue de l'Eglise ; parcelle D 485 ; 3 m² ; terrain 309 m² ; autorisé ; COMMUNE DE QUERS
- 25/01/2017 ; déclaration préalable 07043216C0007 ; Chemin des Meuniers ; parcelle C 716 ; 8 m² ; terrain 335 954 m² ; autorisé ; FREE MOBILE
- 02/11/2016 ; permis de construire 07043216C0002 ; Route d'Adelans ; parcelle D1 479 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 354 m² ; commencé
- 21/10/2016 ; permis de construire 07043216C0001 ; Impasse de Franchevelle ; parcelle C 766 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 220 m² ; commencé
- 15/06/2016 ; permis de démolir 07043216C0001 ; 2 Rue des Cordonniers ; parcelle D 79 ; terrain 650 m² ; autorisé
- 03/12/2015 ; permis de construire 07043215C0001 ; Rue d'Ormont ; parcelles OB 521, OB 526 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 892 m² ; terminé
- 05/11/2014 ; permis de démolir 07043214E0001 ; 47 Grande Rue ; parcelle C 397 ; autorisé
- 26/08/2014 ; permis de construire 07043214E0003 ; Imp de Franchevelle ; parcelle C 44 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 1 350 m² ; terminé
- 08/07/2014 ; permis de construire 07043214E0002 ; Rue D Ormont ; parcelle B 521 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 5 888 m² ; annulé
- 04/08/2013 ; déclaration préalable 07043213E0010 ; Zone de Loisirs  Rene Riba ; parcelle C 54 ; 20 m² ; autorisé
- 01/02/2013 ; permis de construire 07043212E0006 ; 2 Rue Claude-Francois Gravier ; parcelles A 691, A 688, A 652 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 169 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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