# Permis de construire de Rahon (Doubs) : 13 autorisations

De 2013 à 2022 : 5 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/08/2022 ; permis de construire 02547622L0001 ; Le Champ de Lepine ; parcelles A 538, A 539, A 537 ; 158 m² ; terrain 20 653 m² ; commencé ; CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE
- 21/01/2021 ; permis de construire 02547620L0003 ; 6 Rte de Sancey ; parcelles B 102, B 100 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 056 m² ; terminé
- 12/03/2020 ; permis de construire 02547619L0001 ; A Champ de Guerre ; parcelle A 311 ; 959 m² ; terrain 8 410 m² ; terminé
- 22/08/2019 ; déclaration préalable 02547619L0001 ; 3 Rue de la Fontaine ; parcelles B 717, B 33, B 32 ; 1 logement ; terrain 853 m² ; autorisé
- 30/01/2019 ; permis de construire 02547618L0002 ; Chemin de la Cuvotte ; parcelle B 470 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 03/09/2018 ; permis de construire 02547618L0001 ; Route de Belvoir ; parcelle B 579 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 13/01/2018 ; déclaration préalable 02547617L0003 ; Sous Voitre ; parcelle B 270 ; 19 m² ; terrain 1 364 m² ; autorisé
- 07/12/2016 ; permis de construire 02547616L0004 ; 12 Rue de la Fontaine ; parcelles B 121, B 714, B 713 ; 185 m² ; terrain 74 015 m² ; autorisé ; GAEC BRAND
- 29/10/2016 ; permis de construire 02547616L0006 ; Chemin de la Cuvotte ; parcelle B 579 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 11 627 m² ; terminé
- 21/10/2016 ; permis de construire 02547616L0002 ; Route de la Methanisation ; parcelle A 287 ; 187 m² ; terrain 1 120 m² ; autorisé
- 03/10/2016 ; déclaration préalable 02547616L0002 ; En Casse Pouille ; parcelle A 3 ; 20 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé ; CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE
- 04/06/2014 ; permis de construire 02547614L0001 ; La Grammaniere ; parcelles A 208, A 542, A 539 ; 2 130 m² ; terrain 13 907 m² ; commencé
- 10/10/2013 ; permis de construire 02547613L0002 ; La Grammaniere ; parcelles A 538, A 539, A 542 ; 2 279 m² ; terrain 13 907 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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