# Permis de construire de Rainville (Vosges) : 14 autorisations

De 2013 à 2024 : 7 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/04/2024 ; permis d'aménager 08836624V0001 ; 90 Rte des Chenevieres ; parcelles ZA 51, ZA 166 ; commencé ; SERVICES ET ENTRETIEN DU BATIMENT
- 22/04/2023 ; permis de construire 08836623V0003 ; 655 Rue du Han ; parcelles ZM 46, ZM 48 ; 950 m² ; terrain 43 122 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU SAINT PRE
- 16/04/2020 ; permis de construire 08836620V0003 ; Route Departementale N 2 ; parcelles ZM 44, ZM 43 ; 1 329 m² ; terrain 93 099 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU SAINT PRE
- 06/03/2019 ; permis de construire 08836619V0001 ; Vc N 1 ; parcelles ZC 14, ZC 20 ; 382 m² ; terminé ; GAEC RECONNU DU DOUCET
- 26/06/2018 ; permis de construire 08836618V0008 ; Rue des Chennevieres ; parcelle ZA 52 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 648 m² ; terminé
- 22/12/2017 ; permis de construire 08836617V0012 ; 53 Rue des Chenevieres ; parcelle ZA 53 ; 112 m² ; terrain 708 m² ; commencé
- 08/12/2017 ; permis de construire 08836617V0015 ; 255 Rue des Convers ; parcelle ZB 138P ; 1 logement, 146 m² ; terrain 9 000 m² ; terminé
- 30/10/2017 ; permis de construire 08836617V0013 ; 175 Rue du Han ; parcelle ZA 34 ; 82 m² ; terrain 2 126 m² ; annulé
- 20/06/2017 ; permis de construire 08836617V0006 ; Rue du Han ; parcelle ZA 162 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 7 783 m² ; terminé
- 23/12/2013 ; permis de construire 08836613V0008 ; Rte Departementale N 2 ; parcelles ZM 44, ZM 43 ; 1 809 m² ; terrain 93 099 m² ; commencé ; GAEC RECONNU PETIT
- 28/05/2013 ; permis de construire 08836613V0004 ; Rue du Moncel ; parcelle ZA 89 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 089 m² ; terminé
- 17/04/2013 ; permis de construire 08836613V0002 ; 270 Rue du Moncel ; parcelle ZA 150 ; 1 logement ; terrain 1 114 m² ; commencé
- 19/01/2013 ; permis de construire 08836612V0007 ; Chem Rural N 2 ; parcelle ZA 112 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 13 155 m² ; autorisé
- 12/01/2013 ; permis de construire 08836612V0008 ; Rue des Chennevieres ; parcelle ZA 50 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 919 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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