# Permis de construire de Rainans (Jura) : 10 autorisations

De 2013 à 2025 : 7 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/09/2025 ; permis de démolir 0394492500001 ; 9 Rue de l'Eglise ; parcelle AD 487 ; terrain 655 m² ; autorisé
- 09/05/2023 ; déclaration préalable 03944923D0005 ; 4 Rue des Vaux ; parcelle AD 128 ; 16 m² ; terrain 1 262 m² ; terminé
- 20/12/2022 ; permis de construire 03944922D0001 ; Chemin des Vergers ; parcelles AD 128, AD 129, AD 530 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 821 m² ; commencé
- 15/10/2019 ; permis de démolir 03944919D0001 ; Corvees Rouges ; parcelle ZB 37 ; terrain 35 710 m² ; autorisé
- 28/03/2018 ; permis de construire 03944918D0002 ; Les Vignes ; parcelles ZB 132, ZB 135 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 924 m² ; autorisé ; BAVARO IMMOBILIER
- 13/12/2017 ; permis de construire 03944917D0001 ; Rue du Mourey ; parcelles ZB 159, ZB 161 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 470 m² ; terminé
- 09/07/2015 ; déclaration préalable 03944915D0004 ; 2 Rue Carquelin ; parcelles AD 419, AD 90, AD 89 ; 1 logement ; terrain 200 m² ; autorisé
- 04/02/2015 ; permis de construire 03944915D0001 ; Lot les Grands Vignes Lot N  1 ; parcelle ZB 147 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 955 m² ; commencé
- 28/05/2014 ; permis de construire 03944914D0001 ; Lotissement les Grands-Vig ; parcelle ZB 146 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 985 m² ; commencé
- 10/12/2013 ; permis de construire 03944913D0005 ; 1 logement, 104 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rainans-39449/permis
La commune : https://aucadastre.fr/rainans-39449.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/39449/permits